Fred49034

Casier Judiciaire de Fred49034

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 14 Juin 1458
Verdict rendu le 4 Août 1458

Nom de l'accusé: Fred49034

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Fred49034, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Fred49034, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le quatorzième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur, Membres de la Cour,

bonjour a tous les menbres te la cour

Oui je suis coupable t'avoir faire travaille une perssonne dans mon champs un lundi

C'est que je ne savais pas qu'il y avais eu un nouveau décret de la mairie. Je ne l'avais pas vu inscrit sur le panneau t'afficha.

cordianement

fred
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

messire Fred49034 prétend qu'il n'avait pas vu le nouveau décret, affiché pourtant depuis deux semaines pleines. Nous avons donc affaire à quelqu'un dont la vue est particulièrement déficiente, ainsi que l'ouïe, vu les débats animés ayant lieu sur la Grand'Place de Rouen. Fort heureusement, pour casser du caillou, une excellente vue et une ouïe parfaite ne sont point nécessaires.

Je requiers contre messire fred49034 deux jours de travail à la mine.

Fait à Rouen, le 20ème jour de juin de l'an de grâce 1458, par Horloger de Saint amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour les menbre de la cour

oui je reconnait etre couplable de pas avoir respecte le decret pour le travaille e champ le lundi j'acepete tout de travailloe a la mine en recparation.tu reste je travaille regulierement a la mine .dans l'atend du jugement .
merci de votre comprehention
fred
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine,
Attendu que la loi doit être la même pour tous,
Attendu que le prévenu a bien fait paraître une annonce pour embauche ce jour-là, selon la preuve apportée par l'accusation,

Condamnons, Messire Fred49034, à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine.
L'accusé devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.

Jipelecriket, Juge de Normandie
04/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.