Evandra

Casier Judiciaire de Evandra

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxée

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 22 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Evandra

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecricket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Evandra, accusée de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Evandra, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Après avoir pu se frayer un chemin au beau milieu de tous ces gens, accusés tout comme elle de « Trouble à l'ordre public », pour une idiotie de décret « stipulant » -bien qu'en bon juriste, le terme « stipuler » ne s'utilise pas pour évoquer un texte de droit- qu'elle venait d'enfreindre ce dernier pour ne pas être aller travailler à la mine, le lundi matin comme tous les copains. Voilà bien la première fois qu'elle voyait une telle grossièreté.
Evandra s'avança à la barre, d'une démarche assurée, et fixa le procureur des yeux. Alors qu'il énonçait les dispositions du décret, elle n'attendit pas qu'il eut terminé qu'elle le lui arracha des mains:

- Et en plus vous êtes fier de lire à haute voix ses bêtises... Voyons voir.

Elle relut rapidement les quelques lignes puis s'adressa au juge

- Voyez-vous à partir de quel texte de loi me jugez-vous ? Avez-vous lu dans les moindres détails ce décret ? Où est-il mentionné qu'il est interdit de prendre une embauche à la mairie? Hm ?

Elle rendit le parchemin au procureur

- Votre acte d'accusation n'est pas valable, Procureur. Faites des décrets convenables, avec des dispositions convenables, pour accuser convenablement une personne. Regardez par vous même, l'erreur se trouve dans le décret lui-même. Vous condamnez les employeurs qui déposent les embauches en mairie mais non les employés qui les prennent. Vous devriez relire ce que vous écrivez avant de voter un décret, vous savez, ça sert parfois...

Evandra sourit, amusée, devant cette plaisanterie

-Et ceci, qu'est-ce donc ? Une pièce à conviction « prouvant » que j'ai été embauchée par untel tel jour à telle heure ? Eh bien, félicitations, je ne savais pas que les cadrans solaires pouvaient indiquer l'heure à la minute près, le progrès m'étonnera toujours décidément... Et justement, puisque vous pouvez m'apporter la soi-disant preuve que j'ai travaillé ce jour pour un particulier, pourrez-vous m'apporter la preuve que les mines étaient bel et bien pleines à cette heure-ci ? Je ne pense pas non...

Elle rendit le petit bout de parchemin, dit « pièce à conviction », au procureur, puis se tourna de nouveau vers le juge

- Comme beaucoup d'entre les citoyens, je n'ai pas toujours le temps ni les moyens de me rendre en place publique pour venir surveiller le panneau d'affichage qui annonce toutes les décisions qui se prennent dans votre beau conseil. Voyez-vous, le temps ne me permet uniquement de me rendre en mairie, or pourquoi un tel décret n'est-il pas affiché en mairie ? C'est que ce ne doit pas être un décret bien important s'il ne mérite pas sa place sur le panneau d'affichage du maire, n'est-ce pas ?
Mon avis serait qu'il aurait été préférable et assurément plus intelligent de demander à chaque bourgmestre à ce que ce décret soit affiché en mairie, surtout lorsqu'un procès nous menace. Vous savez, la communication entre un Conseil et son peuple, ça existe aussi, je dirai même que tout commence par là, un vrai Conseil soucieux de la population cherche à éviter de lancer des procès pour un oui ou pour un non. Un simple avertissement aurait été trop demandé, au lieu de me mettre en procès ? Il y a bien des choses plus grave à ce jour que de faire venir de toute part du duché, des citoyens qui pour la majorité sont des citoyens modèles et responsables, et par un décret non exhaustif, vous nous accusez à ce jour pour ne pas être allé à la mine le lundi ?
Tout ça n'est qu'absurdité me concernant, pour une première fois, un avertissement aurait été suffisant pour rappeler que le lundi, c'est journée mine ! Et puis, j'aurais également préféré un Conseil compréhensif et non assoiffé d'accuser à tout va des citoyens ! Regardez, nous sommes près d'une quarantaine à être là pour la même chose. N'avez-vous rien d'autres à faire ? Même les brigands à juger manquent ?
Vous obtiendrez bien plus l'estime du peuple en leur envoyant des avertissements par courrier, plutôt qu'en les surprenant avec votre décret mal rédigé. Prendre un parchemin et une plume est devenue si difficile que ça ? Vous passez du temps à penser à des décrets qui finalement sont très mal pensés mais vous n'avez pas le temps d'envoyer une lettre d'avertissement ? Vous savez nous trouver, nous les citoyens, pour les élections ducales, où vous prenez soin de nous envoyer votre programme afin que nous votions pour votre parti... mais une fois au conseil on peut toujours courir pour avoir une lettre d'avertissement.

Evandra se redressa légèrement

-Je ne comprends pas pourquoi je suis ici et sachez que je ne suis pas la seule à le penser. Votre acte d'accusation ne tient pas la route, votre décret, qui est certes une bonne idée pour optimiser les mines, ne tient pas la route également et ne peut s'appliquer au cas d'espèce. En d'autres termes, par cette affaire, vous violez votre propre décret.
Je ne me considère nullement fautive pour ne pas être aller travailler à la mine lundi, tout simplement parce que je n'avais pas connaissance de ce décret, mais quand bien même, j'en aurais été informée, rien ne mentionne dedans qu'il est interdit pour une personne de prendre une offre d'emploi à la mairie.
Sur ce, j'ose croire en votre impartialité et en votre bonne interprétation du texte susvisé où vous verrez que rien ne correspond et qu'il n'y a a pas de lien entre l'acte d'accusation et les dispositions dudit décret.

Evandra se recula de la barre, entendant la suite du procès.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Dame Evandra semble vouloir user de réthorique. Je lui répondrai donc que s'il est interdit d'embaucher, il est ,par voie de conséquence et de bon sens, chose dont elle semble dépourvue, également interdit de répondre à une embauche. En bonne donneuse de leçons, dame Evandra nous donne moult conseils pour améliorer la communication, et également comment lire et relire un décret. Aussi, je me permets de lui suggérer qu'elle améliore la sienne vis-à-vis d'elle-même, en consultant les annonces affichées depuis maintenant moult jours pleins.

Je requiers contre dame Evandra trois jours de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre

Relaxons purement et simplement l'accusée.

Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.