Domio

Casier Judiciaire de Domio

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 26 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Dblbogey

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Domio, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Domio, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je viens vers vous afin de répondre à la convocation que vous m'avez mandée.
Je ne suis que de passage dans vostre cité, je suis en accompagnement dans la lance de Dame Polissone...
Si j'ai omis d'aller travailler à la mine, je le ferai à l'avenir, et vous propose de travailler autant de jours que j'aurai oublier.
Ne pouvant que vous demander de croire en ma bonne foi, n'en déplaise à cette cour, je ferai tout ce qui est possible pour vous le prouver.
Domio.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Messire Domio propose la peine que je pensais requérir.

Je requiers donc contre messire Domio un jour de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je viens vous signaler que j'ai déjà été travailler à la mine avant même l'annonce de ce tribunal car j'ai du quitter vostre cité pour suivre ma lance, et ainsi donner ma contribution avant de continuer ma route.
Je vous pris d'accepter ce geste comme ma bonne foi.
Témoin n°1 de la défense : Polissonne

Citation :

Vostre honneur !
Je vous certifie que Messire Domio était bien dans ma lance au moment de ce fait , nous étions à Fécamp.

Je le sais intègre et volontaire, croyez moi cela a dû être un oubli de sa part, il a toujours suivit les consigne étant ancien maire de la ville de Rouen.
Vous comprendrez très bien que je ne puis rester sans venir plaider sa cause, pourriez vous être clément à son encontre.

Vostre honneur, Bien respectueusement.

Capitaine Royal de Normandie
Dame Polissonne de Quincarnon en Conches
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre

Relaxons purement et simplement l'accusé.

Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.

Jipelecriket, Juge de Normandie
26/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.