deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Dewi Jeu 22 Juil - 19:41 | |
| Casier Judiciaire de Dewi - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable
Dernière édition par deedee le Jeu 22 Juil - 19:49, édité 1 fois | |
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Dewi Jeu 22 Juil - 19:41 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458 Procès instruit le 14 Juin 1458 Verdict rendu le 22 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Dewi
Procureur: Horloger Juge: Jipelecricket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Dewi, accusée de trouble à l'ordre public.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Dewi, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.
Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ». L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie. Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458 Voici les pièces à conviction:
- Spoiler:
Fait à Rouen, le quatorzième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
le fait que dame Dewi ne ne soit pas déplacée en ce Tribunal pour assurer sa défense, ou tout au moins nous fournir quelque explication, parle pour elle.
Je requiers donc contre dame Dewi trois jours de travail à la mine.
Fait à Rouen, le dix-neuvième jour de juin de l'an de grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Je reconnais ma faute et en fais repentance
Je me tiens à la disposition de la justice. Pour ma défense je dirai que je n'ai pas pris connaissance de ce décret. Je n’ai comme seule excuse que je passe tout mon temps à travailler; par conséquent, je ne lis pas mon courrier. Mes deux champs me demandent beaucoup de temps. Ne croyez pas que cela soit une volonté de nuisance. Je suis une honnête citoyenne qui veut juste travailler pour gagner son pain et faire prospérer le Duché. J’allais souvent travailler à la mine, mais l’achat de mon second champs m’a demandé beaucoup de travail, j’avoue avoir alors oublié le reste.
Je sollicite donc votre clémence lors de votre décision et vous en remercie par avance
Afin de vous montrer ma bonne foi, je me rendrai ce jour à la mine ainsi que les 2 suivants comme demandé.
Cordiales salutations
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine, Attendu que tout Normand est censé connaître la loi,
Condamnons, Dame Dewi à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine. Dame Dewi devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libérée de sa peine.
Jipelecriket, Juge de Normandie 22/07/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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