Denabole

Casier Judiciaire de Denabole

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 23 Juin 1458
Verdict rendu le 23 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Denabole

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Denabole, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Denabole, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le vingt-troisième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

votre honneur
membre de la cour
je vous salut et tien a me justifier sur l honneur de l erreure que j ai pu commettre.
etant nouveau dans le coin je ne connaissait en rien les loi du duché et tiens a m en excuser aupres de votre cour .je certifie sur l honneur ne plus commetre cette ereure .
cordialement
DENABOLE.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous avons encore une fois affaire à l'étourderie, doublée de l'ignorance, dans cette affaire.

Je requiers contre messire Denabole un jour de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé est mort.
Classons l'affaire et relaxons de facto l'accusé.

Jipelecriket, Juge de Normandie
23/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.