Dblbogey

Casier Judiciaire de Dblbogey

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 24 Juin 1458
Verdict rendu le 26 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Dblbogey

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Dblbogey, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Dblbogey, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

je suis de passage et j'ignorais totalement ce décret j'irais a la mine ,lundi prochain et meme mardi pour rattraper .. voila ..
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Le nouveau procureur continuait sa lutte implacable contre l'arriéré judiciaire

Messire juge,

Il semble que mon prédécesseur ait fait preuve d'un zèle certain mais néanmoins déplacé en mettant en accusation le sieur Dblbogey ici présent en accusation. Car j'ai bien lu le décret dont il est question dans l'acte d'accusation et j'y ai bien vu que la seule chose qui y est interdite, c'est d'embauché des employés dans les champs. Il n'est fait nulle part mention d'une quelconque interdiction d'aller travailler dans le champ d'autrui, c'est à dire de répondre à des offres d'emploi.
Alors certes, le raisonnement du précédent procureur était de dire que l'un découle de l'autre, mais avec tout le respect que je lui dois - ainsi qu'à sa fonction qui est désormais la mienne - pareil raisonnement me semble discutable, car si on l'appliquait il nous faudrait également dans les affaires d'esclavagisme sévir contre la victime qui a accepté une offre d'emploi illégale. Est-ce là ce que nous voulons ? J'ai la faiblesse de penser que non, Messire juge, et j'espère que vous ferez comme moi.
Puisqu'il n'y a pas de délit, il n'y a pas de poursuite possible contre le sieur Dblbogey et puisqu'il n'y a pas de poursuite possible, je vous recommande de prononcer la relaxe dans cette affaire.

Je vous remercie de m'avoir écouté et je cède maintenant la parole à l'accusé pour sa dernière plaidoirie. Je prierai ensuite l'archange Michel qui vous assiste de ses lumières afin que votre verdict soit le plus juste qui soit.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
13/07/1458.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je confirme mon ignorance du décret précité au moment des faits, et remercie la cour pour sa clairvoyance ...
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre

Relaxons purement et simplement l'accusé.

Jipelecriket, Juge de Normandie
26/07/1458.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.