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 Davydjones

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deedee
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MessageSujet: Davydjones   Davydjones EmptyJeu 22 Juil - 19:35

Casier Judiciaire de Davydjones

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Arrow Relaxé



Dernière édition par deedee le Jeu 22 Juil - 19:48, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Davydjones   Davydjones EmptyJeu 22 Juil - 19:35

Citation :
    Davydjones Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Juillet 1458

          Procès instruit le 21 Juin 1458
          Verdict rendu le 22 Juillet 1458


          Nom de l'accusé: Davydjones

          Procureur: Horloger
          Juge: Jipelecricket


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Davydjones, accusé de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.

            Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Davydjones, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

            Messire Davydjones, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.

            Fait à Rouen, le vingt-et-unième jour de juin de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            Jones se présente devant la cour :
            Un grand bonjour à vous tous. Je suis DavydJones, frais et jeune paysan voulant se joindre à ses amis et quittant la région bretonne se pour venir ici même dans votre charmante ville afin d'y aider mes amis ( mista1459, josette, aloysius_whace). Nous sommes venu totalement en paix, sans la volonté de nuire ou de manquer de respecter a vos lois. Tout jeune et ne connaissant pas encore totalement les mécanismes sur le déplacement dans les régions, je ne pensais pas à faire le mal sans un laisser passer pour venir à honfleur. Apparament,c'est la guerre un peu partout, je voudrais m'installer ici a termes.
            Tres cher cour, veuillez avoir foi en mes paroles et excuser ma jeune ignorance.

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            la nécessité d'avoir un laissez-passer pour entrer en Normandie semble passer au-dessus de bon nombres de visiteurs. Leur jeunesse n'exclue pas tout, et il convient qu'ils connaissent les lois Normandes, et les respectent; et ce d'autant plus que leur intention est de s'installer, à terme, en Normandie,

            je requiers contre messire Davydjones un jour de prison.

            Fait à Rouen, le vingt-troisième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            Bien évidement, il est sur que la jeunesse n'excuse pas tout. Tout comme etre accusateur s'indinier de tout.
            J'aurais bien pris connaissances de vos lois ou fait une demande de laisser si l'on m'avez prevenu a la douane.
            Mais a aucun moment je fus prevenu.
            Alors oui certe c'est un grand crime d'etre jeune.
            Je vous accorde que je n'avez pas de laisser-passer.
            Il ne tiens qu'a vous votre honneur et la cour de me laisser apprendre vos lois progressivement et non si durement.
            Merci

          • Verdict
            Citation :
            En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

            Attendu que l'accusé est mort
            Classons l'affaire et relaxons de facto l'accusée.

            Jipelecriket, Juge de Normandie
            22/07/1458

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été relaxé.


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