Dankiler

Casier Judiciaire de Dankiller

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1456

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1456
Procès instruit le 24 Novembre 1456
Verdict rendu le 28 Novembre 1456

Nom de l'accusé: Dankiller

Procureur: Asticot
Juge: Angelique

Acte d’accusation

Citation :

Vostre Honneur, Le prévenu ici présent est accusé d’avoir mis en sur le marché de Lisieux 1 barque à 120 écus alors que le prix maximum fixé par les autorités locales est de 90 écus maximum ET 1 épée au prix de 240 écus au lieu de 220 écus. Le montant total des préjudices est fixé à 50 écus.
Les faits ont été relevés par la maréchaussée les 12 et 15 Novembre 1456 :
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Asticot de St Aubin-Routôt, procureur de Normandie, le 24 novembre de l'an de grasce 1456
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour, Ne vous trompier vous pas d'accuser monsieur? Si je me souvient bien et je peut le prouver,la derniere barque que j'ai mise en vente etait il y a plus d'un an.De plus n'etant pas forgeron,je n'ai pas vendu d'épée. Je peut fournir la totalité des screen.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

* levant le nez de ses dossiers pour voir le meme sieur qui était là, à peine quelques dizaine de minutes plus tôt... grise mine * Madame le Juge, aujourd'hui est une journée à 50 écus, il sera dit ainsi. Le montant des préjudices occasionnés par les ventes à prix exorbitants du Sieur Dankiller est du même montant. Hé bien ! je demande la même amende, 50 écus. Au suivant !
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Comme je l'ai dit,je traiterai ls deux affaires de falcification de preuve en même temps. De plus,je prirai le sir Lediabolo de venir me narguer en MP si celui ci ne veut pas que je porte plainte (vu a quoi elle sert vis a vis de ses amis) pour harcelement.
Témoin n°1 de l’accusation : Lediabolo

Citation :

*Diab. entra dans le tribunal, et salua tout le monde* Je n'ai pas grand-chose à dire, si ce n'est que ce triste sire aura bientôt la palme d'or vu la forte présence en ce lieu. Quand à dire qu'étant non forgeron, il ne peut pas vendre d'épée... vous conviendrez que c'est se moquer de l'intelligence de ce tribunal. Par ailleurs, il n'est pas plus charpentier que forgeron, et étant donné qu'il dit en taverne être allergique au calva, je demande à ce qu'il soit banni de Normandie, il fait honte à notre peuple, il doit avoir du sang breton que cela ne m'étonnerait pas. *Diab.détourna la tête, cette dernière idée le répugnait jusqu'à lui donner la nausée* Je reste à la disposition du tribunal si cela s'avère nécessaire.

*Il fit une révérence et alla s'asseoir*
Verdict

Citation :

C'est assez! Les preuves de votre méfait sont irréfutable, c'est bien votre nom qui s'y trouve...avez-vous des problèmes de mémoire messire? Que les affaires soient traité conjointement n'est point possible puisque de tout façon cela n'aurait rien changé, les deux peines auraient été cumulé. De plus, ce n'est pas des dossiers semblable...TOP pour achat massif et escroquerie pour ne point avoir respecter la charte des prix...dossier différent, traitement séparé. Suivez donc pour une fois les lois normandes... Vous êtes reconnu coupable d'escroquerie et ce. puisque vous avez vendu sur le marché une barque à 120 écus au lieu de 90 et une épée à 240 écus a lieu de 220. Ce qui porte le préjudice à un total de 50 écus. C'est donc, le montant total qui sera exigé par ce tribunal.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus