Danathor

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1457
Procès instruit le 14 Décembre 1457
Verdict rendu le 26 Décembre 1457

Nom de l'accusé: Danathor

Procureur: Horloger
Juge: StefanovKalachnikov


• Acte d’accusation

  Citation :

  Votre Honneur, membres de la Cour,
  
  Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Danathor, accusé de trouble à l'ordre public après avoir acheté sur le marché de Fécamp, le deuxième jour de décembre de l’an de Grâce 1457, 6 morceaux de viande a 7 écus destinés au soldat Janturkbey .
  
  Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Danathor, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
  
  Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus du duché de Normandie.
  
  Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule l’article 2.
  
  
  Article 2 : Protection des soldes militaires (10 octobre 1455)
  
  Chaque soldat, pour paiement de son solde de mission, se verra attribuer par son supérieur soit du pain, soit des fruits et légumes, soit de la viande, soit du poisson à prix réduit.
  
  Par conséquent, il est strictement interdit d'acheter du poisson ou de la viande se trouvant sur le marché à 7 écus, le pain se trouvant à 2 écus et les fruits et les légumes à 5 écus.
  
  Toute personne achetant un produit à prix réduit qui ne lui était pas destiné sur le marché du village devra le rendre à son propriétaire dans les 2 jours à compter du jour de l'achat. Si aucun accord n'est trouvé dans les plus brefs délais et avant une prochaine mission pour le soldat et son corps d'arme, la personne en faute se verra poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
  Tout étranger achetant un produit à prix réduit, se verra poursuivie pour Trahison.
  
  
  Voici les pièces à conviction:
  
  02-12-2009 07:40 : Vous avez vendu à Danathor 6 morceaux de viande pour 7,00 écus.
  
  
  Fait à Rouen, le quatorzième jour de décembre de l’an de Grâce 1457 par Horloger, Procureur de Normandie.

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Votre Honneur, membres de la Cour,
  
  le fait que le sieur Danathor n'ait pas daigné nous honorer de sa présence lors de son procès en dit long sur son état d'esprit. Je rappelle, à toutes fins utiles, qu'il a privé un soldat de sa solde et qu'il a refusé de répondre aux lettres d'injonction de messire Lyderic ou de dame Deedeelolo, sergente de Fécamp. On aura beau jeu de nous dire qu'il a remis aussitôt les marchandises en vente! Il ne fallait pas simplement les remettre sur le marché, mais bien s'assurer que le soldat lésé puisse les récupérer. Non, Votre honneur, ne nous y trompons pas: le sieur Danathor a agi en toute connaissance de cause.
  Je demande donc à ce que le sieur Danathor rembourse les denrées indûment perçues en s'assurant que c'est le soldat Janturkbey qui les rachète, ou, à défaut, messire Lyderic, ou, encore à défaut, dame Deedeelolo, qui se chargeront de les redonner au soldat Janturkbey. Je demande en outre une amende équivalente à la valeur des denrées, soit quarante-deux (42) écus, assortis d'un (1) jour de prison.
  
  Fait à Rouen, le dix-neuvième jour de décembre de l'an de Grâce 1457, par Horloger, Procureur de Normandie.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• Témoin n°1 de la défense : Straydog

  Citation :

  Monsieur le President, Messieurs des jurés, Messieurs de la cour,
  Je viens ici pour témoigner de la bonne bonne foi de Danathor dans cette affaire dont je ne connais que peu de chose. Le seul fait dont je peux attesté est que lorque Danathor s'est appercu de son erreur il s'est empressé de remettre les morceaux de viandes, objet du delit en vente et ceux ci n'ont malheureusement pas ete rachetés.
  Danathor est un homme honnet et courageux qui paye ses impots et accompli son labeur quotidien. Il n'est nul soumis a l'accoutumance de la bierre ou du jeu et n'a pas consequent aucune raison de vouloir nuire a quiconque. Je fais confiance a la justice pour trouver un dénouement juste dans cette affaire

  
  
• Témoin n°1 de l’accusation : Lydéric

  Citation :

  Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour.
  le 02/12 à 7h40, je mets en vente 6 pains à 2 écus et 6 viandes à 7 écus représentant le montant de la solde du soldat Janturkbey. Si les pains sont bien récupérés par le destinataire, les viandes sont interceptées par le Sieur Danathor.
  J'en avertis rapidement Dame le Maire et son époux qui me conseille de demander la restitution de la marchandise auprés du sieur Danathor, puis d'en référer au Sergent Deedeelolo le cas échéant, ce que j'ai fait. Je n'ai jamais eu de réponse ni le moindre contact avec le SieurDanathor. Je regrette que le brave soldat Janturkbey soit reparti en longue mission sans avoir reçu sa petite solde.

  
  
• Verdict

  Citation :

  *Décidément, pour une période de fêtes, c'était une période de fêtes ! Deux verdicts en une journée, et deux fois le même accusé! Certains Normands devaient avoir à cœur de veiller à la bonne marche des services de la maréchaussée pour enfreindre les lois si promptement?*
  Accusez, encore vous, levez vous !
  Encore une fois, vous plaidez l'innocence et la bonne foy! Mais de qui vous moquez vous à la fin ?
  Vous avez une fâcheuse tendance à vous rendre compte de vos délits trop tard, et à ne jamais faire les choses comme il faut quand il s'agit de les réparer. Si vous croyez que la Justice se laisse berner?
  Le procureur est relativement clément à votre encontre' Je ne le serrais pas, d'autant plus que vous ne vous êtes pas présenté devant cette Cour, préférant confier à l'un de vos amis le soin de clamer votre bonne foy.
  Je vous condamne donc à une amende de soixante (60) écus, assortie d'une peine de prison de un (1) jour et de l'obligation de revendre six (6) viandes à sept (7) écus au soldat Janturkbey , à messire Lyderic, ou à dame Deedeelolo, et ce dans l'ordre donné par le procureur.
  Dans le cas où vous ne respecteriez pas cette dernière décision, vous vous retrouveriez ici avec le risque d'avoir à payer le double de l'amende actuelle et de moisir un jour de plus en prison. Vous avez quinze jours pour cela !
  Justice à été rendue ce 26 Décembre de l'an de grasce 1457!

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus et d’un jour de prison.
  

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice de Fécamp


Procès pour Esclavagisme

En date du mois de Décembre 1457
Procès instruit le 15 Décembre 1457
Verdict rendu le 26 Décembre 1457

Nom de l'accusé: Danathor

Maire: Matouminou
Juge: StefanovKalachnikov


• Acte d’accusation

  Citation :

  Votre Honneur, membres de la Cour,
  
  Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Danathor, accusé d esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 17 écus sans caractéristiques, alors que la municipalité de Fécamp interdit les embauches de paysans sans qualification, le septième jour de décembre de l�an de Grâce 1457. De plus, malgré les lettres de mise en garde de Deeedeelolo, sergent de Fécamp, le sieur Danathor a récidivé le lendemain même, en embauchant à nouveau à 17 écus sans caractéristiques.
  
  Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Danathor, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
  
  Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus du duché de Normandie.
  
  Vous êtes accusé d esclavagisme comme le stipule l’article 3.
  
  Article 3 : L’esclavagisme :
  
  Selon les usages et coutumes du Royaume, il est reconnu au comte et duc des provinces du Royaume le droit de fixer un salaire dit minimum à sa convenance. Il peut faire etat d'une délégation partielle ou totale de ce droit au bourgmestre administrant les villes de ses terres via la législation de son comté ou duché.
  
  Est considéré comme esclavagiste toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur à 15 écus, salaire minimum normand mais aussi quelqu’un embauchant un employé à un salaire inférieur à celui ou ceux imposé(s) par une loi municipale.
  En conséquence de ceci, le juge de Normandie aura la possibilité de déclarer les peines suivantes :
  - En cas de première infraction une amende dont la valeur sera décidée en faisant la différence avec le salaire qui aurait dû être versé moins celui de l’emploi proposé du contrevenant et le résultat multiplié par 2.
  - En cas de seconde infraction, le contrevenant aura la possibilité de recevoir une amende allant de 10 écus, à la valeur du salaire minimale normand multiplié par deux.
  - Au-delà de deux infractions, la personne en infraction se verra infliger une amende allant du salaire minimum à ce même salaire multiplié par 5 et l’ordre de rembourser sa victime.
  
  
  Voici les pièces à conviction:
  
  https://2img.net/r/ihimizer/img706/3091/dossierdanathoroffredem.jpg
  
  https://2img.net/r/ihimizer/img38/3091/dossierdanathoroffredem.jpg
  
  Fait à Rouen, le 15ième jour de décembre de l’an de Grâce 1457 par Matouminou, Bourgmestre de Fécamp.

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  encore une erreur de ma part, mais l'esclavagisme c'est quand on ne paie pas les autres, moi je les paie bien, quel que soit leur force. Je me suis trompé, je ferai gaffe la prochaine fois...

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Moui, Messire Danathor, on va dire ça, donc, si je suis votre raisonnement, il suffit de jeter négligemment quelques deniers et vous estimez avoir payé la personne ayant travaillé pour vous?
  
  Sachez qu'il y a des lois à respecter et notamment une grille des salaires. Et comme l'a souligné, fort justement, notre sergente Deedee, deux fois de suite la même erreur, ça laisse perplexe!
  Par conséquent, afin que vous ne commettiez plus d'erreur, je réclame 10 écus d'amende, et je vous recommande d'apprendre par coeur la grille des salaires.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• Témoin n°1 de l’accusation : Deedee

  Citation :

  Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour.
  
  Je suis Deedee Sergent de Fécamp et je viens ici témoigner contre le Sieur Danathor. Ce messire à déposer à deux reprise une offre d'emploi sans caractéristique et malgré mes nombreux courrier, il n'a jamais daigné enlever son offre ni même répondre à mes avertissements. Récidivant le lendemain même.
  
  On peut faire des erreurs messire le Juge, je ne dis pas le contraire, mais lorsque l'erreur se répète deux jours d'affiler malgré les avertissements demandés, je n'appelle plus cela une erreur, mais une provocation.
  
  Notre Duché à des lois et ces lois sont faites pour être respecté quelle qu'elle soit, par qui que ce soit... et il serait temps que Messire Danathor s'y plie.
  
  Je n'ai rien d'autre à ajouter messire le Juge, j'espère juste que la justice sera entendue...

  
  
• Verdict

  Citation :

  Accusé, levez vous !
  Vous êtes reconnu coupable du délit d'esclavagisme. Si, comme vous le déclarez, vous avez payé vos employés, vous avez omis de respecter les décrets municipaux. Lecture du corpus vous a été faite, aussi ne reviendrai-je pas dessus.
  Bien que vous clamiez le contraire, votre bonne foy est démentie par le témoignage de Dame Deedee, sergent de Fécamp. Le fait que vous ayez commis deux fois de suite la même infraction m'autorise à vous condamner à une peine de dix (10) écus.
  *Puis, se tournant vers Matou avec amusement*
  Et vous madame le maire, ne maltraitez donc pas les accusés, sinon ils ne reviendront pas ici! Vous voulez me condamner à l'inactivité juridique ?
  *Cette aparté joviale terminée, Stefanov reprit son sérieux et déclara, après avoir frappé la table *
  Justice a été rendue !

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable d’exclavagisme. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
  

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 13 Mars 1459
Verdict rendu le 21 Mars 1459

Nom de l'accusé: Danathor

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 13 mars 1459 à Rouen, pour juger messire Danathor.

Cette personne est accusée d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.

L'accusé a embauché en date du 23 fevrier , pour un salaire de 17 ecus, enfreignant la grille salariale du 19 fevrier 1459, dont je cite :

Citation :

Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Aux vues des dernières remontées concernant les Normands qui n'auraient soit disant pas compris le décret sur les salaires, nous allons donc le préciser.

Ainsi donc les salaires applicables seront de :

0 à 9 pts : INTERDICTION D'EMBAUCHER
10 à 18 pts : 14 écus MINI/MAXI
19 et plus : 20 écus MINI/MAXI


Faict à Rouen, le XIX Février de l'An de Grasce MCDLIX

Anya de Puycharic,
Duchesse de Normandie

Et le Corpus :

Citation :

- Des infractions relevant de l’escroquerie
Art. 2.6 : Du non respect d'un décret économique
Le non respect d'un décret économique est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 50 écus.

J'appelle comme témoin Clarine63 Lieutenant de Fécamp
.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Encore une fois, voilà un accusé qui semble ne pas vouloir s'interesser à son procès...
La procure requiert donc une peine d'un jour de prison et 50 ecus d'amende, conformement au Corpus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Clarine63

Citation :

Clarine63 s'approche de la barre et fait face au juge :

Bonjour votre Honneur, Je suis Clarine63 Lieutenant de Lisieux mais en effet à l'époque des fait j'étais envoyée en interim dans la ville de Fécamp, soit du 17 février au 6 mars, par notre prévôt Léovigild afin de palier au manque de maréchaussée.

Je témoigne mais cela ne va pas servir à grand chose car ce personnage apparemment n'existe plus (je viens de vérifier).

Le 23 février j'ai donc constaté que Messire Danathor a embauché dame Karreene pour 17 écus.
Malgré mes différents courriers envoyés le 24/02 et le 02 mars cette personne n'a jamais répondu. voilà tout ce que je peux vous dire.

je retourne m'assoir mais je reste pas loin. Une autre affaire m'attends.

Clarine salut le juge, retourne s'assoir sur son banc. Elle pense qu'elle va en avoir au moins pour toute la journée avec les procés qui l'attendent. Et peut être même plus.

Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé n'a pas daigné honorer la Cour de sa présence,
Attendu que l'accusé semble peu coutumier du Tribunal, et espérant que cette condamnation l'incitera à se tenir au courant des salaires établis,

Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à une peine d'un jour (1) de prison, ainsi que d'une amende de 30 écus.

Fait à Rouen, le vingt-et-unième jour de mars de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d’une amende de 30 écus.

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Avril 1459
Procès instruit le 5 Avril 1459
Verdict rendu le 24 Avril 1459

Nom de l'accusé: Danathor

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 05 avril 1459 à Rouen, pour juger messire Danathor .

L’accusation porte sur le racket sur la personne de dame Celma, en complicité avec Straydog.

Acte sanctionné par le Corpus comme suit :

Citation :

Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l’estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée

La procure requiert le temoignage de Celma.
La procure requiert le temoignage de Matouminou, chef douanier.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Encore une personne très interessé par le tribunal...

La Procure requiert 3 jours de prison, une amende et le remboursement de la victime.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation: Celma

Citation :

Celma entre dans la deuxième salle du tribunal pour le deuxième procès et s'arrête à la barre comme lui indique un assistant.Elle commence:

_Bien le bonjour messire Juge, messire Procureur et toute l'assemblée.
Je me nomme Celma, je viens de Murat en Auvergne.
Le jour de l'agression, j'avais pris la route pour rentrer chez moi. Un jeune dieppois m'accompagnait.
Nous devisions tout en marchant vers Fécamp, quand je vis mon ami tomber. Le temps de me retourner et de voire les agresseurs qu'un violent coup à la tête me laissa dans l'obscurité totale. Dans ma demi conscience je l'ai ai quand même entendu rire et se gausser de leur prise.
Lorsque je me suis réveillée, bien des heures plus tard, j'ai aidé mon ami a se lever et je suis aller porter plainte auprès de dame Matouminou.
Je lui ai fais une description physique des brigands la plus fidèle possible et je suis ravie de voire que ma description fut claire, au vu de leur procès.

Elle s'arrête et attend.

Témoin n°2 de l’accusation : Matouminou

Citation :

Nouveau salut vers le juge et le procureur, sourire au reste de la cour

Mon témoignage sera identique au précédent. Dame Celma est venue déposer plainte au bureau de la police et de la douane de Fécamp.
Dans l'incapacité de donner l'identité de ses agresseurs, elle a cependant réussi à m'en faire une description précise. Avec elle se trouvait Messire Babou45, qui n'a guère été épargné.
Tous leurs biens leur ont été dérobés.

Je ne vois rien d'autre à ajouter, si ce n'est que j'espère que justice sera faite.

Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé n'a pas daigné assister à son procès,
Attendu que les témoignages présentés par l'accusation sont édifiants quant à la nature des actes commis par l'accusé,
Attendu que, même si la personne brigandée ne mentionne pas de montant, il est précisé que tous ses biens lui furent dérobés par l'accusé,

Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à trois (3) jours de prison, une amende de cent (100) écus, et l'obligation de rembourser la victime.

Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour d'avril de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.