deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Dadkiller Dim 25 Juil - 17:30 | |
| Casier Judiciaire de Dadkiller - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxé
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deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Re: Dadkiller Dim 25 Juil - 17:30 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458 Procès instruit le 24 Juin 1458 Verdict rendu le 25 Juin 1458
Nom de l'accusé: Dadkiller
Procureur: Horloger Juge: jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Dadkiller, accusé de trouble à l'ordre public.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Dadkiller, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.
Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:
- Citation :
- La journée pour le Duché : " Tous à la mine !"
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.
Le lundi est déclaré journée "Tous à la mine". L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie. Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458 Voici les pièces à conviction:
- Spoiler:
Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Je suis accusé à tort de trouble à l'ordre public pour soi-disant ne pas avoir été à la mine ( je ne sais pas quand ! ) pour ma defense je vous informe qu'il n'y avait plus de place c'est la raison pour laquelle j'ai travaillé ailleurs!
je suis scandalisé des méthodes employées pour nuire à des citoyens qui sont respectueux et sans histoire depuis des années dans ce village. Après avoir expliqué à la mairesse de mon village le problème, elle m'a écrit qu'effectivement elle trouvait ce procès "absurde" et qu'elle me soutenait dans ma défence. J'attends donc que réparation soit faite de cette injustice, et je remercie la Cour d'avoir lu ma plaidoierie. Dadkiller
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
permettez-moi de résumer la défense de messire Dadkiller. Tout d'abord, il nous affirme ne pas connaître la date à laquelle il aurait dû se rendre à la mine, pour ensuite nous dire, sans rire, que lorsqu'il a voulu aller à la mine, celle-ci était pleine. Il connaît donc parfaitement la date. Mais le meilleur reste à venir. Dois-je rappeler à la Cour que, ce lundi 21 juin, le taux de remplissage de la mine de Rouen était de 34%? Est-ce cela que messire Dadkiller entend par "mine pleine"?
Je requiers contre messire Dadkiller, et pour mensonge aggravé, trois jours de travail à la mine.
Fait à Rouen, le vingt-cinquième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre
Relaxons purement et simplement l'accusé.
Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.
Jipelecriket, Juge de Normandie 25/07/1458
- Peine
- Citation :
-
Le prévenu a été relaxé.
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