Curly56

Casier Judiciaire de Curly56

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Aout 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Aout 1458
Procès instruit le 30 Juillet 1458
Verdict rendu le 6 Aout 1458

Nom de l'accusé: Curly56

Procureur: Pacôme
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Y a-t-il seulement un voyageur avec laissez-passer ?

Messire juge,

Nous sommes réunis ce jour d'hui pour faire toute la lumière sur le cas du dénommé Curly56, originaire de La Flêche, dans le duché d'Anjou, et que le duché de Normandie accuse par ma personne de trouble à l'ordre public.

Depuis le 27 juillet dernier, le sieur Curly a été vu sur le sol normand, alors qu'il n'a pas de laissez-passer pour ce faire et que les frontières sont fermées, puisque nous sommes sous le régime de la loi martiale, laquelle fut décrétée par le duc Filsdhelios suite à la prise du château de Rouen le 3 juillet précédent et fut ensuite confirmée par Sa Grâce la duchesse Ciciaa le 17 juillet suivant. Je vous cite cette dernière annonce pour que les choses soient claires :

Citation :

Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.

Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
[...]
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458

En conséquence de quoi, le sieur Curly est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir enfreint une loi du duché de Normandie. Afin de soutenir mon accusation, je vous prie, Messire juge, d'entendre le témoignage du chef douanier en personne, qui vous expliquera mieux que moi les tenants et aboutissants de cette sombre affaire.

Se tournant vers l'accusé

Sieur Curly, vous voici en procès contre le duché de Normandie. Vous avez entendu les accusations qui pèsent contre vous, je vous laisse la parole pour y répondre. Vous avez également droit à l'assistance d'un avocat. Si tel est votre désir, vous pouvez contacter Maitre Sardanapale, qui est actuellement le seul avocat autorisé à plaider résidant en Normandie.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
30/07/1458.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour
et oui je ne sait pas lire j'ai demandé a 1 ami de m'écrire cette lettre car je n'est pus aller a l'école mais si vous me le permeter j'aimerai vous demander comment avoir un laisser passer et si ce n'est pas possible j'irai en bretagne d'ailleurs si vous vouler des informations a leurs sujets je vous en donerait volontier
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour
et oui je ne sait pas lire j'ai demandé a 1 ami de m'écrire cette lettre car je n'est pus aller a l'école mais si vous me le permeter j'aimerai vous demander comment avoir un laisser passer et si ce n'est pas possible j'irai en bretagne d'ailleurs si vous vouler des informations a leurs sujets je vous en donerait volontier.
Témoin n°1 de la défense : Gurdill

Citation :
Témoin n°2 de la défense : Gurdill

Citation :

Votre honneur,
Je ne pourrais me présenter en tant que témoi car il est bien évident que peut importe mes paroles, votres décisions ne peut être altérée.
En effet, il existe très peu de raison valable pour traverser une frontière fermé sans laissé passé.

C'est par ailleur la seconde fois que sieur Curly56 m'appel à la barre pour ce genre d'infraction.
Ce pauvre homme n'est qu'un simple d'esprit à qui il est impossible d'en vouloir. Peut-il être discrédité du fait qu'il ne sache pas lire? Trop simple me direz-vous.

C'est là que je fais appel a votre jugement. La faute commise par monsieur Curly56 aurait pût
etre grave il est vrai, seulement je connais cette homme depusi de nombreuses années et je peux vous assurer que même s'il le souhaitait il serait incapable de faire du mal a une mouche.

La raison du déplacment de Sieur curly dans notre belle Normandie viens d'une invitation de ma part. Evidement je n'ais pas le pouvoir d'enfreindre la loie seulement une simple visite de courtoisie ne peut entrainer un quelconque problème à notre duché.

Merci d'avoir pris la peine de lire ces mots et encore une fois, je vous demande de faire appel a votre coeur.

Gurdill
Témoin n°1 de l’accusation :Jason_Maccord

Citation :

Moi, Jason MacCord, chef douanier de Normandie, atteste que l'accusé a ignorer le courrier de la douane l'informant de la fermeture des frontières et lui demandant de prendre la route pour sortir du duché le plus rapidement possible
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,

Attendu que la loi est la même pour tous,

Déclarons Messire Curly56 coupable et le condamnons à payer une amende de 20 écus

Jipelecriket, Juge de Normandie
06/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.