deedee
Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253
Age : 36
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010
 |  Sujet: Cullen Jeu 29 Juil - 23:35 | |
| Casier Judiciaire de Cullen - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458
 Coupable
| |
|
deedee
Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253
Age : 36
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010
| | Sujet: Re: Cullen Jeu 29 Juil - 23:35 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 27 Juin 1458
Verdict rendu le 29 Juin 1458
Nom de l'accusé: Cullen
Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Cullen, accusée de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Cullen, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Dame Cullen, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.
Fait à Rouen, le vingt-septième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Bonjour,
comme je l'ai fais il y a peu dans la journée, j'ai
envoyé un courrier, disant que je ne restais pas dans votre duché, que je partais des se soir, une derniere ville et me voici loin de ce duché normalement. Je vous remercie de ce bel accueil et vous salue!
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Déclarons dame Cullen coupable et le condamnons à payer une amende de 20 écus
Jipelecriket, Juge de Normandie
29/07/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
| |
|
Accueil 
Rechercher 
