Cortevax

Casier Judiciaire de Cortevax

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 27 Juin 1458
Verdict rendu le 29 Juin 1458

Nom de l'accusé: Cortevax

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Cortevax, accusée de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Cortevax , que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Dame Cortevax, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.

Fait à Rouen, le vingt-septième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Lourde impression de déjà vu

Messire juge,

Vous serez d'accord avec moi, je suppose, pour déclarer l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés dans l'acte d'accusation ? Personnellement, j'étais prêt à l'entendre et à ne pas croire aveuglément ce que disais mon prédécesseur à l'ouverture du procès, mais puisque la dame Cortevax ne respecte pas la Normandie en ne se présentant pas au tribunal après avoir violé une loi, sa culpabilité ne fait aucun doute. Pour la peine, je demande une amende de 20 écus et qu'on n'en parle plus, car toutes ces histoires commencent à m'ennuyer.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
25/07/1458.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,

Déclarons dame Cortevax coupable et le condamnons à payer une amende de 20 écus.

Jipelecriket, Juge de Normandie
29/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.