Coquine25

Casier Judiciaire de Coquine25

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 1er Juillet 1458
Verdict rendu le 26 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Coquine25

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Dame Coquine25, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Dame Coquine25, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le premier juillet de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour monsieur le juge.
On m accuse d avoir travailler un lundi
Mais je n etais pas au courant que le lundi on devait travailler a la mine, cela fait une semaine que je suis revenu a Lisieux car j ai perdu mon mari. Donc j ai la tete ailleurs.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Encore un procès qui ne devrai pas existé. Pas étonnant que l'arriéré judiciaire soit si élevé

Messire juge,

Avec tout le respect que je dois à mon prédécesseur, je me demande ce que je fais ici. Car après avoir lu le décret dont il est question das l'acte d'accusation, mon opinion est faite : seul le fait de déposer une offre d'emploi à la mairie le lundi est interdit, il n'est nullement fait mention d'une interdiction d'y répondre. Or c'est bien ce qu'à fait l'accusée ici présente : elle a répondu à une offre d'emploi qui n'aurait pas dû exister. Peut-on la condamner pour ce fait ? La réponse est non, car comme je vous le disais le décret en question ne dit rien à ce sujet et ensuite parce que ce serait là ouvrir un dangereux précédent. En se basant sur le raisonnement du précédent représentant de l'accusation, on pourrait donc également mettre en accusation les personnes qui dans les affaires d'esclavagisme ont répondu aux offres d'emploi ne respectant pas les grilles des salaires, ce qui serait bien évidemment impensable. C'est pourquoi, Messire juge, je vous demande de prononcer la relaxe envers la dame Coquine25 dans la présente affaire.

Pacôme, procureur du duché de Normandie

13/07/1458.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu aussi que le prévenu n'est apparemment plus de ce monde,

Cloturons l'affaire et relaxons de facto l'accusé.

Jipelecriket, Juge de Normandie
26/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.