Clara_morgane

Casier Judiciaire de Clara_morgane

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 22 Juillet 1458
Verdict rendu le 4 Août 1458

Nom de l'accusé: Clara_morgane

Procureur: Pacôme
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Sans cesse tu remettras ton ouvrage sur le métier, qu'ils disaient

Messire juge,

Nous sommes réunis ce jour d’hui pour faire toute la lumière sur le cas de la dénommée Clara_morgane, originaire de Bruges, dans le comté de Flandres, que le duché de Normandie accuse par ma personne de trouble à l’ordre public.

Depuis le 16 juillet dernier, la dame Clara_morgane circule sur le sol normand, notamment dans les villes de Dieppe et Fécamp, alors qu’elle n’a pas de laissez-passer pour ce faire et que nous étions sous le régime de la loi martiale, laquelle fut décrétée par le duc Filsdhelios suite à la prise du château de Rouen le 3 juillet précédent. Je vous cite ladite proclamation pour que les choses soient claires :

Citation :

En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :

- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
[…]
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie

Filsdhelios, Duc de Normandie.

En conséquence de quoi, la dame Clara_morgane est accusée de trouble à l’ordre public pour avoir enfreint une loi du duché de Normandie. Afin de soutenir mon accusation, je vous prie, Messire juge, d’attendre les témoignages des douaniers de Dieppe et Fécamp, qui vous expliqueront mieux que moi les tenants et aboutissants de cette sombre affaire.

Se tournant vers l’accusé

Dame Clara_morgane, vous voici en procès contre le duché de Normandie. Vous avez entendu les accusations qui pèsent contre vous, je vous laisse la parole pour y répondre. Vous avez également droit à l’assistance d’un avocat. Si tel est votre désir, vous pouvez contacter Maitre Sardanapale, qui est actuellement le seul avocat autorisé à plaider résidant en Normandie.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
22/07/1458.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjours votre honneur!
je suis en Normandie car je voyage je ne compter pas violer quelque loi que ce sois!
je ne serai plu sur vos terre sous tres peut!
le soucie etant qu'a leur actuelle je me suis fait racketté avec mon amie Urielle et je n'ai u d'autre choix que de travailler pour pouvoir continuer mon chemin!
je demande donc votre indulgence!
Bien a vous
Cordialement
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Deux affaires identiques avec deux plaidoiries identiques, voilà qui est troublant

Messire juge,

Si j'ai bien compris l'accusée, elle ne comptait pas violer de lois en voyageant. Dans ce cas, pourquoi n'a-t-elle pas répondu aux courriers que les douaniers lui ont envoyés, comme ils viennent de le dire dans leur témoignage ? Je veux bien croire que la dame Clara n'était pas au courant de la loi martiale, mais une fois que les douaniers l'en ont avertie, elle pouvait s'y conformer. Or elle n'y a même pas répondu, s'enfonçant complètement dans l'illégalité en toute connaissance de cause. Et le fait qu'elle ait été racketté n'y change rien, il lui suffisait de porter plainte auprès de la maréchaussée et pas de se moquer de la loi et des autorités chargées de la faire appliquer.

Donc ça ne fait aucun pli, la dame Clara_morgane est coupable de trouble à l'ordre public pour défaut de laissez-passer. Je demande donc contre elle une amende de 5 écus. Je demanderais bien plus, mais nous ne sommes pas là pour la racketter une nouvelle fois. Ce n'est pas moi qui le dit mais bien la Charte du juge.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
24/07/1458
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de l’accusation :Sorraine

Citation :

Sorraine entre, tête droite, mine un peu chiffonnée..c'est qu'elle a le trac, pour son premier témoignage! Elle s'avance à la barre après avoir écouté la Dame Clara_Morgane
Le guet m'a prévenue de l'entrée de cette Dame à Fécamp le 18 de ce mois. J'ai suivi la procédure et lui ai donc fait porter un courrier très clair mentionnant la loi martiale. Elle n'a même pas pris la peine de me répondre! Apparemment, elle a agi de même avec Messire Jason Maccord à Dieppe. Je ne pense donc pas qu'elle mérite quelque indulgence! Pour cela, il aurait suffit qu'elle daigne répondre et avant tout qu'elle respecte nos lois.
Son regard se porte sur le procureur, puis sur le juge. Elle se rassoit, espérant n'avoir pas oublié quelque chose d'essentiel
Témoin n°2 de l’accusation :Jason_Maccord

Citation :

Moi, Jason MacCord,Chef douanier, certifie que l'accusé a reçu un courrier de la douane lui indiquant la fermeture des frontières suite à la loi martiale. L'accusé la dédaigné en y repondant pas comme demandé et en poursuivant son sejour sur les terres normandes.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé n'est plus de ce monde,

Relaxon de facto l'accusé.

Jipelecriket, Juge de Normandie
04/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.