Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Caladwen

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deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


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MessageSujet: Caladwen   Caladwen EmptyVen 23 Juil - 22:28

Casier Judiciaire de Caladwen

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Arrow Coupable

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deedee
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MessageSujet: Re: Caladwen   Caladwen EmptyVen 23 Juil - 22:28

Citation :
    Caladwen Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Juillet 1458

          Procès instruit le 18 Juin 1458
          Verdict rendu le 23 Juillet 1458


          Nom de l'accusé: Caladwen

          Procureur: Horloger
          Juge: Jipelecricket


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Caladwen, accusée de trouble à l'ordre public.

            Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Caladwen, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

            Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

            Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

            Citation :
            La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

            Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

            Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
            L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
            Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

            Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
            Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

            Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

            Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

            Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

            Voici les pièces à conviction:

            Spoiler:

            Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            Je me présente à vous pour tenter de plaider ma propre cause devant ce tribunal, car j’estime avoir été très injustement accusée et que je tiens à le montrer à la cour.

            En effet, la journée du lundi a été choisie pour être la journée « tous à la mine ». Encore fallait-il qu’à mon arrivée, dans la précipitation, je me souvienne que nous étions lundi lorsque rien n’est fait pour le rappeler dès notre arrivée dans le village ! D’ailleurs, je tiens à préciser que lorsqu’on m’a signalé cette faute le lendemain, j’ai aussitôt décidé d’aller à la mine pour tenter de rattraper mon erreur, ce que j’aurai très bien pu éviter de faire si je faisais si peu de cas des décrets de notre Duché !

            Je suis bouleversée de me retrouver alors devant ce tribunal, telle une criminelle, alors que jamais je n’ai voulu faire de trouble volontairement, et que c’est très volontiers que j’aurai accepté de racheter mon erreur d’une autre manière. C’est avec humilité que je me tourne vers les membres du jury et devant le juge pour que ne soit pas jugé trop durement cet accident réalisé par une pauvre paysanne, si novice qu’elle est encore considérée comme une étrangère dans son village.

            Je m’en remets à vous.

            Humblement.

            Dame Caladwen.

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            il est à noter la bonne foi de l'accusée, qui a fait montre de bonne volonté pour se racheter après sa faute.

            Je requiers contre dame Caladwen un jour de travail à la mine.

            Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            C'est avec soulagement que je découvre la sentance de l'accusation. Je m'y plierai sans faute bien qu'avec résignation si votre Honneur en décide ainsi.

            Pourtant il n'était vraiment pas dans mes intentions de montrer le moindre signe de rebellion face au Duché. C'est uniquement par un malheureux oubli de ma part que je me retrouve face à vous, c'est la raison pour laquelle j'aurai souhaité de tout coeur bénéficier d'un non lieu, pour ne pas que ma vie se retrouve entachée et marquée à jamais de cette appellation de « coupable ».

            Je m'en remets à vous, membres de la Cour, ainsi qu'à votre Honneur, car je sais que Dieu saura guider votre jugement aussi sûrement qu'il guide nos vies.

            Humblement

            Dame Caladwen.

          • Verdict
            Citation :
            En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

            Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine,
            Attendu que la loi doit être la même pour tous,

            Condamnons, Dame Caladwen à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine.
            Dame Caladwen devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.

            Jipelecriket, Juge de Normandie
            23/07/1458

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.



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