Juan21

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Oane

Accusé : Juan21
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Bordeaux
Niveau et métier : artisan sans culture ni échoppe

Acte d'accusation : le 4 juillet 1458

Citation :

Nous, Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 4 Juillet 1458 accusons le sieur Juan21 de Trouble à l'Ordre Public pour présence illégale La Rochelle puis Niort depuis le 30 Juin de cette année et n'a pas répondu aux mises en garde du lieutenant de police
il ne respecte donc pas la fermeture de nos frontières
Hors l'annonce de notre Comte en date du 24 Juin 1458 stipule que

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Tout étranger présent en territoire poitevin doit quitter le Comté dans les 72h suivant cette annonce, sous peine de poursuites pour Trouble A l'Ordre Public. Toute demande de dérogation devra être adressée au Prévôt Dame Allydou de Lisaran.
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votre honneur voici le dossier :


http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/presence-illegalejuan2130-06-1458-t11813.htm

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Je rappelle si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=54089324&sid=iW1QDOHk269q1wv81QCvcA6c1#54089324

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Xedar à la barre, Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour,
le 30 juin je note la présence du sieur dans la Rochelle. Vus qu'il na pas de laisser passer, le lui envoi un courrier que vous trouverez dans le dossier. Il n'a pas daigné y répondre n'y même essayé de quitter le Poitou afin de se mettre en règle avec la justice
Je pense avoir tout dit.
Bonne journée.

Le jugement a été rendu:
Enoncé du verdict:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

[Le juge Oane pénétra dans la salle et attendit que l'assemblée réunie dans la salle d'audience se lève puis, elle annonça son verdict]

Attendu que le prévenu a séjourné en Poitou sans Laisser Passer

Attendu qu'il n�a pas quitté le Poitou ce jour d'hui

Attendu qu�il n�a pas daigné répondre aux courriers de la police ni se présenter en ce tribunal

Moi, Oane de Surgères, je vous condamne, Juan21, à 1 jour de prison et 5 écus d�amende pour les frais de procès engendrés par cette affaire et à quitter le Poitou des vostre sortie de geôle.

Si d'aventure, vous étiez à nouveau trouvé en nos terres, vous tomberiez à nouveau sous le coup de la loy et donc d'une récidive.

Et si adonc, nous nous revoyions ici mesme en ce tribunal, sachez que la peine sera plus lourde et elle le sera de plus en plus, temps que vous vous obstinerez à rester en nos terres alors que nostre comte en a décidé autrement pour des raisons de sécurité.

Parole de comte fait loy.

Vous pouvez contestez ce verdict en Cour d�Appel du Royaume.


[Bam ! Bam ! Bam ! Le marteau retentit dans la salle d'audience]

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 5 écus.