Bejo

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Oane

Accusé : Bejo
Village : Poitiers
Niveau et métier : paysan, possède une culture de maïs

Acte d'accusation le 11 juillet 1458

Citation :: Nous Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 11 Juillet 1458 accusons le sieur Bejo d'esclavagisme sur la personne de Xibil le 18 mai de cette année En effet il a embauché le malheureux à 14 écus alors que le salaire minimal est de 15 écus dans ce cas.

Or selon la coutume :

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2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
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Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

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Votre honneur voici le dossier :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/esclavagisme-bejo-18-05-1458-t11573.htm

Votre Honneur cet homme a embauché un salarié à 14 écus alors que le salaire minimal est de 15 ecus
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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Témoignage de Theudrik pour l'accusation :

Citation :: * Le lieutenant s'approcha de la barre et commença son témoignage : *

Votre Honneur, Maître,

Le 18 mai, dans le cadre d'un contrôle de routine à la mairie, le sergent Crisolde, alors aspirante, a remarqué que messire Bejo embauchait à 14 écus et lui a enjoint de retirer son annonce. Pas de réponse. Hélas, l'embauche fut prise par messire Xibil, de la Rochelle, qui n'a pas dû faire attention. Ensuite, dès le lendemain, j'informais ce sieur qu'il aurait à payer une amende. Pas de réponse ! Je le relançais le 2 juin et, comme par hasard, l'homme filait au couvent dès le lendemain. Depuis, il a été vu à de nombreuses reprises dans Poitiers, mais se retire tous les soirs au monastère. D'après certaines rumeurs bien fondées, il arrive même à s'enrichir de cette façon ! Votre Honneur, cher Maître, je vous signale que l'amende aurait été de 3 écus, 3 petits écus seulement. Cela vaut-il une telle partie de cache-cache avec la police et la justice ? Je ne crois pas ! Ou alors, l'homme a d'autres choses à se reprocher !
J'ai fini, Votre Honneur, Maître.

* Theudrik salua la Cour et retourna s'asseoir sur le banc des témoins. *

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur

cet homme qui selon son habitude est de nouveau au monastere espèrant sans doute se soustraire à la justice Dès son retour à la vie civile je vous demande de lui donner une amende de 20 écus.

Le Jugement a été rendu :

Citation :: * Entrée au tribunal de Malone, en remplacement de la juge initialement prévue*

Bien, la juge Oane a finit son mandat, et je vais donc énoncer le verdict.

Il semble avéré au vu du dossier et des divers témoignages que le sieur Bejo a effectivement commis un acte d'esclavagisme. Du fait qu'il n'a répondu à aucun courrier, et n'a pas souhaité s'exprimer ici, nous pouvons supposer qu'il n'a pour cela aucune excuse.
Il semble qu'effectivement, il se soit retiré à diverses reprises au monastère. Etait-ce dans un but de fuir la police et son jugement, ou tout simplement suite à une blessure ou une maladie ? Nous ne le saurons probablement jamais.
Toujours est-il qu'aujourd'hui, le premier octobre 1458, le sieur Bejo est réputé mort, et seul le Très Haut peut encore juger son âme.
N'étant Juge que face aux vivants, je ne me permettrai pas juger ici de la culpabilité d'un homme qui a rejoint son créateur, la relaxe est prononcée.
Paix à l'âme de l'accusé.

*Le jugement énoncé, restait à archiver le dossier ... drôle d'atmosphère, pour un tribunal, on se serait crus dans une morgue.*