Ylayda

Casier Judiciaire de Ylayda

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 14 Novembre 1458
Verdict rendu le 26 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Ylayda

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud de Normandie

Acte d’accusation

Citation :

Nouvelle journée de procès qui commence. Le plus urgent avait été traité la veille mais il fallait aussi s'occuper des autres.

Madame le juge, Dame Ylayda, Bonjour,

Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis à Rouen en ce triste quatorzième jour de novembre 1458, pour juger Messire Birolet.

Elle se lève et commence à parler.

Cette femme a embauché un lundi, il a donc enfreint le décret suivant :

Spoiler:

Malgré tout l'accusé à le droit d'être assisté par un avocat, il peut donc contacter Messire Alberic le Bâtonnier.

Elisabeth retourna à sa place.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Ylayda s'avança brièvement le temps de prononcer ces quelques paroles :

Bonjour Mme la Juge. Je laisse le soin à Messire Alberic le Bâtonnier de s'exprimer en mon nom.

Elle se rassit ensuite, se renfonçant humblement dans l'ombre
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Elle aurait presque rit. Mon Dieu oui elle était fatiguée avec tous ces procès.

Madame le juge, l'avocat de la défense, nous montre une femme qui a fait 5 jours de mines sans attendre le verdict aussi je demande la relaxe.

Par contre je préviens que si jamais cela se reproduisait ce sera la prison !
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de la défense :Alberic

Citation :

Et le bâtonnier de Normandie pénétra dans le tribunal d’une manière tout à fait remarquée et remarquable.

Madame le juge, je suis heureux de me retrouver devant vous en ma qualité de bâtonnier et d’avocat. De fait, je n’ai guère l’habitude d’apporter une plaidoirie en ces lieux et gageons que les nombreux mois que j’ai passé à votre place n’entraveront en rien ma clairvoyance et ma lucidité inaccoutumée.

Marquant une pause puis reprenant la parole.

C’est ainsi que dame Ylayda se trouve être mise en accusation d’une manière tout à fait inique. Dans un premier temps, je m’étonne de ce que la procure appelle ma cliente « messire Birolet » que je ne connais point et qui semble être, si tant est qu’il existe, un homme. Or, et nous en disconviendrons point madame le Juge, Ylayda est une femme. Il est donc parfaitement anormal que l’acte d’accusation qui est censé être auréolé d’une connotation officielle comporte d’une manière aussi flagrante une erreur de la sorte mais passons, après tout, les longues heures de madame le procureur à se pencher sur ses dossiers ont pour le moins altéré ses facultés visuelles.

Ce qui m’inquiète le plus apparaît à travers le témoignage du sergent/ lieutenant de police qui présente, ma foi, une déclaration pour le moins brève. Aussi, je m’interroge sur ce que cette personne entend par « J'ai donc comme a mon habitude lancé un procès a son encontre. » Outre le fait, qu’un officier de police n’est nullement habilité à instruire une procédure en justice, je me demande ce qu’il s’est passé entre le premier (1) novembre, au moment des faits, et le quatorze (14) Novembre à l’ouverture du procès ? Je tiens à rappeler à la cour l’article 2.a.3 du code pénal et du contentieux qui dispose qu’un règlement à l’amiable peut parfaitement être de mise. Or, et nous allons le démontrer, dame Ylayda n’a eu de cesse que de faire preuve d’une honnêteté sans commune mesure. En voici la preuve :

Il s�approche du juge et lui remet un document

Spoiler:

C’est le quatorze, soit le jour même de sa mise en procès que dame Ylayda a touché des arriérés de salaires de 37,50 écus ce qui sous tend que cette personne a travaillé au moins cinq jours à la mine antérieurement à sa mise en procès. Des lors, madame le juge est-il raisonnable de mettre en procès une personne au regarde des faits alors même que le texte « tous à la mine » dispose que dans les cinq jours suivant la constatation de l'erreur soit effectué deux jours de travail à la mine ? Cela n’a véritablement aucun sens et c’est donc parce que la procédure n’a point été respectée et que la bonne foi de ma cliente est avérée. Parce que le texte sur la mine qui fait force de loi n’a pas été suivi par les autorités compétentes alors même que dame Ylayda a effectué les deux jours de travail à la mine pour réparer son erreur ; que je demande la relaxe immédiate de ma cliente.
Témoin n°1 de l’accusation : The Elros

Citation :

Elros arriva dans le tribunal, pour une affaire de non respect de la journée dite « tous a la mine ».

Bonjour, membre de la cour.
Le lundi 01 novembre, lors de ma ronde quotidienne à la mairie, j'ai vu plusieurs personnes mettre des embauches à la mairie, dont Ylayda. Le soir, elles ont été prise. J'ai donc comme a mon habitude lancé un procès a son encontre.

Voici la preuve de mes avancements:
Spoiler:

Je n'ai rien à dire de plus, votre honneur.

Elros retourna s'assoir sur le banc de l'accusation
Verdict

Citation :

Aux vues de la plaidoirie de Maître Alberic et des preuves apportée au dossier ainsi que la demande de relaxe de notre Procureur , dame Elisabeth Stilton , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , relaxons bien entendu immédiatement dame Alayda . Toute foi nous lui demandons de faire attention à l'avenir afin de ne point se retrouver devant nous en ce lieu .

Fait à Rouen ,
le 26 novembre 1458

Prud de Normandie ,
Juge
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.