William01

Casier Judiciaire de William01

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Octobre 1458 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Octobre 1458
Procès instruit le XX 1458
Verdict rendu le 18 Octobre 1458

Nom de l'accusé: William01

Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Celia

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membre de la Cour, le boujou!

Ce jour, c'est une affaire de brigandage qui nous amène. En guise d'introduction, je citerai le livre V du Corpus, partie 2,paragraphe B, alinéa 3:

Citation :

Article 1 : définition

L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.

Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.

Le Sieur William01 ici présent est donc accusé d'avoir participé au racket de Jason_maccord , honorable douanier de Dieppe, dans la nuit du 5 au 6 octobre en compagnie de trois comparses.
Je vous demande, Votre Honneur, de considérer sans aucune clémence les actes des ces hommes: A quatre contre un, ils ne peuvent prétendre agir avec la moindre once d'honneur.

Je souhaiterais faire témoigner le sire Maccord pour qu'il puisse vous dresser l'inventaire de ce qui lui a été dérobé.

Maintenant, Sire William01, sachez que vous avez droit à un avocat reconnu par la Normandie pour votre défense. Si vous le souhaitez, contactez la bâtonnière, Dame Elisabeth_stilton
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, vous êtes, certainement, comme moi interdite devant le mutisme de l'accusé!

Car les preuves sont là: le témoignage du sieur MacCord peut difficilement estre remis en doute, l'homme est intègre. Si le préjudice financier peut être chiffré, je vous propose de considérer également l'atteinte à l'intégrité de ce preux normand qui allait, je le rappelle, à Rouen pour y piocher dans la mine.

Je demande donc une amende de quarante cinq (45) écus et deux (2) jours de prison pour le Sieur Wiliam01, et qu'aucune peine ne lui soit épargnée en prison...
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de l’accusation :Jason Maccord

Citation :

MacCord s'avança.

En revenant du port naturel, près de la mine d'or, j'ai été racketté par quatres hommes, dont cet individu : William01.

Ils m'ont depouillé de 113 écus, 8 peaux et une miche de pain.
Verdict

Citation :

L'accusé ne dit mot, il consent donc à la peine demandée.

Ainsi, je le condamne à 2 jours de prison, 40 écus d'amende pour le crime commis, 5 écus pour les frais de calva du tribunal et 45 jours consécutifs de travaux à la mine.

L'accusé devra prouver sa présence à la mine.

Fait à Rouen, le 18 octobre 1458
Par Celia, Petite Peste Normande
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et d’ une amende de 45 écus.