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 Sylvanic

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deedee
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MessageSujet: Sylvanic   Sylvanic EmptySam 11 Déc - 19:27
Casier Judiciaire de Sylvanic

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 Arrow Relaxé
  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 Arrow Relaxé

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MessageSujet: Re: Sylvanic   Sylvanic EmptySam 11 Déc - 19:28
Citation :
    Sylvanic Blason18
      Duché de Normandie
        Office de Justice de la municipalité de Fécamp

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Novembre 1458
          Procès instruit le 18 Octobre 1458
          Verdict rendu le 23 Novembre 1458

          Nom de l'accusé: Sylvanic

          Maire: Adorianna
          Juge: Prud.de.Normandie

          • Acte d’accusation
            Citation :
            En ce lundi 18 Octobre 1458 journée consacrée à la mine, cette personne a déposé une demande d'embauche avant même que la mine soit pleine. La mairie ayant plus souvent qu'autrement fait part des lois et restrictions aux habitants de Fécamp, elle se voit donc dans l'obligation de les poursuivre en justice afin que ceux-ci prennent conscience de la gravité de leur geste et que d'autres citoyens voit cela comme un exemple.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Verdict
            Citation :
            Il semblerait que l'accusé n'est survécu . Sans doute la peur de se retrouver devant Nous fut elle fatale ... Aussi Nous Prud de Normandie , Jude de Normandie , décidons de classer définitivement cette affaire . Il est inutile de juger un fantôme *sourire* .

            Fait à Rouen ,
            le 23 novembre 1458

            Prud de Normandie ,
            Juge

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été relaxé.

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MessageSujet: Re: Sylvanic   Sylvanic EmptySam 11 Déc - 19:29
Citation :
    Sylvanic Blason18
      Duché de Normandie
        Office de Justice de la municipalité de Fécamp

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Novembre 1458
          Procès instruit le 18 Octobre 1458
          Verdict rendu le 28 Novembre 1458

          Nom de l'accusé: Sylvanic

          Maire: Adorianna
          Juge: Prud.de.Normandie

          • Acte d’accusation
            Citation :
            En ce lundi 18 Octobre 1458 journée consacrée à la mine, cette personne a déposé une demande d'embauche avant même que la mine soit pleine. La mairie ayant plus souvent qu'autrement fait part des lois et restrictions aux habitants de Fécamp, elle se voit donc dans l'obligation de les poursuivre en justice afin que ceux-ci prennent conscience de la gravité de leur geste et que d'autres citoyens voit cela comme un exemple.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée

          • Verdict
            Citation :
            L'accusé ayant rejoint Aristote , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , classons cette affaire comme réglée .

            Fait à Rouen ,
            le 28 novembre 1458

            Prud de Normandie,
            Juge

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été relaxé.


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