Sidic71

Casier Judiciaire de Sidic71

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice de la municipalité de Fécamp

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 18 Octobre 1458
Verdict rendu le 23 novembre 1458

Nom de l'accusé: Sidic71

Maire: Adorianna
Juge: Prud.de.Normandie

Acte d’accusation

Citation :

En ce lundi 18 Octobre 1458 journée consacrée à la mine, cette personne a déposé une demande d'embauche avant même que la mine soit pleine. La mairie ayant plus souvent qu'autrement fait part des lois et restrictions aux habitants de Fécamp, elle se voit donc dans l'obligation de les poursuivre en justice afin que ceux-ci prennent conscience de la gravité de leur geste et que d'autres citoyens voit cela comme un exemple.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

Puisque dans ce procès , personne n'a cru bon venir aux convocations , je ne vais pas m'attarder non plus pour rendre mon jugement , n'ayant aucun éléments pour l'étayer .
Nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , relaxons le sieur Sidic71 , purement et simplement . Toutes fois nous espérons ne pas le revoir devant nous à l'avenir .

Fait à Rouen ,
le 23 novembre 1458

Prud de Normandie ,
Juge.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.