Sebea

Casier Judiciaire de Sebea

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Octobre 1458 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice de la municipalité d’Avranches

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Octobre 1458
Procès instruit le 29 Septembre 1458
Verdict rendu le 18 Octobre 1458

Nom de l'accusé: Sebea

Maire: Filsdhelios
Juge: Celia

Acte d’accusation

Citation :

Moi, Filsdhelios, Baron de la Haye du Puits, Seigneur de Blonville, Maire d'Avranches,

Attaque ce jour Sebea en justice, au devant du Tribunal Normand.

Il a, par sa bêtise, mis en difficulté le port d'Avranches, et sa mairie.

En effet, un mandat ducal lui avait été confié, mandat destiné à la construction du navire d'Avranches.
Or, Sebea, alors Chef de Port d'Avranches, a gaspillé inutilement les 1500 écus contenus dans le mandat (écus, plus marchandises).

Selon le livret IV, Section 1, article 1, « Toute incartade du chef de port et/ou de la mairie ouvre droit à des poursuites. » C'est pour cela qu'il est aujourd'hui appelé à comparaitre.

Toutefois, il m'est impossible d'oublier tous les rappels qui lui furent faits, par moi même, étant alors CAMGT à l'époque. Le livret IV, Section 1, article 2, lui rappelait ses obligations : « Le chef de port dépend entièrement du CAMGT. Le chef de port est associé aux discussions au conseil des maires afin de favoriser la concertation.
Il n'est pas pour autant libre de faire selon son bon vouloir.
En cas de désobéissance et de non respect des consignes du Duché, le CAMGT a toute possibilité de reprendre les clés du bureau de chef de port. Le chef de port assure la vigie tout les jours. En cas de navire au large, il transmettra le plus rapidement possible l'information au CAMGT ». Obligations qui n'ont jamais été respectées.

Je conclurai par le fait qu'il avait informé de son désir de rembourser la somme de 1500 écus. Il n'a que, bien tardivement, après diverses menaces, remboursé à hauteur de 999 écus.

J'en appelle à la lucidité du Tribunal, afin que de telles erreurs ne se reproduisent plus.

J'ai parlé, en ce XXIX Septembre 1458,

Filsdhelios, Maire d'Avranches.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,

Excusez moi je suis déjà assez surpris par cet acte d'accusation mais venant de cette personne cela ne me surprend guère.

je vais donc répondre .....

Concernant le navire d'avranches, il y a eu erreur de ma part lors de l'embauche des ouvriers lors de la construction du navire, cette manipulation a fait perdre la totalité des écus.
J'ai averti le maire et je m'en suis excusé plusieurs fois en conseil municipal.
J'ai souhaité plusieurs fois et demandé la marche à suivre afin de remboursé le mandat ducal afin que ce bateau soit construit.
Cette réponse ne m'est jamais parvenu...
Maintenant, il est facile de retourner sa veste et de m'en tenir rigueur à chaque fois que l'occasion se présente...
De plus, je ne comprends pas cette plainte car étant donné que c'était un mandat ducal, il en est du ressort du duc et non du maire de demander le remboursement....

Ce monsieur se permet de dire que des rappels ont été effectués, qu'il transmette au tribunal les échanges que j'ai pu avoir lui à ce sujet car j'en est pas souvenir...De plus, en sa qualité de CAMGT, il était de son devoir de m'aider et de m'aiguiller dans ma fonction de chef de port; chose qu'il n'a pas faîte...

d'ailleurs, j'ai été révoqué par lui-même sans même avertir notre duchesse ciciaa de cette révocation, j'en appelle cela un vice de forme et de procédure.

Pour ce qui est de la vigie, où il cite que les rapports à ce sujet n'ont pas été éffectués, il suffit d'aller au chateau bureau de la vigie d'avranches pour voir que des rapports ont été fait....
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Le Blond, après les plaidoiries de la défense, s'avança de nouveau

Noble Tribunal,

Vous pourrez constater le caractère insultant de l'accusé, qui joue la surprise, et l'indignation devant la présente accusation. S'agirait-il d'un amusement, que d'occuper ce Noble Tribunal ? J'en doute.

Il a été clairement indiqué au Chef de Port la somme qu'il y avait à verser. A quoi ce dernier a répondu : « calculez les pertes je m'en fiche car je suis prêt à le financer totalement dites moi comment procéder le reste c'est mon affaire.... »
Il n'a jamais proposé le moindre remboursement, d'où le fait qu'aucun mandat ne lui ait été fait.

De très nombreux rappels, tant au Conseil des Maires, qu'à la vigie, ont été faits quant à ce remboursement. Il n'y a jamais eu la moindre réponse.

En tant qu'accusateur, je me permets d'éclaircir un point. Lors de la perte des 1500 écus, le chef de port, alors Sebea, n'avait pas pour supérieur direct moi même, je n'étais alors pas Commissaire aux Grands Travaux.

Concernant la reprise des clés, en effet, elle a eu lieu, selon Le livret IV, Section 1, article 2, lui rappelait ses obligations : « Le chef de port dépend entièrement du CAMGT. Le chef de port est associé aux discussions au conseil des maires afin de favoriser la concertation.
Il n'est pas pour autant libre de faire selon son bon vouloir.
En cas de désobéissance et de non respect des consignes du Duché, le CAMGT a toute possibilité de reprendre les clés du bureau de chef de port. »

Les rapports n'ont pas été faits chaque jour, puisque le Chef de Port s'est absenté durant une semaine, prévenant au dernier moment, empêchant tout remplacement.

Il écouta attentivement le témoignage d'Ephiostan

Vous noterez, Noble Tribunal, une fois de plus, la manière insultante dont fait preuve l'accusé, et son témoin. Ainsi, donc, il remet en cause les pouvoirs que disposent le maire pour ce qui est de mettre en accusation, pour un fait qui dépend, tant du Duché, que de la municipalité. Cette accusation pouvait donc être lancée par la mairie, car dépendant de ses compétences.

Je regrette la retraite de Joel, il aurait en effet pu témoigner. Ce dernier a été au courant de sa « promotion » du poste de Chef de Port adjoint au poste de Chef de Port titulaire. Par ailleurs, il n'est nulle part indiqué que le cumul était interdit. D'ailleurs, il n'y a pas eu cumul, mais problème de transmission quant à l'annonce informant de la révocation de Sebea.

Vous noterez, une fois de plus, l'outrage que fait le témoin, en insultant ce qui furent de simples discussions quant un possible remboursement.

Je rappelle, une nouvelle fois, ce qu'autorise le Corpus au CAMGT : « En cas de désobéissance et de non respect des consignes du Duché, le CAMGT a toute possibilité de reprendre les clés du bureau de chef de port. »

Sebea a toujours clamé qu'il rembourserait les 1500 écus, officiellement. Il ne l'a jamais fait, ayant prétendu qu'il n'en avait pas les moyens.

Avant de conclure, je note, une nouvelle fois, l'outrance qui est fait au Tribunal, et à sa Juge. Juge, qui, je le rappelle, a été portée au Conseil Ducal de part le vote des Normands ! Remettre en cause cette position pourrait être assimilée à une incitation à la révolte.

Reprenant son souffle

Noble Tribunal, je conclurai par le fait suivant : le don de de 999 écus par Sebea n'a pas été fait au titre d'un remboursement de navire, mais au nom de la situation financière difficile d'Avranches.
Ce don peut donc être considéré comme un « trompe l'œil » visant à effacer ses fautes.

Noble Tribunal, de part mon pouvoir de Maire, j'en appelle à votre lucidité.
Je requière une amende exemplaire, amende qui sera versée à la mairie d'Avranches. Je requière également une peine inéligibilité, afin que les incompétences quant à la gestion économique, ne puissent porter ni préjudice à la mairie, ni au Duché, dans le futur.

J'ai parlé, en ce IV Octobre 1458,

Filsdhelios, Maire d'Avranches.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

sebea écouta attentivement la plaidoirie de l'accusation...

Noble tribunal, je tiens à remettre en place ce blondinet qui se croit tout permis...

Je tenais à vous dire que ni moi ni mon témoin avont été insultant envers ce tribunal légitime.

Dire que j'étais surpris, oui je l'étais....comme tout à chacun peut l'être quand il reçoit la convocation dont il ignore le motif d'accusation et celui qui l'accuse pour être traduit devant un tribunal.

concernant le reboursement, je persiste à dire que ce n'est pas à au maire de la commune de réclamer cette somme étant donné que c'est un mandat ducal.

De très nombreux rappels dit il...j'en est reçu aucun.
Je pense qu'il est facile de déchargé la responsabilté sur le dos d'une personne en assumant pas la sienne.
Il y a eu erreur de ma part et je l'est toujours reconnu et messire filsdhélios n'en a tenu point.
rembourser 1500 écus est une somme importante....entendre dire lors d'un conseil comme le rappelle messire ephiostan dans son témoignage « rembourse sous 3 jours ou c'est le tribunal » le conseiller de l'époque qu'il était n'a pas à se mettre juge à la place d'un tribunal.

Selon le livret IV section 1 et article 2, le chef de port a des obligations c'est vrai mais le CAMGT a lui aussi des obligations vis à vis des chefs de ports mais ce sont certainement des obligations qu'il a du oublier....la mémoire qui flanche peut être...

Il n'est pas pour autant libre de faire selon son bon vouloir en n'informant pas ciciaa notre duchesse de cette révocation.

Par contre, il ne se gène pas pour donner des leçons car des leçons il en a à apprendre.

Doit il reprendre des cours à l'université, ce n'est pas à moi de répondre...

De plus, nous remettons pas en cause le rôle du maire dans cette accusation, par contre on peut s'insurger contre le dénigrement auquel on doit faire face.

Je dis simplement qu'il n'y a point d'outrages.. par contre messire filsdhélios se permet de taper et de retaper du sucre sur le dos des gens, chose qui s'est faire admirablement...

IL parle d'outrance envers ce tribunal et vous même il en est rien je vous l'assure...car si c'est le cas, il en est de même de lui envers notre duchesse ciciaa qui elle aussi était élu et portée au conseil ducal par le vote des normands....l'aurait il oublié

Par contre, il est difficile d'être juge et partie prenante dans ce procès comme la signifier notre lieurtenant....

je met à disposition du tribunal une discussion entre vous même et l'accusateur.

« Que je ne réagisse pas à ses propos... Je l'ai fait. Et j'ai d'autres choses à faire que de perdre mon temps en lui répondant. Les clés du Conseil ont été changées, il n'y a plus accès. C'est suffisant. Et cela ne me fera pas perdre de temps inutilement.
Qu'il médisse, son avis, je n'en ai cure. Il en est de même pour vous, n'est ce pas
?? »

Qu'en pensez vous ?? depuis ce jour, mes accès à la mairie ont été supprimés et je ne peux plus tenir mon role de conseiller au sein de cette mairie.

Je demande au tribunal d'annuler ce procès car ce n'est que calomnies et harcèlement de la part de messire filsdhélios et vous même mme célia....

ce procès n'a de sens que par le harcellement d'un homme par deux individus....
je transmets cette plaidoirie à notre duc
Témoin n°1 de la défense : Ciciaa

Citation :
Témoin n°1 de la défense :Ephiostan

Citation :

Ephiostan, citoyen et lieutenant d'Avranches...
J'avoue que je trouve étonnant que ce chef d'accusation ne soit passer par mon bureau... je note une certaine habitude outranciere de sir Filsdhelios à faire ce que bon lui semble sans se soucier des procédures.
D'ailleurs je me souviens fort bien de la fois où Sebea fut révoquer et un nouveau chef de port fut nommer.. ce nouveau chef de port qui d'ailleurs n'en était pas informer et qui a cette instant était chef de port second aussi.. le cumul étant interdit j'ai trouvé ça étrange. Enfn ce vice de procedure n'est pas l'objet de l'affaire...
J'étais présent à de nombreuses discutions où il y avait Sebea, Sir Filsdhelios.. ainsi que *celia*.. en fait j'avoue ne pas avoir assister à des discutions digne des postes qu'ils occupent actuellement.. cela ressemblait à une tempête d'harcerlement à chaque fois. Sebea a fauté cela ne fait aucun doûte.. il fût le premier à le reconnaitre le maire de l'époque Idromir pourrait le confirmer d'ailleurs. Depuis ce jour où il a fait une erreure à un poste auquel il fut nommer sans que personne n'est jugé au préalable si il avait les compétences pour assurer ses fonctions, je vois Sebea porter ce fardeau sur son dos.. je l'ai connu souriant joyeux aimant la vie.. depuis ce jour et par le harcelement de sir Filsdhelios et *celia*, Sebea semble avoir perdu l'espoir de la rédemption.
D'un coté, j'ai vu proposé un arrangement par sir filsdhelios assez étrange "Si tu veux pas aller en justice rembourse 1600 écus sous trois jours" et juste après entendre *celia* dire "Au Bûcher!!", cela ressemblait à un tribunal irréel où Sebea n'avait d'échappatoire. Je note aussi qu'à ce moment le conseil ducal et la duchesse n'en avait eut mots, Sir Filsdhelios et *celia* se permettaient des actes sans l'approbation appropriée.
De plus comme il a été dit Sebea a remboursé à hauteur de 999 écus sur les 1600 perdus, dès le début de l'affaire il en avait la volonté et là il l'a prouvé qu'il rembourserait ces 1600 écus! Cette somme n'est pas rien, on ne peut la remboursée des délais très bref.. ce procès n'a de sens que par le harcellement d'un homme qui a perdu le goût de vivre!

Notons que *celia* faisant partie de mon témoignage il serait peut etre plus justiciable d'avoir un autre juge pour cette affaire..
Témoin n°1 de l’accusation : Zarak

Citation :
Témoin n°2 de l’accusation : Filsdhelios

Citation :

Bonjour votre honneur,
Ciciaa, actuellement maire de Bayeux.
et duchesse lors des faits reprochés au chef de port d'Avranches.

Le chef de port est nommé par le CAMGT au nom du duché et du duc en place.
La capacité à occuper certaines fonctions comme celle de chef de port est de la responsabilité du conseil .
Sebea a toujours reconnu son erreur ce qui n'a pas empêché les insultes à son égard.
Il a été démis de ces fonctions immédiatement également sans aucune lettre officielle de la part du CAMGT officialisant la décision et les raisons de cette décision, ce que j'avais reproché au CAMGT au moment des faits.
Le démettre de ces fonctions oui il le fallait car son erreur à montrer qu'il n'avait pas les connaissances pour assurer cette fonction mais cela n'autorise pas de le faire dans l'insulte.

Sebea a reconnu son erreur, a proposé de rembourser et l'a déjà fait de par plus de la moitié de la perte.
il a été démis de sa fonction et ceci sans même en avoir été avertit officiellement personnellement.

Un autre point me surprend, pourquoi le CAMGT a attendu Seulement d' être maire pour déposer ce dossier de plainte et n'a pas présenter ce dossier au procureur lors de son mandat de CAMGT et au moment des faits.

L'on fait ce procès pour que cela n'arrive plus semblerait il?
Il faut donc travailler au niveau de la nomination des chefs de port et s'assurer à leur nomination de leur compétence au poste que l'on leur attribue ou bien s'assurer de leur formation pour que cela n'arrive plus.
Mais je ne vois pas en quoi juger Messire Sebea permettra que ceci n'arrive plus.

Concernant les remarques faites sur le juge de cette affaire, cette fonction lui doit d'être impartiale et de part ce fait de ne pas tenir compte de ses sentiments personnels.
Il en va de la responsabilité du Conseil.
Verdict

Citation :

En accord avec Sa Grâce le Duc de Tancarville, régent de Normandie, et avec les conseillers qui se sont exprimés, je déclare l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Bien que le crime commis mérite une sanction exemplaire, la situation économique du Duché ne permet le gaspillage de stères de bois afin d'ériger un bûcher. Veuillez vous en estimer chanceux.

Par conséquent, vu le crime commis et le comportement inapproprié de l'accusé en ce lieu, je le condamne à 3 jours de prison dans les geôles du château.

A cela, j'ajoute une peine de 30 jours consécutifs à la mine, à compter de la sortie de prison de l'accusé. Il devra présenter la preuve de sa présence à la fin de sa peine, sans quoi il sera envoyé à nouveau devant ce tribunal.

A la demande du Baron de la Haye du Puits, accusateur dans cette affaire, et en accord avec Sa Grâce de Tancarville, régent de Normandie, ainsi que des conseillers, je déclare l'accusé inéligible aux élections ducales et municipales pour une durée de 4 mois. Si l'accusé venait à se présenter aux élections, il serait à nouveau envoyé devant ce tribunal.

Enfin, je condamne l'accusé à une amende de 5 écus pour les frais de calva de ce tribunal.

Fait à Rouen le 18 octobre 1458
Par Celia, Petite Peste Normande
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’une amende de 5 écus.