Scropine

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 25 Octobre 1458
Verdict rendu le 28 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Scropine

Procureur: Stefanovkalchnikov
Juge: Prud.de.Normandie


• Acte d’accusation

  Citation :

  Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!
  
  En ce 25 octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire de défaut de Laissez-passer. Le 6 octobre, la dame Scropine , domiciliée à Rohan, en Bretagne, a franchit nostre frontière à Avranches. Les faits reprochés à Scropine sont contraires à la loy martiale, renouvellée le dix-septième jour de juillet et constituent une atteinte à la sécurité de nostre Duché, étant donné que l'accusée a refusé de quitter le territoire malgré les injonctions de la prevosté.
  Cette infraction a été relevée par Deedee, Prevoste ès Maréchaux de nostre beau Duché.
  
  Accusée, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.
  
  Fait le vingt-cinquième jour d'octobre
  A Rouen
  S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
  *célia* estant Juge

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Et le suivant vint.
  
  La personne ayant quitté notre territoire faisons dans le simple.
  
  Je demande à ce que les contrevenants soient punis par 3 jours de prison.
  
  Retourne s'assoir en pensant au suivant encore.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  
  
• Témoin n°1 de l’accusation :Deedee

  Citation :

  Votre Honneur, Membre de la cour,
  Le Boujou.
  
  Je suis Deedee, Prévost des Maréchaux,
  Il y a de cela quelque temps, le 6 octobre pour être précis, alors que le rapport de la douane d’Avranches faisait mention de 2 entrées étrangères sur nos terres, j’ai reçu une missive de Dame Mirën, me demandant un Laissez passez pour elle-même ainsi que messire Dod et Dame Scropine.
  Nos frontière étant fermé je lui ai gentiment refusé le laissez passer, lui demandant de quitter la Normandie avant le 8 octobre.
  
  Mais malgré cela, cette personne et son amie sont resté à Avranches, où Messire Dod les a rejoints le 10 octobre malgré le refus du LP. Une nouvelle demande m’a été faite par ce messire le 12 octobre, que j’ai refusé comme la première après conseil auprès du Conseil Ducal.
  Ne comprenant toujours pas il m’a alors proposé une sorte de chantage en échange de LP, et devant mon refus, ils ont décidé malgré tout de traverser la Normandie.
  
  J’espère que la justice comprendra que de pareil personne se sentant au dessus des lois et se moquant bien de l’autorité du duché allant même jusqu'à vouloir soudoyer un membre du conseil ducal pour obtenir gain de cause représente une menace pour notre sécurité.
  
  Que justice soit faite.

  
  
• Verdict

  Citation :

  Le comportement de l'accusée ne fait que démontrer son mépris en face de nos lois et son irrespect pour cette Cour et ce qu'elle représente , en ne daignant pas venir se présenter à nous , la Cour .
  Aussi , à la demande de notre Procureur , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons l'accusée Scropine coupable d'avoir pénétré en terre de Normandie sans LP , bâclant ainsi la loi Martiale en vigueur . L'accusée se permettant de quitté notre territoire avec le plus grand mépris , nous le condamnons à une peine de prison de 3 jours et d'une amende de 30 écus , afin de lui rappeler qu'on ne se moque pas impunément des lois , quelque soit l'endroit on l'on se trouve .
  
  Fait à Rouen ,
  le 28 novembre 1458
  
  Prud de Normandie ,
  Juge

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’une amende de 30 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1460
Procès instruit le 13 décembre 1460
Verdict rendu le 24 décembre 1460

Nom de l'accusé: Scropine

Procureur: Davy de la Roche Tourbière
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur , membres de la cour , Bonjour !

La Cour sera représentée par le Procureur Davy de la Roche Tourbière et par le Juge Bertrand .


En ce treizième jour du mois de décembre de l'an de Grasce 1460, le duché de Normandie engage un procès contre dame Scropine pour trouble à l'ordre public sur demande de dame Hernanie, pour deux actes de brigandages effectué sur dame Hernanie et dame Saxaloa .

Dame Scropine en compagnie de deux complices dame Mirën et messire Dod a racketté dame Hernanie et dame Saxaloa sur la route entre Avranches et Fougères le 11 décembre 1460 puis également le lendemain 12 décembre 1460 lors de leur retour à Avranches .

Les deux victimes ont reconnu leurs agresseurs qui sont tristement celebre de part leurs multiples agressions dans le royaume .

Dame Hernanie à été volé de 69 écus et dame Saxaloa de 54 écus et chacune possédé un mandat de la mairie d'Avranches qui ont également été volés , ces dernières nous dirons dans leurs témoignages les biens des mandats en ce renseignant auprès du Maire d'Avranches qui leur avait confié ces derniers .


Je rappelle de part le coutumier de normandie le critère du bon Père de famille :

Livre II : Du Droit Coutumier

La Normandie affirme que sur son territoire la coutume a un réel pouvoir : c'est une règle qui n'est pas édictée en forme de commandement par les pouvoirs publics, mais qui est issue d'un usage général et prolongé et de la croyance en l'existence d'une sanction à l'inobservation de cet usage.
Les coutumes sont des usages anciens et généraux ayant force de loi, et dont l'ensemble forme le droit coutumier.
Le législateur, comme le Juge s'y réfère, implicitement ou expressément, pour fixer la conduite à tenir se basant sur les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

- Le critère du bon père de famille :
Critère d'appréciation objective de l�attitude d�un sujet aux fins de déterminer s�il a manqué à ses obligations. Il s'agit d'une appréciation indépendante de ses qualités et facultés propres dont la prise en compte conduirait elle à une appréciation subjective. Le bon père de famille représente un individu moyennement diligent, raisonnable ou avisé.
Lorsque cette norme n'est pas respectée, l'acte peut être qualifié de faute, ce qui entraînera la responsabilité de l'auteur. Suivant l'importance de la déviation par rapport à la norme, la faute est légère ou lourde.

- L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout Normand se l'autorisait.

- La jurisprudence :
C'est la solution suggérée par un ensemble de décisions suffisamment concordantes rendues par les juridictions normandes sur une question de droit. S'il y a lieu le Juge devra expliquer pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le Juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le Juge l'applique classiquement


Je rappelle le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public du coutumier de Normandie :

Livre VII : Des Chefs d'Inculpation

Art 4. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Les actes de brigandage sur les terres Normandes seront aussi considéré comme tel.

Dame Scropine à donc par deux fois commis acte de brigandage sur le sol Normand sur deux normandes et les a dépossédés de leurs bien avec l'aide de deux complices .


J'appelle à la barre dame Hernanie et dame Saxaloa les victimes de l'accusé .

Je rappelle à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'elle contacte la batonnière de Normandie dame Alizarine d'Everlange ( ig : alizarine ) ou bien l'ordre des avocats du Dragon .


La parole est donnée à la défense, votre Honneur.


Fait à Rouen le 13 décembre 1460
par Davy de la Roche Tourbière

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur ,

Dame Scropine ce moque de la justice en ne venant pas témoigné . Elle a brigandé par deux fois sur nos terres deux braves normandes avec ces deux complices jour sur jour . L'accusée a dérobé non seulement leurs bien personnels mais aussi deux mandats de la mairie d'Avranches .Le témoignage des deux victimes est éloquent .

Je demande ainsi 5 jours de prison et une amende à votre appréciation votre Honneur .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Saxaloa

Citation :

Saxaloa s�apprêta à témoigner encore une fois, par Aristote cela était la dernière fois ....

Messire juge, Messire Procureur, mes hommages.

Malheureusement, mon récit ne changera pas.
En effet, pas un seul de ces trois brigands n'a eu d'égards pour Hernanie et moi, par deux fois qui plus est.

Je prête de nouveau serment, je jure de dire la vérité et toute la vérité.

Ils étaient donc 3; Dod, Miren et dame Scropine, nom donné par ses deux compères. En effet, c'est elle sous la demande de ses derniers qu'elle ramassa nos écus (54 pour ma part) et nos fruits et carcasses.

Dame Miren et elle sont assez similaires de corpulence, la différence se porte dans leurs vêtements, Scropine, elle porta un manteau avec de la fourrure, pourpre si mes souvenirs sont bon ou grenat, j'ai eu de mal à distinguer avec la lanterne. Cependant elle portait une chemise mauve, je suis catégorique, la même que la mienne.

Saxaloa prit une ultime respiration saluant ensuite l'assemblée, ajoutant qu'elle avait tout dit.

Elle se recula en presentant ses hommages.

Témoin n°2 de l’accusation : Hernanie

Citation :

Votre Honneur, membres de cette cour, Bonjour.

Dernière citation à la barre
* Pour la dernière fois j�apparais à la barre. *

Messire le juge, messire procureur.
Cette fois- ci je n�ai rien à apporter de plus à mon témoignage, les faits se sont passés tels que je les ai déjà décrits précédemment.

*Songe en son for intérieur heureusement qu�ils n�étaient que trois, car la salive me manquerait*

Pour l�ultime fois je prête de nouveau serment, je jure de dire la vérité et toute la vérité.
Je puis assurer que Scropine fait bien partie du groupe qui nous a agressé dans la nuit du 11 décembre lors de notre déplacement sur Felger et dans la nuit du 12 lors de notre retour.

Je puis vous rappeler que j�ai perdu lors de cette agression 69 écus ainsi que le mandat de la mairie soit 38 carcasses de porc. Que notre maire a du je suppose racheter par le biais du rachat automatique vu que ses trois personnes se trouvaient hier sur le village d�Avranches.
Je réitère donc que ce n�est pas malin de s�interpeller par son prénom lors d�un brigandage .

Scropine est de même taille que Miren , même coupe et couleur de cheveux mis à part qu�elle est tête nue contrairement à sa complice. Vétue d�une robe sombre et d�un manteau couleur grenat ourlé de fourrure.

N�ayant rien d�autre à ajouter, je vous demande la permission messire Juge et messire Procureur de quitter l�enceinte de ce tribunal.
Avec mes hommages et mon respect.

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que l'accusée s'est bien rendu coupable de brigandage en Normandie ,ce qui nous a été confirmé par les victimes.
Attendu que celle-ci l s'est rendue coupable par deux fois des memes faits sur le sol normand, comme nous l'ont rappelé les victimes.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter icilieue démontrant ainsi son mépris de la justice Normande.

Attendu les témoignages recueillis
Attendu le réquisitoire du procureur.
Attendu le préjudice de plus de mille ecu concernant les deux victimes.
Condamnons l'accusé à 5 jours de prison et une amende de 80 ecus lui laissant ainsi plus d'un salaire à la mine pour subvenir a ses besoins.

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 24 décembre 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et une amende de 80 écus.