Rougepassion

Casier Judiciaire de Rougepassion

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Aout 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Aout 1458
Procès instruit le 1er juillet 1458
Verdict rendu le 28 Aout Octobre 1458

Nom de l'accusé: Rougepassion

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecricket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Rougepassion, accusée de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Rougepassion, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine »
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le premier juillet de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messieurs,

Ma version des faits.. Oui je vais vous la donner. Je suis arrivé en Normandie il y a peu comme l'a dit mon ami Léo. Je n'était au courant de rien, ni du travail le lundi ni du port d'arme interdit. Pour l'arme un messire tout à fait gentil m'a donner un avertissement et ne m'a pas desuite condamné. J'ai donc retiré mon épée et l'affaire était réglée.
Lundi je suis arrivé à Bayeux. Je n'ai pas eu le temps de passer sur la halle pour regarder les décrets. Et quand bien j'ai eu le temps il était trop tard et je n'ai même pas trouvé ce fichu décret..Je dois être stupide ou alors ce n'est pas très évident de trouver !
Si vous voulez me condamné allez-y, je sais que quoi que je dise je serais fautive car pourquoi se serait la faute d'une mauvaise organisation ? Non bien sur c'est toujours celles des gens qui regardent mal. Je suis pénible ? Je vous répond ? Oui et je l'assume parfaitement, car je ne suis pas d'accord avec le fait de mettre desuite les gens en procès sans même prendre le temps de comprendre pourquoi ils ont travailler. Si je l'avais fait pour transgrésser la loi je vous l'aurez dis desuite, mais personne n'a daigné chercher à comprendre
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Le nouveau conseil se lave les main de cette accusation liberticide.
Je demande que l'on relâche cet individu.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je vous remerci grandement. Je n'ai jamais cherché les problêmes.
Témoin n°1 de la défense : Leovigild

Citation :

Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge, bonjour

je viens défendre la cause de Rougepassion,cette dernière est arrivé en Normandie il y à peu, je vous demanderai de ne pas la condamnée. En effet, je suis le seul fautif dans cette histoire. Rouge passion n'était en aucun cas au cas au courant que le lundi était journée mine j'aurai du la prévenir,chose que je n'ai pas faite.arrivé sur Bayeux que très récemment,elle n'as pas eu le temps de lire les décrets qui sont en vigueur en Normandie. je vous demanderai de ne pas la condamner car encore une fois c'est de ma faute je m'engage à travailler une semaine entière à la mine,pour que ma bêtise soit réparer
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre,

Attendu que la loi doit être la même pour tous,

Relaxons purement et simplement l'accusé.

Nous l'enjoignons cependant à à veiller à respecter les lois Normandes lorsqu'il se trouve sur le sol Normand.

Jipelecriket
Juge de Normandie
28/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé