Robiinn_ / Somas

Casier Judiciaire de Robiinn_ / Somas

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 19 Octobre 1458
Verdict rendu le 11 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Robiinn_ / Somas

Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Celia

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!

En ce 19 octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire d'embauche abusive. Le 18 octobre le sieur Robiinn_ , domicilié à Dieppe, a embauché Doudou57412 dans son champ, malgré le Décret « Tous à la mine! » qui stipule:
« Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public. »
Cette infraction a été relevée par The_elros des services de maréchaussée de Dieppe.

Accusé, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.

Fait le 19 octobre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
* célia* estant Juge
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le Procureur,madame la Juge.
J'ai bien pris connaissance de ma faute.
Je suis en tord il faut l'avouer et il ne servirai a rien de tergiverser.Je suis pret a payer mon tord mais sachez que ce que j'ai fais a été commis en toute inconnaissance de cause,j'ai oublié qu'un tel décret éxistait et serai des a présent prévenu et me mettrai a jour des dernieres lois et décrets...
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Quelle joy de voir que vous recognoissez vostre faute, messire Robinn_ !
Par conséquent, nous n'avons nulle raison de ne poinct requérir contre vous cinq (5) jours de travail à la mine, et cinq (5) écus de frais de calva et de paperasseries pour le fonctionnement du tribunal.

Fait le vingt-troisième jour d'Octobre 1458
A Rouen
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je crois avoir deja reconnu ma faute,ne vous donnez pas la peine de m'assomer et de m'enfoncer encore plus.Merci bien.
Témoin n°1 de l’accusation :The Elros

Citation :

Elros rentra dans la grande salle. On l'avait contacter aujourd'hui même pour une affaire de trouble à l'ordre public.

Bonjour à tous,

En effet, comme nous le savons tous, le lundi est déclaré "Journée tous à la mine". Or lors de ma ronde quotidienne dans le registre des embauches éffectués, j'ai remarqué 4 personne ayant embauché ce lundi, dont Daddysuc.

Voici la preuve de mes avancements :
Spoiler:

J'ai de-suite transmis cette information au prevot des maréchaux, dame Deedee.Ce procès a ensuite été lancé le lendemain.

Elros reparti sur les bancs de l'accusation, et posa son chapeau sur ses genoux par respect
Verdict

Citation :

Le comportement de l'accusé est intolérable en ce lieu!

Un méfait a été commis, c'est une chose de le renconnaitre, encore faut-il accepter la peine méritée.

Ainsi, je vous condamne à verser 5 écus d'amende pour votre infraction, et 5 écus pour les frais de calva engendrés par ce tribunal.

En outre, je vous condamne à travailler durant 7 jours consécutifs à la mine et ce, dès demain.

Vous devrez bien entendu apporter la preuve de votre travail.

Fait à Rouen le 11 novembre 1458
par la Petite Peste Normande
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.