deedee
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 |  Sujet: Raul07 Sam 11 Déc - 18:53 | |
| Casier Judiciaire de Raul07 - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458
 coupable
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| | Sujet: Re: Raul07 Sam 11 Déc - 18:54 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 13 Novembre 1458
Verdict rendu le 28 Novembre 1458
Nom de l'accusé: Raul07
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud.de.Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle affaire, nouvelle personne mais toujours aucun respect des lois.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis en ce triste treizième jour de novembre 1458, pour juger Messire Raul07.
Cette personne est entrée, armée, le 09 Novembre 1458 sur notre territoire, sans Laisser Passer. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458. Sa demande a été réfusée et cette personne reste toujours sur notre territoire.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre
contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Bonjour messire le juge
je reconnais que j'ai fait une grave erreur en laissent mon arme sur moi de toute façon j'ai pas voulu faire des problèmes dans votre duché je suis juste de passage.
j'ai fait un peut de retard car j’avais des problèmes financier et que j'ai perdu mon cousin alilou a la route et ma copine tallyas qui a des problèmes de finance aussi je sais plus ou je suis j je suis un peut perdu en se moment
je vous prie de m’excuser messire le juge
je vous donne une petite preuve que j'avais pas l'intention de rien faire c'est que j'ai demander le LP mais il me lent refuser
a la fin je suis prêt a accepter le résultat de se procet mais j'esper de tout mon coeur que vous m’excusiez et je vous promet que je referai jamais sa
merci
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Le suivant vint, encore, et toujours. Elle se lève encore.
Messire puisque vous avez des problèmes financiers je vous demanderai pour réparation de faire 5 jours de mines puis de sortir de notre territoire au plus vite soit sous 3 jours après les jours de mines.
Et elle retourne s'assoir, c'est qu'elle fatigue à force.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Témoin n°1 de l’accusation : Gaugericus
- Citation :
- Mesdames, Messieurs,
Je vous présente mes salutations distinguées.
Messire Raul07 accompagné de deux autres personnes sont arrivées à Lisieux armées et sans laissez-passer, je l'ai invité via le courrier officiel à respecter les règles établies par notre Duché.
J'ai contacté notre Prévôte qui m'a formulé la réponse suivante :
Je leur ai refusé le LP, ce soir même, en leur précisant bien que s'il restait, ce que me faisait comprendre messire Raul, je transmettait leur nom à la justice et à l'armée.
Donc a surveiller et si demain ils sont encore en Normandie, en procès direct
Le lendemain, le 10 novembre, Messire Raul07 était toujours à Lisieux et toujours armé.
A titre indicatif, le 11 novembre, Messire Raul07 avait enfin quitté Lisieux mais n'avait pas quitté la Normandie et était arrivé à Bayeux alors qu'il lui avait été prescrit de quitter notre Duché.
J'espère que ces éléments vous permettront de prendre la décision la plus adéquate.
- Verdict
- Citation :
- Attendu que l'accusé ne s'est pas représenté pour sa deuxième audience et qu'il serait , après renseignement , du côtés de St Brieuc , qu'il est entré en Normandie sans LP ,enfreignant la loi Martiale en vigueur sur notre territoire , nous Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons coupable le sieur Raul07 coupable des griefs qui lui sont reprochés . Nous le condamnons à une peine de prisons de deux jours et une amende de 15 écus .
Fait à Rouen ,
le 28 novembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et d’une amende de 15 écus.
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