Papangue

Casier Judiciaire de Papangue

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 19 Octobre 1458
Verdict rendu le 11 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Papangue

Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Celia

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!

En ce 19 octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire d'embauche abusive. Le 18 octobre le sieur Papangue , domicilié à Dieppe, a embauché Ad_u dans son champ, malgré le Décret « Tous à la mine! » qui stipule:
« Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public. »
Cette infraction a été relevée par The_elros des services de maréchaussée de Dieppe

Accusé, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.

Fait le 18 octobre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
* célia* estant Juge
Première plaidoirie de la défense

Citation :

je n'ai qu une chose a dire devant ces bétises qui tuent le jeux : je me suis engagé à aider la normandie en travaillant quasi exclusivement dans les mines sauf quand j'ai a intervenir dans un de mes champs. Je n'ai rien recu pour cela et continu à le faire pour la Normandie. j'alterne aussi avec la milice de temps en temps. Alors merci de ne pas me sortir cette lois alors que j'y travail dans cette mine! Pour ce qui est du dépot de l'offre oui c vrai j'ai oublié que l'on était Lundi (hrp je n'ai pas la chance d'avoir des jour de repos fixes et travail souvent le week end). Si le fait de mettre en proces pour si peu représente la gestion de la Normandie je pense que j'irai offrir mes services ailleurs.

sur ce bonne journée a vous

Papangue
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Les déclarations de l'accusé coïncident parfaitement avec les preuves fournies par nos services de maréchaussée. La culpabilité de Papangue est donc difficile à remettre en cause.

Néanmoins, l'accusé semble être un travailleur acharné en nos mines. Si tel est le cas, il n'est pas juste que nous punissions sévèrement quelqu'un se dévouant pour son Duché, en particulier en des temps aussi difficiles.

Je requiers donc une amende équivalent aux frais de dossiers- cinq (5) écus- assortie de cinq (5) jours de travail à la mine. Si l'accusé est bien un habitué de nos mines, cela ne lui posera aucun problème d'en faire « un peu plus ».

Je laisse la parole à la défense.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je n'ai rien à ajouté merci
Témoin n°1 de l’accusation :The Elros

Citation :

Elros rentra dans la grande salle. On l'avait contacter aujourd'hui même pour une affaire de trouble à l'ordre public.

Bonjour à tous,

En effet, comme nous le savons tous, le lundi est déclaré "Journée tous à la mine". Or lors de ma ronde quotidienne dans le registre des embauches éffectués, j'ai remarqué 4 personne ayant embauché ce lundi, dont Papangue.

Voici la preuve de mes avancements :
Spoiler:

J'ai de-suite transmis cette information au prevot des maréchaux, dame Deedee.Ce procès a ensuite été lancé le lendemain.

Elros reparti sur les bancs de l'accusation, et posa son chapeau sur ses genoux par respect
Verdict

Citation :

Je suis outrée de voir un tel comportement en ce tribunal!

Messire, vous aidez la Normandie? Sachez que vous n'êtes pas le seul à user de votre temps et de vos écus pour ce faire! Et aider la Normandie de vous soustrait en rien à l'application de la loi.

Ainsi, je vous condamne à 5 écus d'amende pour l'infraction commise, 5 écus pour les frais de calva du tribunal, ainsi qu'à 7 jours consécutifs de travail à la mine.

Fait à Rouen le 11 novembre 1458
par la Petite Peste Normande
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.