Oiseau

Casier Judiciaire de Oiseau

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 18 Octobre 1458
Verdict rendu le 11 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Oiseau

Procureur: Stefanovkalchnikov
Juge: Celia

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!

En ce 18 octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire de défaut de Laissez-Passer. Le 9 octobre, la dame Oiseau, domicilié à Rohan, Duché de Bretagn, a franchit nos frontières sans Laissez-Passer et s'est installée en notre bonne ville de Bayeux. Cette infraction a été relevée par Louvalou des services de maréchaussée de ceste même ville.

Les faits reprochés à Oiseau sont contraires à la Loy martiale, renouvellée le dix-sept juillet de ceste année, et sont donc passibles de poursuites.

Accusé, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.

Fait le 18 octobre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
* célia* estant Juge
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,

Ici Oiseau, surement future condamnée. Je ne savais pas qu'il me fallait un laissez-passer pour traverser votre duché. En bretagne nous circulons librement. Je serais bien repartie, mais j'ai été tuée par des brigands. J'ai été obligée de m'installer sinon j'aurais dut vivre dans la misère.

Merci de votre compréhention.

Oiseau
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Un regard vers le banc des témoins... Semblerait que le témoin de l'accusation soit indisponible. Tant pis, on se débrouillera sans.*

Votre Honneur,

Dame Oiseau le recognoit: elle a pénétré en terre normande sans laissez-passer. Elle dit ignorer la loy... Mais comment se peut-ce? Nos services de douane lui ont bien stipulé qu'elle devait posséder un laissez-passer pour continuer à circuler en Normandie. Alors quoi? N'y aurait-il pas quelque mauvaise foy derrière cela? C'est, à mon sens, évident.

Je requiers donc contre Oiseau une peine de prison de deux (2) jours, dix (10) écus d'amende et trois (3) jours de travaux forcés dans nos mines, pour qu'elle se montre animée de bonnes intentions envers la Normandie.

Je laisse la parole à la défense.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur

je vais commencer par vous expliquer pourquoi j'ai pénétré dans votre Compté:

en Bretagne, beaucoup de complots se forment contre la Normandie et d'autres Comtés, or je n'étais point d'accord et je suis donc partie. Je ne suis pas venue pour une mauvaise cause, et j'ai donc déjà fait le plein de bonnes intentions pour la Normandie.

Je vous laisse la parole
Témoin n°1 de la défense :Glenmor

Citation :
Témoin n°1 de la défense :Louvalou

Citation :

Bonjour votre honneur,

Veuillez m'excuser pour mon retard!
En ce qui concerne Dame Oiseau je reconnait qu'elle n'a pas suivit mes directives malgré mes courriers.
par contre .....veuillez m'excuser mais je n'ai plus ces courriers,si j'ai bon souvenirs elle avait de bonnes raisons de quitter la Bretagne.Vous allez me dire que ce n'est pas une raison et je suis d'accord avec vous.Mais soyez clément pour la sentence.

Voilà.
Témoin n°1 de l’accusation : Louvalou

Citation :
Verdict

Citation :

Que vous soyez animée de bonnes intentions envers notre bon Duché m'étonnerait grandement dans la mesure où vous êtes bretonne! Nous sommes peut-etre normands, mais certainement moins idiots que ces maudits bretons!

Ainsi, je vous condamne à passer 2 jours en compagnie de la vermine présente dans les geôles de notre château, ainsi qu'à 5 écus d'amende pour les frais de calva de notre tribunal.

Enfin, je vous condamne à 10 jours consécutifs de travaux à la mine, et ce, dès votre sortie de prison. Vous devrez bien entendu fournir la preuve du travail effectué dès la fin de votre peine.

Fait à Rouen le 11 novembre 1458
Par la Petite Peste Normande
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et d’une amende de 5 écus.