deedee
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 |  Sujet: Neoatoum Sam 11 Déc - 18:34 | |
| Casier Judiciaire de Neonatoum - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458
 coupable
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| | Sujet: Re: Neoatoum Sam 11 Déc - 18:35 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 13 Novembre 1458
Verdict rendu le 22 Novembre 1458
Nom de l'accusé: Neoatoum
Procureur: Elisabeth-Stilton
Juge: Prud.de.Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle affaire, nouvelle personne mais toujours aucun respect des lois.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton
procureur, sommes réunis en ce triste treizième jour de novembre 1458, pour juger Neoatoum.
Cette personne est entrée, armée, le 28 Octobre 1458 sur notre territoire, sans Laisser Passer. Par cet acte
elle a enfreint le décret du 20 février 1458.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle se retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Votre honneur, j'ignorais ce décret et j'ai été mis à mort et mes armes détruites. Sans vouloir me substituer à vous, il me semble que la sentence est déjà lourde.
Respectueuses salutations
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Oui mais non.
Je demande à ce que le prévenus fasse 5 jours de mine pour réparer sa faute.
Va se rassoir.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Pourquoi pas? Après tout, la triple peine, je ne suis pas sûr que ça existe encore!
Enfin, ce n'est qu'un jeu...
- Témoin n°1 de l’accusation : Jacquotte
- Citation :
- Je suis les couloirs tristes qui mènent je suppose dans la salle du tribunal. Enfin j'entends des voix, j'ouvre la porte et pour répondre à la convocation pour un témoignage.
(Hrp excusez moi pour le retard mais mon témoignage fait le jour même et les problèmes de connexion ont fait que ce dernier a disparu. Tout à refaire!!!grrr)
Bonjour votre Honneur, bonjour à tous
Je me présente Dame Jacquotte, Douanière de Honfleur. J’ai effectué un remplacement de mon collègue de Bayeux, ce jour du 30/10/1458 et je vois Messire Neoatoum quittant la ville. Il est arrivé le 29/10/1458 en ville. Donc, j’effectue des recherches concernant cet étranger à La Normandie, pour la sécurité de notre duché et là je constate que ma collègue d’Avranches Ptitefée, lui a envoyé un courrier le 25/10/58 et le 28/10/58.
Voici la copie du dernier courrier qui lui a été adressé :
- Spoiler:
- Citation :
- Messire Neoatoum,
Je suis Ptitefee, douanière d'Avranches.
Sauf erreur de ma part, vous êtes en visite dans notre Duché et jolie bourgade d'Avranches.
Vous avez déjà été informé des lois de circulation sur les terres normandes. Je vous rappelle que vous n'êtes pas autorisé(e) à rester en Normandie sans LP, ni à vous rendre à Rouen. Vous devez faire une demande pour ce dit LP au plus vite auprès de dame Deedee notre Prévôt pour être en règle. Sans réponse, votre dossier sera transmis au procureur Normand.
Une fois ce LP obtenu, je vous invite à consulter les lois normandes visibles sur la gargote, ainsi que les grilles de salaire et de prix des denrées ou marchandises, visibles en mairie.
Je vous précise que si vous désirez commercer sur le marché, vous devez vous présenter au Maire, en précisant quantité et prix auxquels vous souhaitez vendre ou acheter dans les limites imposées par la loi sur les achats ou ventes massives.
Je compte sur votre compréhension et votre coopération, et vous souhaite un agréable séjour.
Cordialement
Ptitefee
Douanière d'Avranches.
Fait le 28/10/1458.
Donc, quand j’ai vu Messire Neoatoum quitter Bayeux, j’ai pensé que mon devoir était de mettre en procès ce messire qui délibérément, ignore les courriers. Au vu de mon enquête, il lui est impossible de dire qu’il ne connaissait pas la réglementation en vigueur.
Voilà les faits que j’ai constatés, votre Honneur.
Voilà votre Honneur, tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté et impartialité.
Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de le tête toute l'assemblée et quitte cette salle avec soulagement et satisfaction du devoir accompli
- Verdict
- Citation :
- Une affaire de présence sur le territoire sans LP...
Bien , j'ai bien écouté toutes les parties ainsi que les témoignages . Messire , vous êtes tout de même entré sur le sol Normand sans LP . Bien que vous ne saviez peut être pas qu'il vous en fallait un , rien ne vous empêchait d'en faire la demande en répondant aux douaniers et de rester sur place en attendant réponses . Par conséquent , nous Prud de Normandie , Juge de la Normandie , vous déclarons coupable des griefs qui vous sont reprochés .Tenant compte que vous avez rangé vos armes mais que nul n'est censé ignorer la loi , nous vous condamnons à une peine de prison de d'un jour assortie d'une amende de 10 écus . Il vous est aussi demandé de quitter le sol Normand à la fin de votre peine , sachant que nous vous accordons un délai de 3 jours pour rejoindre et passer les frontières normandes .
Fait à Rouen ,
le 22 novembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d’une amende de 10 écus.
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