Miss_Jessy

Casier Judiciaire de Miss_Jessy

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Aout 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Aout 1458
Procès instruit le 14 juin 1458
Verdict rendu le 28 Aout 1458

Nom de l'accusé: Miss_Jessy

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Miss_jessy, accusée de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Miss_jessy, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le quatorzième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Moi Miss_Jessy, jure de dire tout la veritee.

En ce Lundi 14 Juin de l'an 1458,

J'ai embaucher ce matin messire Lolman974, pour un champs de ble a labourer. Moi j'ai postuler pour la milice.

Je suis coupable, de trouble a l'ordre public.

Je demande un avocat , pour plaider ma defence.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Dame Miss-jessy, si vous reconnaissez les faits qui vous sont reprochés, je poursuis mon réquisitoire. Vous pourrez contacter l'Ordre des Avocats du Dragon, si vous le souhaitez.

Votre Honneur, membres de la Cour, je demande que dame Miss-jessy aille à la mine deux journées, en guise de peine.

Fait à Rouen, le dix-septième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation :Elros1503

Citation :

Bonjour,
Je me présente devant vous aujourd'hui, pour prendre la défense de l'accusé Miss_jessy.
En effet, si j'ai bien compris, Miss_jessy est accusé de trouble à l'ordre public parce qu'elle a déposé une embauche à la mairie et n'a pas travaillée à la mine comme il nous l'était ordonné

Or, pour ce qui concerne le travail à la mine, vous n'êtes pas sans savoir que certain villageois, engagé auprès de l'armée ou de la maréchaussée, ont des gardes à faire. N'est-il pas plus important d'assurer la défense de la ville que travailler à la mine? Loin de moi cette idée de penser que le travail à la mine n'est point important, je sais qu'il l'ai pour le duché mais ne pouvez vous donc pas faire une exception pour ces valeureux citoyen qui protège la cité corps et âmes des brigands pouvant nous attaquer? Donc ,le travail à la mine n'est pas possible, et je vois pas en quoi on peut punir quelqu'un pour des gardes qu'il est dans l'obligation de faire et donc pour une impossibilité d'effectuer un travail à la mine

Pour ce qui concerne l'offre que l'accusé a mise en mairie, elle a effectivement était prise mais des personnes peuvent travailler à la mine et mettre une embauche a la mairie . Enfin il n'en on pas le droit mais le fond malgré tout. Mais celui qui a accepté l'offre de l'accusé n'a rien eu alors qu'il n'a pas travaillé à la mine, et vous ne lui dites rien?
La dame miss_jessy fait sa garde quotidienne mais met, par la faute d'une étourderie et d'une maladresse, une offre à la mairie. Tout le monde sait maintenant que le lundi est la journée dites "tous à la mine", donc celui qui a pris cette offre a enfreint cette journée en ne travaillant pas à la mine or qu'il savait que c'était obligatoire.

Selon moi, ce ne doit pas être l'embaucheur, miss_jessy à être mise en procès ,mais l'embauché.

En espérant que vous tiendrez compte de mon témoignage,

elros, adjoint de dieppe
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine,
Attendu que la loi doit être la même pour tous,
Attendu que le prévenu a bien fait paraître une annonce pour embauche ce jour-là, selon la preuve apportée par l'accusation,
Attendu que le prévenu a reconnu les faits,

Condamnons, Miss_jessy, à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine.
L'accusé devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.

Jipelecriket, Juge de Normandie
28/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.