Minima

Casier Judiciaire de Minima

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Aout 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Aout 1458
Procès instruit le 18 juin 1458
Verdict rendu le 28 Aout 1458

Nom de l'accusé: Minima

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Minimina, accusée de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Minimina, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur et Mr. les jurées.
Je tenais tout dabord à vous avouer ma faute.
En effet ce lundi, j'ai été embauchée par cette homme. Lorsque le lieutenant de mon village m'a prévenu que j'étais en infraction. J'ai voulu me retirer de cette embauche ( j'étais dejà admise dans la propriété) Or cela n'est pas possible. C'est pourquoi je voulais vous demandez une requête pour pouvoir si possible retirer son embauche le lundi. Ceci n'est qu'une parenthèse nous ne sommes pas présent pour discuter des failles du système des embauches je vous l'accorde.

Alors ce lundi j'ai travaillé pour quelqu'un, je ne pensais plus du tout à quelle jour nous nous trouvions, en effet toute la semaine d'avant ce lundi (même plus de mémoire) j'ai travaillé à la mine, j'y ai perdu la notion du temps. Ayant un coup de barre le lundi je me suis permise de ne pas y aller histoire de me remmettre en forme, mais encore une fois je ne savais pas que nous nous trouvions en un lundi.
Je vous montres ici mes journées de travail encore en mêmoire :
Spoiler:
Ce ci n'escuse en rien mon oubli, mais
je vous prie monsieur de m'accorder votre clémence, j'ai eu un moment d'éggarement, je le regrette. Et j'espère ne plus refaire cette erreur
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

l'oubli est parfaitement concevable. Que dame Minimina ait eu un coup de barre m'incline à requérir contre elle un jour de travail à la mine, qui s'accorde bien souvent avec la barre.

Je requiers donc contre dame Minimina un jour de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Ne savant pas quoi dire, la dame Minimina approuva d'un signe de la tête, mais ne pris pas la parole
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre,

Attendu que la loi doit être la même pour tous,

Relaxons purement et simplement l'accusé.

Nous l'enjoignons cependant à à veiller à respecter les lois Normandes lorsqu'il se trouve sur le sol Normand.

Jipelecriket
Juge de Normandie
28/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé