Minette

Casier Judiciaire de Minette

Esclavagisme : Procès du mois de Novembre 1458 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Esclavagisme

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 7 Novembre 1458
Verdict rendu le 19 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Minette

Procureur: Stefanovkalchnikov
Juge: Prud.de.Normandie

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!

En ce 7 novembre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire d'esclavagisme. Le vingt-huitième d'octobre, la dame Minette , domiciliée à Fécamp, a embauché un journalier pour travailler dans ses champs, et ce avec un salaire de 16 écus. Les faits reprochés à Minette sont contraires à la grille salariale en vigueur:
De 0 à 18 de caractéristique, 14 écus maximum
Au delà de 19 de caractéristiques, 25 écus minimum
Cette infraction a été relevée par .lilie800000 des services de maréchaussée de Fécamp.

Accusée, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.

Fait le 7 novembre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
* célia* estant Juge
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge, ce jour là j'étais très malheureuse ; je n'avais pas de nouvelle de mon parrain et hélas je n'ai point fait attention en préparant l'offre d'emploi
Si j ai sou-payé ce journailier je suis prêt à verser la différence en lui présentant mes excuses
merci de votre clémence dans cette affaire
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Elle aurait presque sourit en entendant l'accusé mais comme tout le monde le saura bientôt un jour la blonde ne sourit jamais.

Elle applaudit la prestation de la femme.

Bravo. Oui je dis Bravo.
Là comme ça de suite je vous aurais dit c'est pas grave on va s'arranger mais quand on lit votre dossier, une chose change du tout au tout.
Vous n'en êtes pas à la première fois, vous aviez déjà embauché des personnes sans respecter la grille du duché !

Alors non pas de clémence pour les récidivistes !

Vers le juge.

Madame, je demande la plus grande sévérité envers ces personnes qui se permettent de se jouer de nous.
Pour réparer le tords qu'elle a fait au duché, je demande qu'elle soit condamnée à 2 jours de prison en plus des frais de dossier soit 5 écus sauf si cette personne accepte de faire 7 jours de mine.

Salue le juge et retourne à sa place.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je suis vraiment de bonne fois et promet de redoubler d attention pour que cela ne se reproduise pas.
Verdict

Citation :

La juge baissa son regard vers l'accusée puis le ramena sur les éléments du dossier

Bien , après avoir écouté toutes parties , nous Prud de Normandie , Jude de la Normandie , condamnons la damoiselle Minette à 2 jours de travaux à la mine , dont elle devra apporter la preuve au Juge des Applications de Peines , dame Deedee , ainsi qu'une amende de 5 écus pour frais de dossier .
Nous espérons qu'à l'avenir vous redoublerez d'attention , en effet , afin de ne point être représentée devant nous .

Fait à Rouen ,
le 19 novembre 1458

Prud de Normandie
Juge
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.