Milo

Casier Judiciaire de Milo

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Octobre 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Octobre 1458
Procès instruit le 9 juillet 1458
Verdict rendu le 7 Octobre 1458

Nom de l'accusé: Milo

Procureur: Stefanovkalchnikov
Juge: Célia

Acte d’accusation

Citation :

Une histoire de laissez-passer. Il ne fallait pas laisser traîner cela, sans quoi les contrevenants s’en tireraient sans mal.

Votre Honneur, membres de la Cour,
C’est encore un défaut de laissez-passer qui nous amène ici. Le Sieur Milo, Bourguignon de son estat, semble épris de voyages. « l’Amour rend aveugle » dit on. Et bien ce doit être le cas de cet homme, qui depuis le 5 septembre déambule en nos terres malgré la Loi Martiale, malgré les courriers des douaniers. Nul respect pour la Loy normande, c’est un motif suffisant de condamnation au bûcher. Mais la Loy est faible, et nous nous contetons d’accuser le Sieur Milo de Trouble à l’Ordre Public, bien que celui porte des armes en nos terres, ce qui constitue, à mes yeux, un défi de plus à la Souveraineté de la Normandie !

Sieur Milo, sachez que vous pouvez faire appel à un avocat reconnu par le Duché de Normandie pour vous assister dans votre défense. N’essayez pas de fuir, car nos armées veillent, et risquent de reconnaitre l’accusé que vous êtes.

Je laisse la défense prendre la parole, votre Honneur !
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

La défense se moque, je l'espère, en pensant que nous n'allons point déceler dans son plaidoyer les incohérence qui y fourmillent!

Tout d'abord, vous faites référence au Laissez-passer accordé à l'accusé. Grossière erreur, si je puis me le permettre! Le Sieur Milo a été signalé en armes, comme vous le reconnaissez vous même, alors que le Prevost lui avait expressément précisé, et je vous cite pour le coup:

Citation :

Informons en ce 07 Septembre de l'An de Grasce 1458 j'autorise Breiz24 et Milo à circuler sur le territoire Normand (à l'exception de la ville de Rouen) , aux strictes conditions suivantes :

- Le voyage en lance est interdit.
- Le port d'armes est prohibé
- Le déplacement en mode non attaquant.

Dès lors que l'accusé n'a pas respecté les closes d'attribution de son laissez-passer, celui-ci n'est plus valide, et le sieur Milo est bel et bien en infraction.

Pour ce qui est de l'obligation de possession de Laissez-Passer, sachez, maître Stilton, qu'il existe des « décrets ducaux », et qu'iceux font force de loy. Donc enfreindre un décret, c'est enfreindre la loy... Et risquer les conséquences que l'on connaît!

Étant donné que l'accusé a préféré la fuite au respect de la Justice, je requiers contre lui une peine de cinq (5) écus, soit tout son bien, et un (1) jour de prison pour lui faire les pieds.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense :

Citation :

Milo ou Breiz plutôt vu que Milo ne savait ni lire ni écrire, lui avait fait parvenir la copie de la convocation de ce dernier. De suite elle s'était rendu au tribunal pour régler cette stupide affaire.
La jeune bâtonnière entre dans la salle et se lève après le procureur quand c'est à son tour de parler.

Madame le juge, Monsieur le Procureur, le bonjour.

Je me présente, Elisabeth Stilton, Bâtonnière de Normandie et Avocate du Dragon assurant la défense du Sieur Milo ici présent. Il n'a pas prit la parole sur mon conseil.

Prenons l'acte d'accusation dans l'ordre, mon client est accusé de défaut de laissez - passer.

Elisabeth sort un parchemin de ses dossiers.

Voici un document tout ce qu'il y a d'officiel.

Citation :

* Expéditeur : Leovigild
* Date d'envoi : 08/09/2010 - 00:02:27
* Titre : Re: LP

Nous, Leovigild d'Epretot,

Prévost des Maréchaux de Normandie élu par le peuple normand et désigné par Sa Grasce Ciciaa, Duchesse de Normandie,
Informons en ce 07 Septembre de l'An de Grasce 1458 j'autorise Breiz24 et Milo à circuler sur le territoire Normand (à l'exception de la ville de Rouen) , aux strictes conditions suivantes :

- Le voyage en lance est interdit.
- Le port d'armes est prohibé
- Le déplacement en mode non attaquant.

Tout manquement à ces conditions entraînera l'annulation immédiate du présent LP et les conséquences juridiques qui en découlent (dépôt de plainte et transmission du dossier à l'armée).

Fait le 07 Septembre 1458, à Rouen , par Leovigild d'Epretot, Prévost des Maréchaux.

Pour commencer mon client a donc bien un LP. Ensuite nullepart dans le codex il n'est stipulé qu'en cas de loi martiale les LP sont obligatoires. D'ailleurs le procureur ne cite aucune lois. Comment accuser un homme sans avoir une loi sur laquelle se baser pas de témoignages, pas de documents rien, le procureur n'a rien.
Pourtant le livret V, l'article 2-A-5-2 dit

Citation :

Article 2 Une procédure « d'exception » sera mise en application dès la proclamation de la loi martiale à savoir:

- Acte d'accusation du Procureur, selon les preuves et les accusations recueillies par le Prévôt, la Maréchaussée, ou des preuves collectées par le procureur lui-même ou soumises et authentifiées par tout conseiller Ducal en exercice

Elle fit une pause avant de reprendre.

Quand à cette histoire d'arme, si on reprend la loi sur le port d'arme, car il n'y a que ce texte qui existe, nous avons, « De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public. » Pourvoir ne veut pas dire devoir. Donc c'est une possibilité et non pas une obligation.

Je vais donc vous expliquer pourquoi, Milo n'est pas dangereux malgré son arme. Nous sommes d'accord pour dire qu'une épée ne sert à rien lors d'une attaque contre une mairie, personne n'a jamais vu quelqu'un tué lors d'une révolte, les bâtiments municipaux ne se prêtent pas au combat au corps à corps à l'épée.
Il nous reste le risque de rencontrer une armée normande et de se battre contre elle. Pour cela il faudrait que les voyageurs n'aient pas de LP or ... Milo en a un. Il n'a donc aucun risque de se battre contre une armée. Il n'y a donc aucun risque pour qu'il soit dangereux pour la Normandie.
Je tiens à rajouter que Messire Ulrich de Lasteyrie, Capitaine normand se porte caution pour Milo et sa femme.

Je n'ai rien à ajouter pour le moment.

Elisabeth salua la juge et le procureur avant d'aller se rassoir auprès de son client.*
Témoin n°1 de la défense :

Citation :
Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :
Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :
Verdict

Citation :

L'accusé ne daigne se présenter, il est donc incontestablement coupable!

Dans ma grande bonté de ce jour, je lui épargnerais, pour cette fois, le bûcher. Cependant, je le condamne à une journée dans les geôles du château, ainsi qu'à une amende de 5 écus pour les frais de calva du tribunal.

Que celà lui serve de leçon!

Fait à Rouen le 7 octobre 1458
Par Celia, Petite Peste Normande
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d’ une amende de 5 écus.