deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Melceen Sam 11 Déc - 18:28 | |
| Casier Judiciaire de Melceen - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 coupable
| |
|
deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Re: Melceen Sam 11 Déc - 18:28 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Novembre 1458 Procès instruit le 14 Novembre 1458 Verdict rendu le 22 Novembre 1458
Nom de l'accusé: Melceen
Procureur: Elisabeth Stilton Juge: Prud.de.Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle journée de procès qui commence. Le plus urgent avait été traité la veille mais il fallait aussi s'occuper des autres.
Madame le juge, Dame Melceen, Bonjour,
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis à Rouen en ce triste quatorzième jour
de novembre 1458, pour juger Dame Melceen.
Elle se lève et commence à parler.
Cette femme a embauché un lundi, le 01 novembre 1458, elle a donc enfreint le décret suivant :
- Spoiler:
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en
place une journée consacrée au travail à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ». L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie
devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour
permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines
sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à
l'appui.Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458 Ciciaa, Duchesse de Normandie
Malgré tout l'accusé à le droit d'être assisté par un avocat, il peut donc contacter Messire Alberic le Bâtonnier.
Elisabeth retourna à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Elle se lève et commence à parler.
Madame le Juge, Madame le Procureur,
Je ne peux que reconnaître le fait qui m’est reprochée, à savoir l’embauche de Jeremo un lundi. Je plaide l’étourderie. [HRP : J’ai dû m’emmêler les pinceaux avec le jour férié .]
Melceen retourna à sa place.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Ah elle les aimaient les accusés comme ça.
Et bien puisque que l'accusé reconnait ces tords je demande une condamnation assortie d'une peine de 4 jours de mine.
Pas la peine de perdre son temps avec de pauvres ères étourdies.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Elle se relève pour reprendre la parole.
Je n'ai rien de plus à ajouter.
Elle retourne à sa place.
- Témoin n°1 de l’accusation :The_Elros
- Citation :
- *Elros arriva dans le tribunal, pour une affaire de non respect de la journée dite "tous a la mine".*
Bonjour, membre de la cour. Le lundi 01 novembre, lors de ma ronde quotidienne à la mairie, j'ai vu plusieurs personnes mettre des embauches à la mairie, dont Melceen. Le soir, elles ont été prise. J'ai donc comme a mon habitude lancé un procès a son encontre.
Voici la preuve de mes avancements:
- Spoiler:
Je n'ai rien à dire de plus, votre honneur.
Elros retourna s'assoir sur le banc de l'accusation
- Verdict
- Citation :
- Une nouvelle journée commençait
Bien , puisque tout le monde semble être d'accord sur les faits , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons coupable l'accusée Melceen pour ne pas avoir respecté la loi « lundi , tous à la mine » . Elle est condamnée à 3 jours de travaux à la mine , dont elle devra justifier auprès du JAP, Deedee , ainsi qu'une amende de 5 écus .
Fait à Rouen , le 22 novembre 1458
Prud de Normandie , Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
| |
|