| | | Lord_richemont |  |
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deedee
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 | | | | | deedee
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|  Sujet: Re: Lord_richemont Jeu 18 Nov - 0:08 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois d’Aout
Procès instruit le 23 Juin 1458
Verdict rendu le 28 Aout 1458
Nom de l'accusé: Lord_richemont
Procureur: Horloger
Juge: Jipelecricket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Lord_richemont, accusé de trouble à l'ordre public.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Lord_richemont, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.
Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:
La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458
Voici les pièces à conviction: - Spoiler:
Fait à Rouen, le vingt-troisième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.[/quote] Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée..
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre honneur,
Comme vous pouvez le constater, l'accusé n'a que faire du droit qu'il lui a été donné de se défendre.
Son manque de respect envers la Cour ne peux que m'amener a demander que votre Honneur applique la peine maximale a son encontre.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine
Attendu que l'accusé n'a pas jugé bon de se présenter à l'audience,
Attendu que nul n'est au-dessus des lois,
Condamnons, Messire Lord_richemont, à une amende de 10 écus et à 2 jours de travail à la mine.
L'accusé devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.
Jipelecriket, Juge de Normandie
28/08/1458
Peine - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
[/quote]
Dernière édition par deedee le Mar 22 Fév - 21:57, édité 1 fois | |
| | | | deedee
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| | Sujet: Re: Lord_richemont Jeu 18 Nov - 0:10 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois d’Octobre
Procès instruit le XX 1458
Verdict rendu le 1er Octobre 1458
Nom de l'accusé: Lord_richemont
Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Celia
- Acte d’accusation
- Citation :
- Affaire Lord_Richemont :
Enfin un peu de nouveauté... Non respect de décision de justice, célia aimerait qu'il demande le bûcher... on verra!
Votre Honneur, membres de la cour, le boujou!
Voici un homme, Lord Richemont, qui semble se moquer de nous. En effet, condamné à 10 écus d’amende et à 2 jours de mine pour une embauche illicite dans le cadre du décret « Tous à la mine ! », il la refusé de s’exécuter, répondant à notre JAP en ces termes :
- Citation :
- « Comment ca juge? Je n'ai meme pas eu le temps d'aller me défendre... c'est une arnaque en plus vu le motif....
Je ne ferais pas votre peine car le jour ou j'ai passe l'annonce je suis aller a la mine ce qui revient au meme que d'avoir travailler chez moi et laisser un autre aller a la mine suaf pour les points de reputations.
J'ai eu une amende ca suffit comme ca.
A bon entendeur
Peter LOrd Richemont
se tournant vers l’accusé
Sachez messire que ce n’est pas à vous de déterminer si vous avez réparé vos torts : « dura lex, sed lex » comme on dit. Qui plus est, vous disposiez de deux jours ouvrables pour préparer votre défense, ce que vous ne fîtes pas. Alors cette fois, défendez vous ! Vous pouvez faire appel à un avocat reconnu par le Duché pour cela.
Votre Honneur, je laisse la parole à la défense.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Deja aurait il fallut que je puisse me defendre lors de mon premier proces, je vais a la mine 4 a 5 fois par semaine et j'embauche pour avoir des points de reputations. Ca change quoi pour vous que je sois a la mine et que j'embauche plutot que moi de bosser chez moi et de laisser un autre aller a la mine?
Il faut que le travail se fasse dans les champs. En plus juger un homme en retraite c'est plutot limite....
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- L’accusé semblait décidé à se défendre… Et bien soit, le Slave en tiendrait compte !
Votre Honneur,
Ce que dit Lord_Richemont est quelque peu à côté de la réalité : « Ca change quoi pour vous que je sois a la mine et que j'embauche plutôt que moi de bosser chez moi et de laisser un autre aller a la mine? »
Et bien tout simplement qu’il existe un décret ducal, et que les décrets sont fait pour être respectés. Vous pouvez contester une décision ducale par le biais des urnes, mais devez vous conformer à la loy, qui est garante d’Ordre et de Prospérité dans le Duché.
Pour ce qui est de vostre procès ayant eu lieu pendant une retraite. La chose me surprend, mais est possible. Par conséquent, je vous laisse le bénéfice du doute.
Je requiers contre Lord_Richemont une peine légère, à savoir trois (3) jours de mine et un (1) écu d’amende... Ce qui ne devrait pas trop le pénaliser, étant donné qu’il dit aller à la mine 5 fois la semaine.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Votre Honneur, Sires et Dames
Je vous remercie de m'avoir ecouter. Je n'ai pas refuser de faire ma premiere peine, mais simplement par soucis de contestation de la loi j'ai refuser d'apporter les preuves de mes passages a la mine.
Je viens de reprendre mes evenements mais malheureusement je ne peux revenir avant le 06 septembre.
Voila ce qu'on y trouve (je ne sais pas faire de screen si vous en voulez donnez moi un lien ou cela est explique)
- Spoiler:
15-09-2010 04:16 : Vous avez gagné 7,50 écus.
14-09-2010 04:19 : Vous avez gagné 7,50 écus.
12-09-2010 09:04 : Le Comté vous a reversé 30,00 écus d'arriérés de salaires.
12-09-2010 04:17 : Vous avez gagné 7,50 écus.
10-09-2010 04:20 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-09-2010 04:19 : Vous avez gagné 7,50 écus.
06-09-2010 04:15 : Vous avez gagné 7,50 écus.
Au vu de cela je demande donc d'etre acquité car je suis un adepte du travail minier.
J'espere que vous me permettrais juste de repreciser que mon premier proces aurait du m'apporter aussi l'acquitement car il a ete declenche juste quelques jours apres le texte de loi et l'information n'avait pas circule. Il n'y a pas eu non plus de la part de la marechausse de tentative d'accord a l'amiable, ce qui est aussi un peu la raison de mon agacement envers l'accusation et je terminerais en notant que depuis la loi s'est assouplie et notamment n'envoi plus forcement devant les tribunaux un honete homme juste parce qu'il a oublie, ou n'etait pas au courant de ce qui se votait au palais. Je sais que nul n'est cense ignorer la loi, mais que parfois un peu de pedagogie ou un rappel a l'ordre avec un bon dialogue vallent mieux que d'encombrer les cours de justice.
J'en appelle donc une nouvelle fois a la clemence de ce tribunal a ma relaxe.
- Verdict
- Citation :
- Comme l'a indiqué notre bien-aimé procureur, un décret ducal se doit d'être respecté, quoiqu'on en pense.
L'accusé ayant réfusé de fournir les preuves de sa présence à la mine, il devra donc répondre de ses actes.
C'est pourquoi je le condamne à 1 écu d'amende symbollique, ainsi qu'à 7 jours de travaux consécutifs à la mine. Il devra fournir preuve de cela au Juge d'application des Peines, faute de quoi il sera envoyé dans les geôles du château.
Fait à Rouen, le 1er octobre 1458
Par Celia, Petite Peste Normande
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écus.
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| | Sujet: Re: Lord_richemont | |
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