deedee
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 |  Sujet: Klomontfuron Sam 11 Déc - 18:22 | |
| Casier Judiciaire de Klomontfuron - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458
 Relaxé
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| | Sujet: Re: Klomontfuron Sam 11 Déc - 18:23 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 14 Novembre 1458
Verdict rendu le 24 Novembre 1458
Nom de l'accusé: Klomontfuron
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud.de.Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle journée de procès qui commence. Le plus urgent avait été traité la veille mais il fallait aussi s'occuper des autres.
Madame le juge, Messire Klomontfuron, Bonjour,
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis à Rouen en ce triste quatorzième jour
de novembre 1458, pour juger Messire Klomontfuron.
Elle se lève et commence à parler.
Cet homme a embauché un lundi, le 01 novembre 1458, il a donc enfreint le décret suivant :
- Spoiler:
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée consacrée au travail à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ». L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à l'appui.Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
De plus, il également embauché, le 03 novembre au salaire de 16 écus au lieu de 14. L'accusé a encore violé un décret ducal sur les grilles de salaire.
- Spoiler:
- Citation :
- Compte tenu de la situation économique actuelle et du besoin minéraliers du duché mais également des programmes des listes électorales, les membre du conseil
ducal de Régence ont statué sur une nouvelle grille des salaires et décidé l'application, dès le 19 octobre 1458, des salaires suivants:
- Citation :
- de 0 à 18 de caractéristiques : 14 écus MAXI
pour 19 de caractéristique : 25 écus MINI
Ce décret a été validé après vote au sein du Conseil ducal de Régence.
- Spoiler:
Résultat :
Pour : 10 voix
Contre : 0 voix
Abstention : 0 voix
N'ont pas voté : Napoleon_iv, Jason_maccord, Yelmir, Jipelecriket ,*celia*, Polissonne
Fait à Rouen le 15 octobre 1458
Malgré tout l'accusé à le droit d'être assisté par un avocat, il peut donc contacter Messire Alberic le Bâtonnier.
Elisabeth retourna à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Sans attendre le jugement, je viens d'effectuer mes deux jours de mine, les 16 et 17 novembre 1458
[/spoiler]16-11-2010 04:15 : Vous avez gagné 7,50 écus.
17-11-2010 04:13 : Vous avez gagné 7,50 écus[/spoiler]
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Et bien c'était un rapide lui. Ca allait être le réquisitoire le plus rapide de l'histoire.
Et bien je demande la relaxe puisque ce messire a fait la peine avant la demande. Signe de bonne volonté mérite d'être respecté.
Par contre attention à l'avenir.
Aller au suivant.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Témoin n°1 de l’accusation :Natmoula
- Citation :
-
- Verdict
- Citation :
- Puisque tout semble entretenu entre les deux parties et que la bonne foi du sieur Klomontfuron est évidente , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , ne pouvons qu'ordonner la relaxe de ce dernier .
Nous lui demandons cependant , qu'à l'avenir il fasse plus attention .
Fait à Rouen ,
le 24 novembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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