Kalel

Casier Judiciaire de Kalel

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Aout 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Aout 1458
Procès instruit le 1er juillet 1458
Verdict rendu le 25 Aout 1458

Nom de l'accusé: Kalel

Procureur: Horloger
Juge: Jipélecricket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Kalel, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Kalel, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine »
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le premier juillet de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,
Je reconnais avoir travailler durant le jour de travail obligatoire a la mine, cependant les jours où le travail n'y est pas obligé, j'y travaille.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

En finira-t-on un jour avec tous ces procès qui n'ont pas lieu d'être ?

Messire juge,

Il semble que mon prédécesseur ait fait preuve de tout le zèle dont a pu le pousser son interprétation des plus strictes du décret qu'il cite dans l'acte d'accusation. Car pour moi, tout est clair : si la journée à la mine du lundi interdisait bel et bien aux propriétaires de champs d'engager quelqu'un pour y travailler et donc de publier des offres d'emploi pour ce faire, elle n'interdisait nullement à qui que ce soit de répondre à ces susdites annonces qui de toute façon n'étaient pas sensées exister. Le coupable n'est donc pas celui qui répond à l'annonce illégale, mais bien celui qui la publie, précisément parce que c'est illégal. C'est exactement comme une affaire d'esclavagisme : poursuit l'employeur indélicat mais par l'employé floué. C'est pareil en ce cas-ci.
Voilà pourquoi, Messire juge, je vous demande de prononcer la relaxe du sieur Kalel.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
24/07/1458
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le prévenu n'est plus de ce monde
Relaxons de facto l'accusé.

Jipelecriket
Juge de Normandie
25/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.