Jer45560

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Aout 1458
Procès instruit le XX 1458
Verdict rendu le 27 Aout 1458

Nom de l'accusé: Jer45560

Procureur: Axelle de Normandie
Juge: Jipélecricket


• Acte d’accusation

  Citation :

  Votre Honneur, membres de la Cour,
  
  Moi, Axelle de Normandie, agissant en qualité de procureur de la Normandie, demande a ce que le dénommé Jer45560, résidant a Honfleur, soit traduit devant vous pour être jugé.
  
  Ses actes : En date du 10 août 1458, il a tenté de prendre la mairie d'Honfleur par le biais d'une révolte. C'est acte, qualifié de Trouble a l'ordre public est sanctionné par l'article 4 de la 2e partie du cadre B du Livret V de notre Corpus. Il est puni d'une amende de 500 écus et de 2 jours de prison maximum. De plus, des témoins l'ont entendus tenir des propos douteux en public.
  
  Messire Jer45560 a le droit, pendant ce procès, de demander les services d'un avocat mandaté a la Cour de Normandie.

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  Jérémy arriva devant le tribunal en ayant honte de l'attaque qu'il avait fait.
  
  Votre honneur, je viens devant vous pour vous expliquer les raisons de mon geste vis a vis de la mairie de Honfleur.
  D'une part, je reconnais ce que j'ai fais est mal et que je ne recommencerais pas. On m'a toujours dis que les révoltes n'étaient jamais les meilleurs moyens de résoudre les problemes. Avant d'attaquer la mairie d'Honfleur j'aurais du reflechir avant mais j'ai foncé tete baisser. Cela peux arriver a n'importe qui d'agir sur un coup de tete et comprendre que le lendemain ce qu'il avait fait.
  J'ai remarqué l'incapacité de Dame Dunhyll a gerer la mairie et a faire des coups bas mais certes qu'elle n'avoura jamais. Bref, passons, j'ai fais une révolte pour montrer mon mécontentement car on est tres peu écouter meme si on va dire le contraire et je sais aussi que vous me condamnera a la peine maximal quoique je dise. Parce que aujourd'hui pour nous habitants de chaque ville le seul moyen de se faire comprendre est la révolte meme si je suis contre cela. Mais en cas d'extreme urgence il le faut bien.
  Pour le moment c'est tout ce que j'avais a dire et j'espere que l'on me pardonneras pour cette attaque que j'aurais certainement preferer ne pas faire.
  
  Jérémy attendit triste le verdict mais savait deja que sa serais peine perdu de se faire comprendre.

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Votre Honneur, membre de la Cour,
  
  Comme vous l'avez constaté, Messire Jer45560 a reconnu ses torts. Comme le dit l'adage « Faute avouée, faute a demi pardonné », il convient quand même de sanctionner l'accusé pour son acte.
  
  Après, c'est a vous que revient la décision de prendre en compte des circonstances atténuante ou non et de décider de la sanction finale contre lui.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  
  
• Témoin n°1 de l’accusation : Jamie68

  Citation :

  votre honneur
  
  J'ai reçu ce matin une missive me demandant de témoigner. Par conséquent, je vais vous expliquer les faits que j'ai constaté.
  
  Cette nuit là, j'étais de garde avec Dame Dunhyll et Messire Kremoseu quand nous avons aperçu une personne se dirigeant vers les portes de la Mairie en tentant d'y entrer par la force.
  
  Habitante depuis des années à Honfleur, j'ai reconnu messire Jer. Après mon étonnement, car messire jer n'a pas l'habitude de tel coup de folie, je me suis demandée si Jer n'avait pas trop profité de la boisson favorite des normands à savoir le calva.
  
  Voilà votre honneur , mon témoignage.

  
  
• Verdict

  Citation :

  En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
  
  Attendu que les fait reprochés sont avérés
  Attendu que l'accusé a reconnu sa peine,
  Attendu que la loi est la même pour tous,
  Attendu aussi que le prévenu n'est pratiquement pas solvable,
  
  Déclarons Messire Ferber coupable et le condamnons à payer une amende de 1 écu symbolique et à effectuer 5 jours de travail à la mine en plus du lundi.
  Il devra prouver avoir effectué ces journées mine pour être dégagé de sa peine.
  
  Jipelecriket, Juge de Normandie
  27/08/1458

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Septembre 1458
Procès instruit le 12 Septembre 1458
Verdict rendu le 15 Septembre 1458

Nom de l'accusé: Jer45560

Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Célia


• Acte d’accusation

  Citation :

  Un peu de nouveauté dans les délits. Pas déplaisant pour le Slave !
  
  Votre Honneur, membres de la cour, vous avez devant vous un révolté. En effet, Jer45560 a tenté de prendre la mairie d’Honfleur le 10 du mois d’août. Faits qu’il reconnût à son procès ! Et voilà qu’une fois condamné, il prétend ne pas exécuter sa peine de 5 jours de mine ! Tout ça pour une erreur de greffier dans le nom du coupable. C’est se payer notre poire, si je puis me permettre !
  Jer4556, vous connaissez, je crois le fonctionnement de notre justice. Vous pouvez faire appel à un avocat dans la mesure ou celui-ci est reconnu par le Duché. Mais je vous préviens d’avance : ne comptez pas sur moi pour demander durant mon réquisitoire une peine alternative : ce sera amende et prison ou relaxe, comme le décidera l’Allumeuse de Bûchers !
  Je laisse maintenant la parole à la défense.
  
  Ayant fini sa longue tirade, le Slave se rassit. La gorge desséchée, il pria le ciel pour que sa flasque soit pleine. Ouf ! Il put boire une gorgée en attendant la suite des évènements.
  

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  [/i]Jérémy avait reçu le courrier ou il en était indigné. IL arriva devant la cour et dis :[/i]
  
  Votre honneur,
  
  Je suis encore de retour devant vous. A croire que l'on aime bien me voir ici. Bref, je suis la parce que on m'a dit que je devais faire une peine de 5 jours a la mine consécutifs si je me souviens. Comme je l'ai dit par courrier il y a eu une erreur. Cette erreur n'est point de ma faute donc je n'ai rien a me reprocher ce coup la.
  Bon, j'ai dit ce que j'avais a dire et franchement je suis indigné que l'on me reproche cette faute alors que c'est le greffier qui l'a faites, donc si vous voulez vous en prendre a quelqu'un prenez vous en a votre greffier.
  
  Jérémy attendit la réponse mais trouva sa inadmissible de mettre la faute sur les autres alors que c'est un autre qui en fait l'erreur.

  
  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  La défense avait eu la parole. Rien de bien intéressant pour le Slave, qui savait déjà ce qu’il allait requérir contre l’accusé.
  
  Votre Honneur, vous voyez ici l’exemple même de la mauvaise foy. Et si ce n’était que cela ! J’ai plutôt l’impression que le Sieur Jer45560 nous prend pour des poires, excusez moi du peu. Une erreur dans les minutes du procès ? Ben voyons, ce n’est pas comme si ce procès était VOTRE procès, Messire. Ce n’est pas comme si c’est VOUS qui aviez été cité à comparaître devant ceste même cour et VOUS à qui le Juge avait adressé son verdict. Et puis quoi, vous montez sur vos grands chevaux pour cinq jours de mine ! Je vais vous montrer ce que vaut de se payer la tête de la Normandie.
  
  Je me fie donc au Corpus Normand pour ce qui est de la peine requise :
  « Pour le non-respect d’une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis. »
  Sachant qu’il s’agissait dans ce cas d’une tentative de révolte contre une mairie Normande :
  « Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l’argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison.»
  
  Étant donné qu’il n’y eut pas prise effective de la mairie, que l’accusé ne dispose sur lui que de six (6) écus, et qu’il se moque du monde, je requiers, en me basant sur la charte du juge, une amende de six (6) écus et six (6) jours de prison. Je souhaite aussi que l’accusé adresse une lettre d’excuse aux services juridiques normands dont il a remis en cause l’excellence pour se défaire des ses responsabilités.
  
  Que Justice soit rendue !

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  Apres avoir écouté il dit :
  
  J'en crois pas mes oreilles. Vous êtes fort pour mettre en accusation la première personne venu et les accusé d'un claquement de doigt. La c'est votre greffier qui a fait une erreur et il avait qu'a vérifier le nom qu'il m'est. C'est de sa faute.
  Donc moi j'effectuerais ma peine comme demandé si vous en êtes d'accord.

  
  
• Témoin n°1 de l’accusation : Deedee

  Citation :

  Bonjour votre honneur, membre de la cours.
  
  Je suis Deedee, Archiviste judiciaire et JAP remplaçante.
  
  En mettant à jour tous les dossiers, j'ai écrit à de nombreuses personnes qui devaient effectuer une peine de travaux à la mine dont Messire Jer4556.
  
  Je lui ai en effet envoyé un courrier le 8 septembre lui demandant de me fournir la preuve de son travail à la mine, mais la personne m'a purement et simplement répondu qu'il n'était pas au courant d'avoir été condamné à 5 jours de travaux à la mine. A croire que durant son procès cet homme devait se trouver ailleurs...
  
  Il m’a également stipulé que l’énoncé du verdict comportait une erreur, mais cela ne change en rien que le procès lui était adressé et jouer sur les mots après avoir fait de tel acte est tout simplement inadmissible.
  
  Je vous laisse donc seul juge.
  
  Deedee s'inclina face au juge et au procureur et se retira.

  
  
• Verdict

  Citation :

  Je suis lassée de tous ces accusés qui se prétendent innocents! A les entendre, il n'y a jamais de coupable! Or, s'il n'y a pas de coupable, il ne peut y avoir de bûcher.
  Ainsi donc, je déclare l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, et je le condamne donc à une peine de 6 jours de prison.
  
  S'adressant alors à l'accusé :
  
  Messire, soyez heureux d'échapper à la condamnation au bûcher! Que je ne vous revois plus en ce lieu!
  
  Fait à Rouen le 15 septembre 1458
  Par Célia, Petite Peste Normande

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.