deedee
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 |  Sujet: Jeoffrey62 Sam 11 Déc - 18:19 | |
| Casier Judiciaire de Jeoffrey62 - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458
 Coupable
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| | Sujet: Re: Jeoffrey62 Sam 11 Déc - 18:20 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 13 Novembre 1458
Verdict rendu le 26 Novembre 1458
Nom de l'accusé: Jeoffrey62
Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud.de.Normandie
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle affaire, nouvelle personne mais toujours aucun respect des lois.
Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton
procureur, sommes réunis en ce triste treizième jour de novembre 1458, pour juger Messire Jeoffrey62.
Cette personne est entrée, le 30 Octobre 1458 sur notre territoire, sans Laisser Passer. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458. Sa demande a été réfusée et cette personne reste toujours sur notre territoire.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourne à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- louvalou vous confirmera mes origine
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Pardon d'avoir été si longue mais la douanière avait des soucis avec les gardes du tribunal, ils n'ont pas voulu la laisser entrer.
Bref, cet homme bien que domicilié maintenant à Bayeux est entré illégalement sur notre territoire.
Bref je demande une journée de prison histoire de lui faire comprendre qu'on ne plaisante pas avec la justice.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- je c'est ce que c'est la justice figuré vous que j'ai jadis vécus ici et c'est ici meme que ce trouve celle que j'aime et ma fille allez vous me punir pour avoir parcourue la moitier du royaume pour les retrouver? soit je resterai une journée en prison j'était meme pret a payer 100 ecus pour pouvoir rester et etre reconsidéré comme citoyen de bayeu et si j'ai fait apel a louvalou c'est parce ce que c'est elle que jaime et son bebe c'est le notre.maintenan a vous de tranché je ferai ce vous semblerez juste pour mon erreur voila..
- Témoin n°1 de la défense : Louvalou
- Citation :
-
- Témoin n°1 de l’accusation :Louvalou
- Citation :
-
- Verdict
- Citation :
- Relie les minutes du procès , les différents témoignages ...
Bien vous êtes tout de même entré sur le sol normand . quelque soit la raison qui vous a poussé à agir de la sorte ,et je peux la comprendre , la loi est loi et on ne peut pas faire tout et n'importe quoi .
Aussi , bien que je vous souhaite d'être heureux avec votre famille , il n'en est pas moins que la peine demandée par notre Procureur est justifiée .Donc , nous , Prud de Normandie vous déclarons coupable d'être entré sur le sol normand illégalement et vous condamnons à 1 journée de prison , afin de vous faire comprendre qu'il y a des loi à respecter .
Fait à Rouen ,
le 26 novembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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