Isildur

Casier Judiciaire de Isildur

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre
Procès instruit le 19 Octobre 1458
Verdict rendu le 11 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Isildur

Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Celia

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!

En ce 29 octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire d'embauche abusive. Le 18 de ce mois, le sieur Isildur , domicilié à Avranches, a embauché Scropine et Nils3 dans ses champ, malgré le Décret « Tous à la mine! » qui stipule:
« Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public. »
Cette infraction a été relevée par Prunelle des services de maréchaussée d'Avranches.

Accusé, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.

Fait le 19 octobre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
* célia* estant Juge
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,

Il s'agit d'une étourderie ! J'étais au courant de ce décret bien évidemment mais j'ai tout simplement oublié ce lundi. J'en suis sincèrement désolé et je ferai le nécessaire pour que cela ne se reproduise pas.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

L'accusé ne nie pas les faict. Plaider l'étourderie n'est certes pas chose originale, et me conduit donc à demander une peine dénuée d'originalité pareillement.
Je requiers contre Isildur une amende de cinq (5) écus, le payement intégral des frais de dossiers, et cinq (5) jours de travaux dans nos mines, afin de réparer le préjudice qu'il a - indirectement- causé à nostre Duché.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,

Non, je ne nie pas les faits, certes mais cela est mieux que de mentir. J'aurai préférer un avertissement avant de me retrouver devant la cour et je ne pense pas qu'une justice expéditive encourage les normands à aller à la mine.

Je suis chef de port de Rouen, cela me demande aussi beaucoup de travail, autant que vous pour donner la justice. Mon but n'est pas de porter de préjudice au duché sinon je n'aurai pas cette fonction.
Témoin n°1 de l’accusation :Prunelle

Citation :
Verdict

Citation :

L'accusé est incontestablement coupable!

Ainsi, je le condamne à verser une amende de 5 écus pour le méfait commis, ainsi que 5 écus pour les frais de calva de ce tribunal.

Enfin, l'accusé devra travailler durant 7 jours consécutifs à la mine, et ce dès demain. Il devra bien entendu en présenter la preuve dès la fin de sa peine.

Fait à Rouen le 11 novembre 1458
par la Petite Peste Normande
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.