Dametartine

Casier Judiciaire de Dametartine

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 7 Novembre 1458
Verdict rendu le 19 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Dametartine

Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Prud.de.Normandie

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!

En ce 7 novembre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire d'embauche abusive. Le lundi 25 octobre, la dame Dametartine , domiciliée à Dieppe, a embauché Doudou57412 dans son champ, malgré le Décret « Tous à la mine! » qui stipule:
« Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public. »
Cette infraction a été relevée par The_elros des services de maréchaussée de Dieppe.

Accusée, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.

Fait le 7 novembre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
*célia* estant Juge
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Que celui qui n'a jamais fait d'erreur par fatigue (entre travail, enfants, soucis perso) me jette la première pierre.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Alors qu'elle venait de prendre son poste, Elisabeth repri l'affaire de Dametartine, accusée d'avoir embauché un lundi.

Madame, certes l'erreur est humaine, mais le repentir pourrait aussi être là. Nous comprenons fort bien que vous ayez oubliez mais le bien de la Normandie passe avant tout.

Se tournant vers le juge.

Sachant que cette personne n'a pas de casier, je demande à la Cour de comdamner cette personne à cinq jours de mines.
Qu'elle sache néanmoins que tout récidive sera puni très sévèrement car il ne faut pas prendre la justice normande pour une imbécile.

Retourne à sa place.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

OK, je comprends 5 jours de mine ....
Qui fera le pain pendant ce temps ?
Verdict

Citation :

Bien comme l'a précisé notre Procureur , un peu de repentir aurait été toute fois bien vu . Aussi , comme cela est en effet votre première infraction , voici mon verdict . Nous Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons coupable dame Dametartine coupable de n'avoir pas respecté la loi "lundi tous à la mine" imposée par le duché . Elle devra donc effectuer une peine de 4 jours de travaux à la mine , , dont il devra justifier auprès du JAP, Deedee et d'une amende de 5 écus .
Nous lui souhaitons à l'avenir de faire plus attention afin de ne pas se retrouver devant Nous .

Fait à Rouen ,
le 19 novembre 1458

Prud de Normandie ,
Juge
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.