Butinor

Casier Judiciaire de Butinor

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice de la municipalité de Lisieux

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 28 Juillet 1458
Verdict rendu le 23 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Butinor

Maire: Rémijulien
Juge: Prud.de.Normandie

Acte d’accusation

Citation :

Messire juge,

Conformément au Corpus législatif, qui dit en son Livret V, chapitre 1, article 3 que le maire remplit les fonctions du procureur pour tous les dossiers relevant du droit local de sa ville, je viens vous demander de faire toute la lumière sur le cas du dénommé Butinor, que la mairie de Lisieux accuse par ma personne de trouble à l'ordre public.

Le 11 juillet dernier, l'accusé a en effet embauché une personne pour travailler dans son champ, qu'il a rémunéré au prix de 15 écus. Il a par ce fait enfreint la grille des salaires de Lisieux qui précise que pour les embauches ne demandant pas de qualifications, le prix minimum et maximum est de 14 écus. Il a récidivé le 19 juillet avec une offre à 15 écus. Je vous cite la grille des salaires en vigueur à Lisieux, telle qu'elle est affichée à la mairie :

Citation :

NOUVELLE GRILLE Salaire villageois :
0 à 9 points : 14 écus MINIMUM ET MAXIMUM
10 points et plus: 19 écus et plus

En conséquence de quoi, la mairie de Lisieux accuse Butinor de trouble à l'ordre public. Pour soutenir mon accusation, je vous demande, Messire juge, d'entendre le témoignage du lieutenant de la maréchaussée de Lisieux, qui vous expliquera mieux que moi les tenants et aboutissants de cette affaire.

se tournant vers l'accusé

Sieur Butinor, vous venez d'entendre les accusations qui pèsent sur vous, je vous cède maintenant la parole afin que vous puissiez y répondre. Vous avez également droit à l'assitance d'un avocat : si tel est votre désir, vous pouvez contacter Maitre Sardanapale, qui est actuellement le seul avocat autorisé à plaider résidant en Normandie.

Remijulien, maire de Lisieux
Le 28 juillet.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

Comme dans beaucoup de procès lancés par les municipalités , il semblerait qu'on ne daigne venir jusqu'au tribunal et certains accusés , mort de peur de nous affronter , ben rendent l'âme ... Ce qui semble être le cas pour cette affaire . Nous , Prud de Normandie , Juge de Normandie , n'allons donc pas nous attarder et classer purement et simplement cette affaire , n'ayant plus personne à juger .

Fait à Rouen ,
le 23 novembre 1458

Prud de Normandie
Juge
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.