Birolet

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 14 Novembre 1458
Verdict rendu le 26 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Birolet

Procureur: Elisabeth
Juge: Prud.de.Normandie


• Acte d’accusation

  Citation :

  Nouvelle journée de procès qui commence. Le plus urgent avait été traité la veille mais il fallait aussi s'occuper des autres.
  
  Madame le juge, Messire Birolet, Bonjour,
  
  Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis à Rouen en ce triste quatorzième jour de novembre 1458, pour juger Messire Birolet.
  
  Elle se lève et commence à parler.
  
  Cet homme a embauché un lundi, il a donc enfreint le décret suivant :
  
  

  Spoiler:

  
  Malgré tout l'accusé à le droit d'être assisté par un avocat, il peut donc contacter Messire Alberic le Bâtonnier.
  
  Elisabeth retourna à sa place.

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  Madame le Juge, Madame Elisabeth, Bonjour
  
  Moi, messire Birolet, je reconnais les faits qui me sont reprochés.
  
  Je n'ai pas agit par cupidité,et encore moins par esprit de fronde envers le duché, mais par inadvertance. J'avais complètement oublié que le lundi était interdit d'embauche.
  
  J'en appele à votre clémence.
  
  Je me conformerais à votre jugement, avec tout le respect que je dois à cette haute intitution.
  
  Cordialement
  
  Messire Birolet

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Et hop au suivant, c'est qu'il y en avait du travail avec les lois actuelles ça elle chômait pas la blonde.
  
  Et bien Messire Birolet, puisque vous acceptez votre jugement, je demande à la Cour de vous condamner à 4 jours de mine.
  
  Et hop un de plus se dit elle en retournant à sa place.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  
  
• Témoin n°1 de l’accusation : The_Elros

  Citation :

  Elros arriva dans le tribunal, pour une affaire de non respect de la journée dite « tous a la mine »
  
  Bonjour, membre de la cour.
  Le lundi 01 novembre, lors de ma ronde quotidienne à la mairie, j'ai vu plusieurs personnes mettre des embauches à la mairie, dont Birolet. Le soir, elles ont été prise. J'ai donc comme a mon habitude lancé un procès a son encontre.
  
  Voici la preuve de mes avancements:
  

  Spoiler:

  
  Je n'ai rien à dire de plus, votre honneur.
  
  Elros retourna s'assoir sur le banc de l'accusation[i]

  
  
• Verdict

  Citation :

  Bien , puisque tout le monde semble être d'accord sur les faits , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons coupable l'accusé Birolet pour ne pas avoir respecté la loi « lundi , tous à la mine » . Elle est condamnée à 3 jours de travaux à la mine" , dont elle devra justifier auprès du JAP, Deedee , ainsi qu'une amende de 5 écus .
  
  Fait à Rouen ,
  le 26 novembre 1458
  
  Prud de Normandie ,
  Juge

  
  
• Peine

  Citation :

  [i] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
  

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 8 Décembre 1459
Verdict rendu le 15 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Birolet

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Albéric

Acte d’accusation

Citation :

La journée était assez calme aussi elle débuta le second procès.

Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce huitième jour neigeux de décembre 1458, pour juger Messire Birolet.

A plusieurs reprise le JAP, Dame Deedee a demandé à la personne à 3 reprises de lui fournir la preuve qu'il avait travaillé dans les mines comme l'ordonnait son verdict et pas de réponse.

Aussi en vertu du livre 5, 2-B-2 article 4 :

Citation :

Sont considérés comme trouble à l’ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l’agression public verbale ou physique au sein d’une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d’une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n’aurait d’autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l’agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l’exécution en passant par des peines de prison.
- Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l’argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l’ancien maire expulsé.
- Enfin pour le non-respect d’une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.

J'accuse cette personne de non respect d'une decision de justice. Dame Deedee sera mon témoin.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.

Elle retourne à sa place, attendant la suite avec impatience.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne se moque de son procès.

Je demande trois jours de prison et une amende.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de l’accusation : Deedee

Citation :

Votre Honneur, Membre de la cour,
Le Boujou.

Je suis Deedee, Juge d’Application des peines nommé par sa grâce la Duchesse Anya de Puycharic, je viens ici témoigner à l’encontre de messire Birolet, qui, après un premier jugement, le condamnant à 3 jours de travail à la mine.
En tant que JAP, je lui ai donc envoyé une première missive lui demandant de me fournir la preuve de son travail à la mine.

Ce messire m’a alors répondu pressement qu’il avait effectué ses jours à la mine mais sans m’en donner la preuve, me précisant qu’il ne savait pas comment le faire et que j’avais le moyen de le vérifié.
J’ignore si cela était une plaisanterie ou non. Mais si je pouvais vérifier que le travail de chaque condamné est fait, je ne passerais pas mon temps a envoyé des missives.

J’ai donc répondu à ce messire le jour même, lui expliquant la marche a suivre pour me fournir cette dites preuves et au bout de quelque jours, étant toujours sans nouvelles de sa part, je lui ai renvoyé une dernière missive lui sommant de me répondre dans les deux jours à suivre avant de renvoyé le dossier pour non application de la peine. Ce qui est chose fait.

Je pense avoir été suffisamment clémente, mais si cet homme se croit au dessus des lois et des magistrats pour se permettre de se soustraire à sa peine et bien qu’il aille visiter les geôles du tribunal.

Je tiens à votre disposition les courriers échangés.

[/i]Deedee s’inclina devant la cours et retourna s’asseoir.[/i]

Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la duchesse de Normandie ; statuons comme suit :

Attendu que les preuves semblent irréfutables et que l’absence de réponse de la part de l’accusé nous pousse à constater le peu de respect que celui-ci attache à la justice de Normandie ;
Attendu que nous considérons que ce silence témoigne de la culpabilité de l’accusé qui a refusé de respecter une décision de justice ; déclarons l’accusé coupable de trouble à l’ordre public en rappelant néanmoins que les attendes de la procure ne peuvent-être suivies puisque non respectueux de l’art. 2.6.B du livret V qui dispose que « le non respect d’un décret économique est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 50 écus » et par extension, non respectueux de l’art.4.2.B du livret V qui dispose que « pour le non respect d’une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis. » C’est donc conformément à ces articles que nous condamnons messire Birolet à une peine de prison de un jour et à une amende de cinquante écus.

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d’une amende de 50 écus.