Arya_stark

Casier Judiciaire d’Arya_stark

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 18 Octobre 1458
Verdict rendu le 11 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Arya_stark

Procureur: Stefanofkalachnikov
Juge: Célia

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!

En ce 18 octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire d'embauche abusive. Le lundi 20 septembre la dame Arya_stark , domicilié à Bayeux, a embauché un journalier dans ces champs. Cette infraction a été relevée par Phallus des services de maréchaussée de ceste même ville.

Les faits reprochés à Arya_stark sont contraires au décret « Tous à la mine! », et sont donc passibles de poursuites. Je cite ledit décret pour vous éclairer:
« Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public. »

Accusée, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.

Fait le 18 octobre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
* célia* estant Juge
Première plaidoirie de la défense

Citation :

n'étant pas très doué pour parler surtout devant les grandes gens Arya regarda l'avocate la laissant prendre la parole en premier.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Quelle belle prestance que celle de nostre bastonière! Toutefois, il y a une chose qui me chagrine dans l'exposé de Maître Stilton...

En effet, Maître, vous semblez faire primer « l'excuse » de la jeunesse sur le droit. « Dura lex, sed lex » avez vous du entendre bon nombre de fois sur les bancs du Dragon... C'est tout à fait le cas où nous nous trouvons.

Vous ne remettez pas en cause la culpabilité de vostre cliente, vous le rappelez même dans votre plaidoyer.

En revanche, vous avancez le fait qu'elle a agi par ignorance. Ignorance? Comment peut on ignorer une mesure affichée dans toutes les villes, répétée par les crieurs ducaux des jours à l'avance, occupant les esprits de tous? Je crois que plus que l'ignorance, c'est le sentiment d'impunité qui amena l'accusée à embaucher « par mégarde » en cette journée de solidarité...

Revenons en aux faicts... En embauchant, l'accusée a certes contribué à l'économie normande... Mais n'oublions pas qu'elle aurait pu y contribuer de manière plus « utile » en fournissant un mineur supplémentaire. Je peux faire venir nostre Bailli icelieu pour qu'il vous explique la gravité du problème minier... et l'importance de chaque mineur! Là encore, si vostre cliente n'est point au courant des difficultés actuelles du Duché, c'est de son faict. Et elle nuit, même involontairement, à ce même Duché qui l'accueille et la protège, en ne prenant pas garde aux conséquences de ses actions.

Par conséquent, je requiers contre l'accusée Arya_stark une amende de cinq (5) écus assortie de trois (3) jours de travaux forcés en nos mines, pour qu'elle efface ainsi les torts qu'elle a causé à la Normandie.

Je laisse la parole à la défense...

Satisfait de sa prestation, le Slave retourna s'assoir de son côté de la salle d'audience et attendit la suite des évènements.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : Elisabeth _stilton

Citation :

Elisabeth approcha de la Cour et la salua.

Madame le Juge, Monsieur le Procureur, bonjour.

Je me présente en ce 23 octobre 1458, afin de défendre Dame Arya_stark.

Cette personne ne nie pas avoir embauché un lundi alors que cela était interdit.
Elle est juste ignorante. Alors oui personne n'est censé ignorer la loi cependant nous pouvons aussi nous montrer tolérant.
Cette femme vient d'acquérir un champ, elle souhaite employer des ouvriers, c'est tout à son honneur car elle souhaite développer l'économie de sa ville et de son duché. Seulement voilà elle sort peu, elle est reste chez elle et donc ne prends pas garde aux nouveaux décrets sortis.

A t-elle tord ? Sans aucun doute.
Oui elle aurait du se renseigner sur les lois, oui elle aurait du accepter l'offre de conciliation. Mais la jeunesse est tel que parfois on se croit dans son bon droit alors que ce n'est pas le cas.
Comment accepter de concilier quand on ne pense même pas avoir fauté.

Oui ma cliente à tord mais à aucun moment elle ne l'a fait pour nuire au duché.
J'en appel donc à la clémence de la Cour pour relaxer ma cliente, et lui donner une seconde chance.
Elle saisira sans aucun doute la chance qui lui sera donné pour ne plus commettre d'impair et respecter scrupuleusement les lois de notre magnifique duché.

Merci de m'avoir écouté.

Elle retourna s'assoir auprès de sa cliente
Témoin n°1 de la défense : Elisabeth _stilton

Citation :

A son tour elle se releva.

Je ne vais pas nier Monsieur le Procureur de la culpabilité de ma cliente. Bien que j'aurais pu vu que votre témoin ne semble pas vouloir venir. C'est une honte soit dit en passant. Mais là n'est pas le débat.

Quand à l'ignorance c'est simple, il y a des gens qui ne sortent jamais de chez eux. Qui ne lisent pas les panneaux municipaux, qui n'entendent pas les crieurs car ils ne vont jamais en ville ou si rarement qu'ils ne les croisent pas. Et oui ça existe.

Après ma cliente ne recommencera pas. Bien sur je ne peux en être sur mais dans ce cas là vous avez la possibilité de la rejuger de manière plus dure.
Montrons que nous pouvons être tolérant avec nos habitants égarés. Ma cliente ne refusera pas de faire la journée qu'elle doit. Aussi je demande à la cour de relaxer ma cliente.

Merci de m'avoir écouté.

Retourne s'assoir à sa place.
Témoin n°1 de l’accusation : Phallus

Citation :
Verdict

Citation :

L'accusé daigne quitter de tribunal avant la fin de de procès, sans avoir meme dit un mot! Quelle arrogance!

Devant les faits avancés, il ne fait aucun doute que l'accusée est coupable! Ainsi, je la condamne à une amende de 5 écus pour l'infraction commise, ainsi qu'à 5 écus d'amende pour les frais de calva du tribunal engendrés dans cette affaire.

Enfin, je condamne l'accusée à effectuer 5 jours consécutifs de travaux à la mine, et ce, dès demain!

Fait à Rouen le 11 novembre 1458
Par la Petite Peste Normande
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.