Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Alexandre.

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AuteurMessage
deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


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MessageSujet: Alexandre.   Alexandre. EmptyMar 16 Nov - 0:58

Casier Judiciaire de Alexandre.

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1458 Arrow coupable

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deedee
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MessageSujet: Re: Alexandre.   Alexandre. EmptyMar 16 Nov - 0:58

Citation :
    Alexandre. Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Novembre 1458

          Procès instruit le 18 Octobre 1458
          Verdict rendu le 11 Novembre 1458


          Nom de l'accusé: Alexandre.

          Procureur: Stefanovkalachnikov
          Juge: Célia


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!

            En ce 18 octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire de défaut de Laissez-Passer Le 9 octobre le sieur Alexandre. , domicilié à Arras, en Artois, a pénétré en nos terres sans Laisez-Passer. Pour ne rien arranger, il a accusé nostre Prevoste d'estre une sorcellière, sans raison aucune. Enfin, il s'est installé à Honfleur sans demande préalable de naturalisation. Cette infraction a été relevée par Jason_maccord des services de maréchaussée de Dieppe

            Les faits reprochés à Alexandre. sont contraires à la Loy Martiale, renouvelée le dix-sept juillet de ceste année, et sont donc passibles de poursuites.

            Accusé, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.

            Fait le 18 octobre
            A Rouen
            S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
            * célia* estant Juge

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            Votre Honneur,
            Membres de la Cour,

            Bonsoir,

            Je vais essayer de me défendre avec mes modestes moyens car je n'ai pas l'argent pour m'octroyer les services d'un avocat.

            Je reconnais être entré en Normandie sans LP puisque je ne savais pas qu'il en fallait un. Vous me répondrez bien sûr, nul n'est sensé ignorer la loi.

            Je reconnais résider dans une bicoque délabrée dans Honfleur pour pouvoir vivre et dormir décemment.

            Je reconnais avoir dit que Dame Deedee usait de sorcellerie car elle connaissait mon nom et ma vie alors que je n'en ai parlé à personne (merci la fiche de perso et bonjour le RP !!), puis que celle-ci a pu me dire le contenu de ma bourse (bravo encore le RP). J'ai réfuté le fait, en effet, qu'elle puisse connaitre tous ces détails sur moi et puisque l'heure est venue pour trainer les gens en procès plutôt que de discuter tranquillement, je déposerai aussi une plainte contre elle pour sorcellerie au tribunal de la Sainte Inquisition.

            Je précise que je suis resté courtois à tous les instants et que c'est cette Dame qui s'est mise à m'insulter copieusement.

            Je dois mentionner que j'ai effectué des gardes des portes de la ville à Honfleur pendant une semaine et que ceci arrangeait bien les autorités. Je ne trouble pas l'ordre public mais j'en suis donc aussi le garant.

            Vous pouvez demander aux autorités de l'Artois et de la Bourgogne des renseignements sur mon compte et vous verrez que je suis un loyal sujet de notre Majesté Levan III qui sera lui-même le témoin de ma bonne foi en ce tribunal.

            Je suis ici dans l'attente d'un navire et Dame Deedee en a été informé par courrier par le Capitaine qui doit venir me chercher dans le port d'Honfleur.

            Je n'ai rien à cacher et je me suis présenté aux gens en halle et en taverne avec courtoisie et sans heurt.

            Je vous prie Votre Honneur d'accepter mes excuses pour les entorses légères à votre codex bien que je déplore la façon de me trainer ici par des actes hérétiques commis par votre Prévoste à mon encontre.

            Je vous prie de prendre en compte que je ne suis pas un fauteur de trouble et que mon départ de Normandie définitif est imminent.

            Je vous remercie de m'avoir entendu et j'espère pouvoir compter sur votre clémence, Votre Honneur.

            Je me suis présenté à vous sans crainte et en toute bonne foi, j'espère que cette Cour se montrera digne de l'image que je garde de la Justice du Roi et de Dieu.

            Merci encore pour votre patience lors de ma plaidoirie.

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Votre Honneur,

            Nous voilà en présence d'un drôle, assurément! Alors qu'il recognait avoir enfreint nos loys, il treuve le moyen de contester la procédure judiciaire! Au cas où il l'aurait oublié, l'accusé a fournit un certain nombre de renseignements sur lui en passant nos postes de douane. La Prevosté ne saurait donc estre accusée d'user de procédés hérétiques.

            Venons en, si vous le voulez bien, aux accusations que cet homme porte à l'encontre de nostre Prevoste, Dame Deedee. Non content de la traiter de sorcelière partout où il passe, voilà qu'il se met à la faire passer pour une charretière, en lui prêtant des propos grossiers à son encontre. Tout ceulx qui connaissent un tant soit peu Deedee sauront, comme moi, que ces accusations sont totalement infondées...

            Revenons en aux faicts. Après avoir franchit nostre frontière sans même demander de laissez-passer, n'avoir pas fait demi-tour une fois averti de la Loy Martiale ayant cours en nos terres, s'être installé dans nostre bonne ville d'Honfleur il a trouvé le moyen d'aller raconter partout que la Prevoste usait de sorcellerie pour le mettre en procès. Je passe, bien entendu, le trouble supplémentaire à l'ordre public qu'a constitué sa mascarade de procès public en gargote...

            Pour les faicts reprochés à l'accusé, pour son attitude irrespectueuse à l'égard de nostre Prevoste et pour qu'exemple soit faict, je requiers contre le sieur Alexandre. Une peine de prison de cinq (5) jours, assortie d 'une amende de cinquante (50) écus et de deux jours de pilori en place publique, pour que tous sachent ce qu'il en coûte de défier la Loy!

            Je laisse, votre Honneur, la parole à la défense.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Témoin n°1 de la défense :Levan
            Citation :

          • Témoin n°1 de la défense : Cyrille22
            Citation :
            Cyrille entra dans le tribunal, retira son épée et son bouclier et les donna au garde posté a la porte, le regarda, merci mon brave.
            Puis d’un pas sur et déterminé il alla saluer la cours, madame la juge, messire le procureur, mes respect.
            Il prit une grande respiration, prit un verre d’eau pour s’éclaircir la voie et toussa doucement en se tapotent le torse, puis regarda l’accusé.

            Alors tout d’abord je ne comprends pas ma présence ici en ce lieu, je ne connais que très peu ce messire a la barre des accusés, je l’ais rencontré je vous l’avoue un soir en taverne, a vrai dire il a fait bonne figure et fut très charmant avec les personnes présentent en taverne, en même temps le calva nous montent a la gavroche je vous avoue que nous avons parlé du Prévost deedee.
            Il était surpris de savoir qu’elle s’avait beaucoup de chose sur lui, se mis a sourit, je me suis même laissé dire a haute voie que surement la dame en question en avait un pincement pour lui et que durant une nuit elle est venue fouiller ses affaires pour savoir qui il était et aussi savoir son nom, on imagine pas une femme amoureuse ce qu’elle peu déplacer comme montagne pour arriver a ces fins et vue que le calva messire Alexandre en a pas l’habitude, qu’il en était trop ivre pour sans rendre compte de la présence de dame deedee ,j’avoue aussi qu’il sait présenté en tant que honfleurois et non comme nouveau habitant de la ville, et que sa bource était bien vide et qu’il devait la remplir.

            Nous en avons bien rit en tous cas et messire Alexandre a dit et de lui même, c’est vrai c’est possible.

            Mise a par cela je ne puis témoigner de rien d’autre, comme je vous ai dit plus tôt je ne connais ce messire que depuis trois voir quatre jours, donc pensé bien que je ne puis savoir ce qu’il sait dit entre le prévôt et messire Alexandre, en même temps en t’en que ancien politicien des Flandres ,et que j’eus été prévôt ,j’aurais agis tout comme votre prévôt ,la sécurité du duché va par le professionnalisme du prévôt ,et que si il y a un soucis on se retournera contre elle en 1er donc je comprends aussi ca position a vouloir garder ces terres en sécurité, Mais messire Alexandre na pas a ma connaissance porté de menasse en ses lieu et en ma présence.

            Cyrille regarda la cour, madame le juge, messire le procureur je reste a votre entière disposition au cas où, se recula, je vous salue bien haut, sourit et se retira.

          • Témoin n°1 de l’accusation : Deedee
            Citation :
            Votre honneur, membre de la cours,
            Boujou

            Je suis Deedee, Prévost des maréchaux de Normandie.
            Cet homme m’accuse de sorcellerie mais avant de dire quoi que ce soit, j’aimerais vous raconter ce qu’il s’est passé.

            J’ai rencontré cet homme dans une taverne d’Honfleur, un homme qui me semblait à première vu tout a fait ordinaire, mais dès ses premières paroles j’ai tout de suite vu qu’il n’était pas de chez nous. Un normand, un vrai, cela se reconnait tout de suite et je pense que personne ne me contredira la dessus!
            Donc cet homme à commencer a râler après les prix du pain qu’il trouvait trop cher, je me suis donc poser la question de savoir si cet homme était un de ces pauvres vagabond comme il en arrive tout les jours dans nos ville et qui n’ont pas toujours de quoi se payer à manger, mais cet homme nous a affirmé qu’il travaillait à la maréchaussée tout les jours, effectuant les gardes aux portes d’Honfleur.
            Je veux bien être une sorcière, mais un homme travaillant tout les jours pour un salaire non négligeable de 15 voir 16 écu devait forcement avoir de quoi se payer une miche de pain à moins de 6 écu comme il y en avait sur le marché.
            Quand à la somme que contient sa bourse, je suis désolée, mais je serais bien incapable de vous dire le montant exact. Je dois faire une piètre sorcière certainement.

            Ensuite quand cet homme s’est présenté à nous, en se nommant Alexandre, j’ai tout de suite compris de qui il s’agissait.
            La encore, je suis peut être une sorcière, mais je suis avant tout Prévost des Maréchaux. Je dois donc, tous les jours, rendre compte au Roy des aller et venu de notre duché. Il est donc tout à fait normal que je sois obligé de consulter les rapports de nos douanes pour me rendre compte de la situation.
            Le nom de cet homme ne m’était pas inconnu, ni sa provenance puisqu’il a passé notre frontière en se rendant a Dieppe le 8 octobre. Mon travail étant de veiller à la sécurité de notre duché j’ai demandé a ce qu’il soit surveiller depuis son passage dans Dieppe.
            Aucune demande de LP ne m’a été faite, et ce messire à continuer sa route, se moquant bien des avertissements qui avait pu lui être dit pour arriver le 10 octobre a Honfleur.
            Il n’a jamais daigné demander de LP allant même jusqu'à s’installer sur nos terres pour échapper à nos lois.

            Que cet homme m’accuse de sorcellerie, si cela l’enchante. Je n’ai rien à me reprocher devant Aristote, mais qu’il pense à se repentir de ses mensonges avant tout. Quand on ne veut pas respecter les lois, on assume ses actes.

            Je n’ai rien d’autre à ajouter votre Honneur.

          • Verdict
            Citation :
            L'accusé daigne quitter ce tribunal avant la fin du procès, il est par conséquent incontestablement coupable!

            La présence de l'accusé en Normandie sans détenir de Laissez-Passer est un crime. Je condamne donc l'accusé à verser 50 écus d'amende, ainsi qu'à passer 3 jours dans nos prisons.

            Pour ce qui est des propos à l'encontre de notre Prévôt, je ne peux qu'inviter l'accusé à déposer plainte s'il avance la preuve de ses dires. Ceci expliquerait beaucoup de choses.

            Enfin, je condamne l'accusé à verser une amende de 5 écus pour les frais de calva de ce tribunal.

            Fait à Rouen le 11 novembre 1458
            Par la Petite Peste Normande

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’une amende de 55 écus.

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