nouchka.
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 |  Sujet: Chikour Sam 15 Mai - 17:54 | |
| Acte d'accusation : 15 avril 1457 - Citation :
Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur olivyaa, notre comtesse bien aimée, le 15 avril 1457, accusons le sieur chikour, citoyen Niortais en Poitou d'esclavagisme et contrevenant ainsi au décret du 25 février 1457
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GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)
Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.
Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)
Fait à Poitiers le 25 février 1457
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Votre honneur ce Niortais ne manque pas d'air ! Non parce qu'il l'a pris en s'enrichissant sur le dos de citoyens Poitevins, mais plutôt pour s'amuser avec les nerfs de notre maréchaussée. Le 5 avril 1457, une embauche déposée pour 19 points de caractéristiques et avec 15 écus de salaire fut remarquée par l'œil avisé de notre maréchal local qui pris la plume pour demander au sieur de la retirer. Patatras, il y eu preneur ! Courrier de nouveau pour prévenir du délit et là, toujours pas de réponse. quelques jours passent laissant la chance au sieur de rencontrer nos maréchaux et s'en expliquer mais rien de cela, le 10 avril à nouveau, une annonce requérant 19 ponts à nouveau est posée pour 15 écus. de nouveau courrier demandant de retirer l'annonce, embauche, re courrier avisant du délit ! quelle patience pour nos policiers qui ont tout tenté pour ne pas encombrer nos tribunaux... Voilà donc que ce jour, 15 avril, une lettre nous arrive de dame Eelleennee comme quoi, ce sieur aurait embauché à nouveau pour 19 points de caractéristique cette fermière et pour 15 écus seulement ! voilà donc un adepte chevronné de la récidive d'esclavagisme !
l'accusé pourra se faire assister d'un avocat à ses frais plaidoirie de la défense : - Citation :
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Première plaidoirie de la défense
j'ai rien a dire sauf sur les lettres qui se trouvent ici que je les jamais vue dans mes courriers...!!!!!!!!!!!!!!!!
j'ai jamais reçus un courrier de la part de Jmanci
je suis pas réfugier ici a Alençons, je suis venue ici avec ma future femme Louloute49 qui porte en se moment ma fille ou mon fils.
je n'ai point dit que je suis intouchable dame Rosealine
je reconnais mes erreurs car je savait pas la grille des salaires qui a étais posé mais après quand je me suis rendue compte j'ai commencer a embaucher a 22écus.
je demande a diminuer mes peins et payer mes victimes car je savais pas se que j'ai commis comme acte.
j'étais ignorant a propos de la grille.
merci a tous d'avoir prie le temps de m'écouter.
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Rosealine,
Procureur d'Alençon. réquisitoire : - Citation :
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Vous n'avez jamais vu les lettres ? Alors comment expliquez-vous que vous ayez pu y répondre, si vous n'avez jamais rien reçu ?
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Expéditeur : Chikour
Date d'envoi : 2009-04-19 20:06:54
quoi j'ai pas compris??????
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Expéditeur : Chikour
Date d'envoi : 2009-04-19 23:09:02
et sa monte a combien cette amende?
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Ne me dites pas que vous n'avez rien reçu, sinon comment expliquez-vous les lettres que vous avez envoyées ?
Madame la Juge, les infractions commises par l'accusé ont été constatées par Messire Jmanci, officier de police assermenté par la Comtesse Olivyaa de Fontenoy.
Le Procureur du Comté du Poitou, Messire Kiriell de la Rose Noire, m'a informée que l'accusé était connu pour sa malhonnêteté.
C'est pourquoi je demande à ce que l'accusé soit déclaré coupable des faits d'esclavagisme qui lui sont reprochés et qu'il soit condamné à trois jours de prison et 45 écus d'amende au titre des principes de la Justice du Poitou. Je demande aussi, puisqu'il serait intolérable de laisser vivre tranquillement un esclavagiste sur nos terres, que son autorisation jusqu'au 30 mai 1457 soit annulée et qu'il ne puisse pas faire une nouvelle demande tant que les victimes n'auront pas été indemnisées intégralement.
Messire Chikour, si vous aviez l'intention de vous défendre en invoquant votre situation personnelle, oubliez ! Vous aviez très largement le temps de régler ce problème ou au moins de ne pas recommencer à faire embaucher pour des salaires de misère. Une embauche passe encore, mais trois, c'est se moquer du monde !
Rosealine,
Le 10 mai 1457.
~~~~~~~
Cordialement,
Rosealine,
Procureur d'Alençon. La défense a appelé Mortesot à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- Vos altesses du marteau, vos grandeurs de la perruque à poudre, vos sérénissimes enrobés, Maitre Mortesot, avocat de Monsieur Chikour ici présent.
Je ne vais pas vous faire de grandes plaidoiries sur la situation familiale de notre ami Chikour ici présent, il l�a exprimé lui-même en nous parlant de sa jeune et future épouse, gravide d�un petit enfant qui naitra bientôt et que nous n�oserions priver de l�attention et de l�amour de son père. Je ne vais pas non plus vous faire un effet de manche en vous signifiant la spirale infernale de l�enfance de notre pauvre Chikour qui l�a conduit à être ce qu�il est, à savoir un homme essayant de maintenir la tête hors de l�eau alors qu�il ne sait pas nager, un homme qui ne sait qu�à peine lire et quasiment pas écrire mais qui malgré tout tente de garder sa dignité aux yeux de notre société élitiste.
Non, messieurs-dames les magistrats, NON ! Non, il n�y aura pas besoin de vous rappeler tout cela car il apparait, et cela ne vous aura pas échappé, que ce procès est � « illégal ».
« Biais, biais », disait le grand architecte Imhotep � car il y a bien un biais qui est apparut dans la procédure. Qui de la Procure du Poitou ou de l�Alençon mène le procès ? Telle est la question que tout magistrat censé doit se poser en ce procès.
N�est t�il pas écrit en toute lettre dans ce si précis traité de coopération judiciaire qui lie l�Alençon au Poitou que, je cite :
« 2. �, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché/Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise. » ?
*Brandissant le traité à bout de bras, vers le ciel � *
OUUUUIIIIIIIIIIII OUUUUUUUUUIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII ENCOOOOOOOOOOORRRRRRRRRREEEEEEEEE �
Messieurs dames les Magistrats de Siège, tout est dit, tout est écrit, cette affaire est claire comme de l�eau de roche, sans anguille aucune pour se cacher dessous. Relisez les minutes de ce procès pour vous rendre compte d�une chose, LA chose : seul le Procureur d�Alençon a �uvré dans ce procès. L�acte d�accusation est de la main exclusive de l�Alençon, le réquisitoire là aussi n�est pas du fait du Poitou mais du Procureur d�Alençon qui le signe de sa main seule. Aucune intervention, aucune mention du Procureur du Poitou quand à son instruction du procès.
Je vous imagine surpris et dubitatifs, mais imaginez donc que notre ami Chikour s�est donc vu mettre en accusation en Alençon par le Procureur d�Alençon pour des faits qui ne concernent pas l�Alençon. De plus, le Procureur d�Alençon demande des réparations pour ces dits faits qui ne concernent toujours pas l�Alençon. Pour qui le Procureur d�Alençon a-t-il accusé ? Pour qui a-t-il requis ? Qui mène ce procès ?
Assurément pas le Poitou et cela est illégal.
En conséquence, Messieurs Dames les Juges, je demande la relaxe de l�accusé Chikour pour accusation illégale de l�Alençon.
En vous remerciant.
Maitre Mortesot. La défense a appelé Mortesot à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- Gentes Juges de la Cour, entendez vous comme moi les propos tenus par l�accusation ?
Madame le Procureur aurait peut-être du nous prévenir de consulter quelques astrologues ou autres pythie pour qu�ils nous délivrent leurs oracles et nous précisent ces faits pourtant si évidents à ses yeux. Mais la question que l�on peut honorablement se poser est de savoir si la Justice peut se contenter de ces évidences, de ces on-dit, de « l�à peut prés » prôné par ce magistrat de l�accusation pourtant censé être parfaitement aux faits des lois et traités ?
Oui le Poitou à demandé l�ouverture d�un procès en son nom, mais seule le Procureur d�Alençon a mené ce procès, je dirais presque à son propre compte. Est-ce si compliqué de lire l�accusation et le réquisitoire transmis par son homologue du Poitou quitte à y rajouter son avis personnel ensuite ? Voilà ce qui entre parfaitement dans le cadre du traité de coopération judiciaire, madame le Procureur, monsieur et madame les Juges, voila ce qu�est « un procès mené par la justice requérante ».
Oh bien, sur, nous discutons là d�un point de procédure comme en est friande la Cour d�Appel, bien sur madame le Procureur, ces détails vous laisse pantoise et vous vous dites surement que tout ceci n�a rien à faire dans une justice provinciale car ici nous emprisonnons les voleur, nous écartelons les violeurs et c�est bien là l�important. Et pourtant, madame le Procureur, c�est en respectant ces points de procédures que ces mêmes brigands seront effectivement châtiés sans risquer de se retrouver en liberté pour un vice � de procédure que vous avez commis.
Monsieur et Madame les Juges, bien plus qu�un forfait commis par un pauvre hère inconscient de ses actes et disposé à réparer au plus vite ses fautes, nous jugeons et défendons ici, vous et moi, une certaine idée de la justice, une justice qui ne peut souffrir de tant d�approximations et de nonchalance.
Où ira t�on alors si on commence par nier le strict minimum de la procédure, puis après on accusera sans preuves, et finalement pourquoi pas, nous jetterons aux oubliettes la Charte des Juges, après tout, bah, qui s�en soucis ? Non pas que je sois outrancier dans ce domaine mais il m�apparait néanmoins comme important qu�un minimum de procédure soit respecté, une règle commune à tous, cadrant une charge, une fonction, un processus, une règle ayant pour but de donner des repères à notre société, d��uvrer tel le feu d�un phare qui guide les bateaux égarés.
Oui, Madame et Monsieur les Juges, oui, c�est de cela dont il s�agit, c�est de cela dont vous êtes les garants, les gardiens, les cerbères, faites de cette Justice une arme contre la médiocrité et l�approximation, faites de votre justice une bannière galvanisant les foules, un avertissement universel aux malfrats et aux malfaisants, LA justice garantes des droits et des devoirs de chacun.
En relaxant Monsieur Chikour c�est bien cette justice que vous défendrez, notre justice � VOTRE justice !
Maitre Mortesot
26 mai 1457 L'accusation a appelé Rosealine à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
Maitre Mortesot, l'intégralité de ce qui a été dit ou fait dans ce tribunal concernant cette affaire l'a été à la demande du Procureur du Poitou. Les peines ont été celles demandées par le Procureur du Poitou, d'ailleurs si vous aviez écouté, j'ai aussi demandé à ce que le laissez-passer de l'accusé soit annulé pour l'obliger à aller rembourser ses victimes dans le Poitou. Pouvez-vous me dire où est l'intérêt de l'Alençon dans cette demande ? A part celle de ne pas laisser un esclavagiste passer du bon temps dans notre duché pendant que ses victimes se demandent si elles auront un jour l'argent qui leur est dû ?
Toutes les conditions du traité de coopération ont été remplies : le Procureur du Poitou a fourni tous les élements de l'acte d'accusation, l'affaire a été menée en étroite collaboration, tous les arguments proviennent du Procureur du Poitou. Que vouliez-vous de plus ? Que le Procureur du Poitou vienne jusqu'ici ? Ou se téléporte ? On ne va tout de même pas faire de sorcellerie pour un procès !
Madame le Juge, c'était tout ce que je voulais ajouter, puisqu'il semblerait que même l'évidence doit être précisée Enoncé du Verdict - Citation :
- Sieur Chilour, recapitulons les faits :
le 29 mars 1457, vous emettez une annonce pour un emploi à 14 écus. La police vous informe de son illégalité, vous cite les décrets sur le salaire minimum et vous retirez cette annonce. C'est donc en toute connaissance des textes que vous embauchez illégalement le 9 avril pour un salaire de 15 écus un employé fort compétent que vous exploitez sans vergogne en le payant en dessous de ses compétences. C'est infame, monsieur, que de profitez de la necessité dans laquelle se trouve votre concitoyen de manger, pour l'exploiter. Surtout quand on se pavane avec de beaux atours et une épée, comme vous le fait.
Vous répondez, curieusement à tous les courriers que vous affirmez n'avoir pas reçu, prouvant un peu plus votre mépris et affirmant votre incivilité.
Neanmoins, vous n'hesitez pas à recommencer le lendemain, dans les même circonstances. Sans doute parce que préparant votre fuite, vous vous sentez en situation d'impunité. D'ailleurs, c'est de l'Alençon ou vous vous trouvez maintenant, que publiez encore une offre illégale le 15, tel un pied de nez à la justice du Comté.
Seulement voilà, sieur Chikour, il existe une justice en le royaume de France, et nous , honorables juges du royaume, estimons que chacun doit repondre de ses actes, notamment quand ceux ci ont porté préjudice à des tiers innocents.
Ce procès, tout au long de son deroulement, s'est en concertation entre le Poitou et l'Alençon (de maniere exemplaire d'ailleurs) et la cour du Poitou en remercie la Cour d'Alençon. (Tous les courriers echangés sont joints au dossier)
Aussi, pour avoir commis par trois l'esclavagisme infame, nous vous condamnons à 150 écus d'amendes et à 1 jour de prison. En outre, vous êtes déclaré banni du Poitou pour 1 mois, a compter de se verdict.
Fait à Poitiers au nom de sa Grandeur Olivyaa de Fontenoy, Comtesse du Prestigieux Poitou, Par ThierryVlad de Fontenoy, juge du Poitou, le 31 mai 1457 | |
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