Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Brunadol

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AuteurMessage
nouchka.
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nouchka.


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Réputation : 0
Points : 485
Date d'inscription : 13/04/2010

Brunadol Empty
MessageSujet: Brunadol   Brunadol EmptyDim 25 Avr - 20:01

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Eragon de Lisaran
Juge : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Brunobal
Village d'origine : Saintes
Niveau et métier : Érudit et Boucher

Acte d'accusation :Le 12 février 1458
Citation :
Nous, Eragon de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 12 février 1458 accusons le sieur Brunobal d'escroquerie pour avoir acheté à plusieurs reprises de la viande à un boucher, le sieur Othello, alors qu'il est lui même boucher.. et d'avoir revendu cette viande à un prix plus élevé.
Cette acte étant de la spéculation et selon la Coutume Poitevine :

-------------------
3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.
------------------

Voici le dossier votre honneur :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/speculationbrunobal-16-12-1457-t10764.htm

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Othello à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour,

En date des 22 et 23 novembre 1457,
je produis 2 fois 10 morceaux de viande.
En date du 25 novembre 1457, je mets en
vente sur le marché Saintais 10 morceaux de viande au prix de 17 écus l'unité.
Je constate que c'est un boucher nommé
Brunobal qui m'a acheté toute ma production. Quelques minutes après, apparait sur le
marché Saintais 10 morceaux de viande au
prix unitaire de 17,70 écus.
Sur le moment, ne pensant pas à spéculation,
je ne percute pas et ne prends pas la peine
de vérifier qui est le vendeur.

Lien n° 1 : https://i.servimg.com/u/f17/12/67/03/57/
spacul11.jpg .

C'est seulement 20 jours plus tard que le
doute s'installe quand cela se reproduit.

En date du 16 décembre 1457, je produis 10 morceaux de viande. Le jour même, je les
mets en vente sur le marché Saintais
toujours au prix de 17 écus l'unité.
Stupéfaction, c'est de nouveau le boucher
nommé Brunobal qui achète toute ma
production. A l'époque étant au CM de
Saintes, je demande un avis sur la marche à suivre en précisant mon doute de spéculation.
J'achète alors sur le marché Saintais 3
morceaux à prix différents, 20 morceaux de
viande sont en vente à 17,50 écus par
Oeildenuit, 10 sont en vente à 17,70 écus
par Jerlac et 10 sont en vente à 17,65 écus
par Brunobal.

Lien n° 2 : https://i.servimg.com/u/f17/12/67/03/57/
spacul10.jpg .

Depuis ce jour, Brunobal ne cesse de me
harceler par missives qui frisent la
paranoïa.
Pour sa défense, il invoque le piège
(voire un complot contre lui),

Lien n° 3 : https://i.servimg.com/u/f17/12/67/03/57/
spacul12.jpg ;

ensuite il m'accuse d'utiliser des marchés parallèles pour acheter mes carcasses et
vendre ma viande (cela va de soi, pourquoi acheter des carcasses à 16 écus s'il y en a
à 15,50 écus ?),

Lien n° 4 : https://i.servimg.com/u/f17/12/67/03/57/
spacul13.jpg ;

et cerise sur le gâteau, moi je n'ai pas le
droit de lui acheter 1 morceau de viande
(pour vérification) mais lui a le droit de m'acheter toute ma production (c'est
vraiment le monde à l'envers !).

Lien n° 5 : https://i.servimg.com/u/f17/12/67/03/57/
spacul14.jpg .

Comme pour jouer les bons samaritains ou
voulant s'acheter une conscience pour se
faire pardonner (je suppose ?), il dit
avoir revendu à la mairie 2 de mes morceaux
de viande au prix de 7 écus l'unité (soit 14
écus les 2), ce qui est totalement faux
(acheter pour revendre à pertes 2 morceaux
sur 10 ça ne présente aucun intérêt), il
s'agit en fait du gain du jeu de mots (lancé
par Brunobal) que Dame Jerlac n'avait pas
voulu,

Lien n° 3 : https://i.servimg.com/u/f17/12/67/03/57/
spacul12.jpg

Lien n° 6 : https://i.servimg.com/u/f67/12/67/03/57/
spacul10.jpg .

Cordialement, Othello.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
CONTEXTE IMPORTANT:
en premier lieu, Monsieur le juge, vous pouvez voir que le sieur Othello, me voue une haine, sans précédant, qui l'aveugle;
dans un deuxième temps, je tiens aussi à préciser, que le sieur Othello est un de mes concurrents directs et qu'il a du mal à écouler sa viande car je fais des prix défiant la concurrence,pour le bien des pauvres, quand j'étais boulanger c'était pareil, j'avais des inimitiés dans la profession, car je vendais tres bas pour les pauvres.
et enfin, le dernier point qui finira de contextualiser l'acte d'accusation du sieur, est la concurrence des prix qu'il ne supporte plus: le sieur Othello, dit qu'il achète des carcasses jusqu'à 16 écus pour revendre sa viande 17 écus, donc avoir un gain de 10 écus par jours; s'il mange il perd donc de l'argent, ce n'est pas crédible; je connais quelqu'un qui lui vend des carcasses, si cela vous intéresse je vous la citerait.

les faits:

en ce qui concerne certains faits: que j'aurais acheté soit disant des morceaux de viande au sieur Othello en novembre, ou je ne sais quand; cela ne tient que de la seule parole du sieur Othello qui veut me discréditer; je rappelle, et là il y a de nombreux témoins, que j'ai mis publiquementsur la halle que j'étais contre la spéculation, que celle ci a été autorisée à Saintes et quand elle était autorisée, je spéculais fort, pour montrer les limites de cette mesure, et que le sieur Othello en patissait.
C'est pour cela qu'il veut m'éliminer,simple jalousie de confrère, le pauvre, en somme.

En ce qui concerne mon dernier achat au sieur Othello, l'explication est simple:
1) j'achète une hâche pour couper du bois, il me faut donc de la force pour couper un maximum d'arbres.
2) 2 solutions:
soit je mange ma propre viande
soit j'achète de la viande pas chère et je la mange
sachant que je produisait à l'époque quasiment quotidiennement 10 morceaux:

si je mange ma viande : 0 écu
j'achète de la viande : 17 fois 10 : 170 écus dépensés
je vends ma viande produite et non celle du sieur: 17,70 fois 10 : 177 écus
gain 7 écus

j'ai un livre comptable à la boucherie que je peux vous communiquer, monsieur le juge.

j'ai bien le droit d'acheter de la viande pour la manger et de vendre ma production de viande ?

En fait il est vrai que je n'ai pas manger les 10 morceaux de viande du sieur Othello, je n'en ai mangé que 8! car les deux autres je les ai revendus à la mairie, pour 7 écus le morceau.
mais pourquoi cela allez vous me demander?
la dame jerlac avait gagnée le concours de jeu de mots et elle donna son prix à la mairie: elle me dit sieur Brunobal je donne mon prix: vendez à la mairie 2 morceaux de viandes pour 7 écus l'un.
j'aimerais bien que la dame jerlac témoigne mais on a droit qu'à un témoin je crois; mon témoin sera l'ancien maire de Saintes du moment qui avait fait la transaction: Dame Libirou.

Si c'est faire de la spéculation que de manger de la viande et vendre 7 écus quelque chose que l'on a acheté 14 écus, et bien condamnez moi, mais cela voudra dire que vous avez eu des pressions et que vous n'êtes pas intègre.

je suis désolé que la haine, atteigne cet homme, homme que l'on ne voit plus en taverne,qui se referme sur lui-même, et qui en vient à accuser une personne injustement.La seule chose pour excuser le sieur,c'est qu'il a fait ce qu'il a put en étant Maire, que maintenant il n'est même plus conseiller municipal, et qu'il a crut bien faire, mais ce sieur est connu pour se fier aux apparences...c'est dommage qu'il diffame .

et ma plainte pour diffamation contre lui?

La défense a appelé Libirou à la barre
Voici son témoignage

Citation :
Je suis Libirou, ancien maire de Saintes et membre du conseil municipal.
Les faits dont je veux témoigner se sont produits durant mon mandat de maire, en décembre 1457.
Brunobal avait organisé sur notre halle, un jeu dont le premier prix était constitué de 2 morceaux de viande , cédés à 7 écus.
La gagnante fut dame Jerlac... Comme je venais d'être élue maire, elle me proposa ces deux viandes pour la mairie: je devais les acheter à 7 écus et les revendre sur le marché à 17,50 écus, réalisant ainsi un bénéfice qui irait dans les caisses de notre ville. Je la remerciai comme bienfaitrice de Saintes, et me promis de contacter rapidement Brunobal pour la transaction. Hélas, je fus très occupée les jours suivants par les mille et une choses que tout maire débutant doit apprendre très vite, et l'achat de viandes passa tout au bas de ma liste de priorités...
Brunobal m'envoya un pigeon, me rappelant qu'il tenait ces 2 morceaux de viande à ma disposition, et se rendit disponible pour la transaction.
Je ne prétends point que cela prouve qu'il n'est point coupable de ce dont on l'accuse, mais je tiens à dire qu'il fit preuve d'une grande probité en cette occasion. J'ai eu l'occasion de le cotoyer par la suite , et je voudrais dire que je ne doute pas personnellement de son honnêteté,
car je ne l'ai jamais , ni en paroles ni en actes
vu faire preuve de la moindre intention de transgresser la loi.

Réquisitoire :
Citation :
Bien votre honneur,
Nous avons ici un cas assez spécial.. Nous ne pouvons prouver l'entière culpabilité du Sieur Brunobal sur la possible spéculation..
En effet je ne crois pas à la mauvaise foie du sieur Othello comme l'avance l'accusé mais je ne peux décemment demander une amende pour Brunobal car il faut l'avouer.. il peut tout à fait comme il l'a dit lui même manger la production de viande du sieur Othello et vendre la sienne.. cela montre que le sieur Brunobal est un requin quand il s'agit de gagner quelques écus mais cela n'en fait pas à coup sûr un spéculateur.

De plus, le seul point ambiguë résidait sur ces deux fameuses viandes qu'il aurait revendu à la mairie à 7 écus pièce.. Or le maire de l'époque est venu ici éclaircir l'affaire..

Je ne peux alors décemment que demander la RELAXE pour le sieur Brunobal..

*s'adressant a l'accusé*

Pour votre plainte pour diffamation envers Othello, l'affaire a été classée sans suite pour manque d'arguments et de preuves probantes, mais ce n'est pas l'affaire de ce procès, si vous voulez de plus amples informations contactez moi par pigeon.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Elhana avait relu plusieurs fois le dossier et écouté attentivement chaque intervention, auss bien les témoins que les différentes plaidoiries. Aussi, lorsque le procureur demanda la relaxe, elle ne fut guère étonnée. Elle prit quelques instants pour réfléchir puis, se tournant vers le sieur Brunobal, répondit: *

Et bien au vu des différentes informations à ma disposition, je dois bien avouer que vous êtes visiblement de bonne foi. Si je puis néanmoins me permettre un conseil, à l'avenir évitez d'acheter la viande pour revendre la vôtre, ceci évitera sans doute les quiproquos tels que celui ci.

En ce 16 février 1458, je prononce donc la relaxe du sieur Brunobal.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Je suis peiné que le sieur Othello, ait fait perdre du temps à autant de personnes, et c'est pourquoi je voulais lui faire un procés en diffamamtion; mais je lui pardonne, tout le monde peut se tromper et ne pas être tres bon dans les déductions. Je l'accueillerais volontiers à la confession quand je serais diacre.
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