nouchka. Copiste
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| Sujet: Blackben Sam 1 Mai - 17:44 | |
| Procès ayant opposé Blackben au Comté du Poitou Blackben était accusé de esclavagisme. Acte d'accusation : 10 nov 1456 - Citation :
- Au regard de la Loi et des faits, nous, ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons le sieur Blackben, citoyen Niortais, d’esclavagisme pour avoir embauché BleuJim le 10/11/56 contre une somme de 12 écus pour 0 points de compétence, contrevenant ainsi au décret du 10 juillet 1455 fixant la grille des salaires en Poitou.
A NOTER, que l’accusée n’a jamais répondu au courrier des policiers.
Vous êtes donc poursuivi, au titre de l’article 2 des lois pénales du Poitou : 2-De l'esclavagisme Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme. Rappel du décret : -Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus. -Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus. -Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus. -Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.
Fait à Poitiers le 22 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du Poitou. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Sarmite brandissait un vieux dossier mangé par les souris...Monsieur le Juge, on avait oublié celui là.
Esclavagisme de la part d'une artisante : l'ennui, c'est qu'elle n'est pas venue s'expliquer. Elle a peut être oublié, faut dire.
Il n'empèche, je demande 15 écus d'amende + 15 pour ne pas être venue. L'accusée étant devenue une érudite, on peut penser qu'elle savait qu'il fallait respecter la justice et les lois. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Nonette à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- Votre Honneur,
le 10 novembre,je remarquais l'offre d'emploi de Guitare49 pour 12 écus contre 0 point d'intelligence.Je lui signifiais aussitôt de la retirer.Mais malheureusement,il fit une victime en la personne de Bluejim.Ce même jour,je lui signalais qu'il avait 5 écus à payer.Le 13 novembre,je réitère ma demande mais toujours sans succès.Le 16 novembre,il est averti que son dossier est transmis à la justice. Je vous remercie,votre Honneur,de m'avoir écoutée et je suis à votre disposition pour tout renseignement complémentaire. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
L'infraction a été constaté et les preuves relatives à l'infraction ont été versées au dossiers. Le témoignage du Lieutenant Nonette est accablant.
L'accusée ne daignant pas nous faire grâce d'une quelconque explication, méprisant nos lois et nos institutions, je la condamne à 30 écus d'amende comme le demande la Procure.
Cristof, Juge du Poitou Poitiers, le 24 Janvier 1457 Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus. | |
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