Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: kik590 Ven 24 Aoû - 8:21 | |
| kik590 Trouble à l'ordre publicInformation personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=kik590 - Citation :
- Procès instruit le -- Juillet 1455
Verdict rendu le 23 Aout 1455
Accusateur Comté du Maine/Duché de Lorraine Accusé Kik590 Plaignant Cassandres
Juge Zender, juge du Maine Procureur Reese /Sbastienpirlet (duché de Lorraine)
Acte d'accusation Trouble à l'ordre public Vôtre Honneur,
En accord avec le traité de coopération judiciaire entre le Maine et la Lorraine signé le 12 fêvrier 1455, je vous transmet l'acte d'accusation de mon confrère.
"Messire le Juge, je porte à votre attention une procès pour trouble à l’ordre public, en effet, dame kik590 a tenu des propos diffamants à l’encontre de dame Cassandres.
Fiche de l'accusé http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=kik590
Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.
http://img337.imageshack.us/my.php?image=lettremairedu19juillet1yx8.jpg http://img338.imageshack.us/my.php?image=mairelettredu19juillet2md4.jpg http://img337.imageshack.us/my.php?image=lettremaire19juillet3ob6.jpg
Dame kik590 vous avez enfreint la loi suivante :
Article XLI : Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public. L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4. (cf op. I art X) Rappel : La diffamation est l'action de reprocher un fait à quelqu'un sans en apporter la preuve.
le lien du codex : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=206981
Dame Kik590, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez.
Fait à Nancy le juillet 1455 SebastienPirlet, procureur de Lorraine avec la collabroation du procureur du Maine."
Réquisitoire de l'accusation
Vôtre honneur,
Je vous transmet le requisitoire de mon confrère :
Dame Kik590, je comprends fort bien tout cela étant donné le climat tendu à Verdun. J'ai pu me rendre compte des pressions de dame Cassandres et j'ai instruis ce dossier par soucis d'équité. Au vu des circonstances annoncées par la défense je demande la relax.
Marci de m'avoir écouté, amicalement
Fait à Nancy le 2 Aout 1455 SebastienPirlet, procureur de Lorraine Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Kik590, vous êtes accusé de trouble à l’ordre public en lorraine.
N’ayant pas réussi a contacter le Juge de la Lorraine, je me vois obligé de rendre le verdict seul, ce procès n’a que trop duré.
Les preuves montrent bien de la diffamation de la part de dame Kik, mais je peux comprendre ce qui lui a poussé et. Quand aux accusations de trahison pour avoir utiliser le message du maire, ce procès n’en tiendra pas compte et n’as pas été ouvert pour ce chef d’accusation.
De plus l’accusé est venu se défendre et a montré sa bonne fois en coopérant et en se tenant a la disposition de la cours.
Je déclare donc coupable Kik590 et la condamne a une amende de 30 écus pour ces propos envers dame Cassandre.
Zender, juge du Maine, fait le 23 août 1455. Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
Peine Reconnue coupable 30 écus d'amende | |
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